Association Athenas.- Autorisations et suivi de détention d'animaux protégés (1990/2010). Correspondants du centre (2008/2010). Fédérations de défense de l'environnement du Jura.- Problèmes de reconnaissance du travail et financement de la fédération : requêtes de l'association, audiences auprès du préfet (1995/1999). Jura Nature Environnement.- Agrément au titre de la protection de l'environnement (1982/2005) Contentieux. JNE et APAGE (association des piégeurs agréés du Jura).- Annulation par le TA de l'AP du 31/12/2002 portant agrément de l'APAGE par décision du 22/09/2005. Retrait d'agréments des associations "Objectif 2000", APERL et "Au Vent du Cuard" : lettre au ministère de l'aménagement du territoire du 03/02/1999 notifiant le retriat. Dossier d'étude sur le bien-être des animaux du parc de la "Vallée des Rennes" à Prémanon (1994). Circulation des animaux vivants en zone transfrontalière.- Réglementation du pacage franco-suisse : AP du 02/02/1994. Zones d'environnement protégé (ZEP).-ZEP du Val de Seille (1978/1982). ZEP de la Haute-Seille (1978/1979). ZEP du Val d'Amour (1981/1983).
Date
1978-2010
Cote
2286W63
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Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- BIODIVERSITE
- Associations de protection de l'environnement
- Association Athenas.- Autorisations et suivi de détention...
Producteur :
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
