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    Augerans, Bans, Belmont, Châtelay, Chissey, Germigney, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Souvans, Vaudrey et Vieille-Loye (la)

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan6707

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Montbarrey
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  • 2
    Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Bans et Souvans, canton de Montbarrey, terminés sur le terrein en 1838.Plans terminés le 15/08/1837, pour Brans et plans terminés le 20/11/1837 pour Souvans.Date : 1838 ; géomètre : Rosset et Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67,5 X 103,5 cm.

    1 media

    Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Bans et Souvans, canton de Montbarrey, terminés sur le terrein en 1838.Plans terminés le 15/08/1837, pour Brans et plans terminés le 20/11/1837 pour Souvans.Date : 1838 ; géomètre : Rosset et Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67,5 X 103,5 cm.

    Date

    1837-1838

    Cote

    3Pplan6576

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    • Tableau d'assemblage commun à Souvans
    • Bans et Souvans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage...
  • 3
    Souvans, section D, l'Herbeux d'Aval et des Bois, feuille 4.

    1 media

    Souvans, section D, l'Herbeux d'Aval et des Bois, feuille 4.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5833

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    • Souvans, section D, l'Herbeux d'Aval et des Bois, feuille...
  • 4
    Souvans, section D, l'Herbeux d'Aval et des Bois, feuille 3.

    1 media

    Souvans, section D, l'Herbeux d'Aval et des Bois, feuille 3.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5832

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  • 5
    Souvans, section D, l'Herbeux d'Aval et des Bois, feuille 2.

    1 media

    Souvans, section D, l'Herbeux d'Aval et des Bois, feuille 2.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5831

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  • 6
    Souvans, section D, l'Herbeux d'Aval et des Bois, feuille 1.

    1 media

    Souvans, section D, l'Herbeux d'Aval et des Bois, feuille 1.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5830

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  • 7
    Souvans, section C, l'Herbeux d'Amont, feuille 3.

    1 media

    Souvans, section C, l'Herbeux d'Amont, feuille 3.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5829

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  • 8
    Souvans, section C, l'Herbeux d'Amont, feuille 2.

    1 media

    Souvans, section C, l'Herbeux d'Amont, feuille 2.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5828

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  • 9
    Souvans, section C, l'Herbeux d'Amont, feuille 1.

    1 media

    Souvans, section C, l'Herbeux d'Amont, feuille 1.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5827

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  • 10
    Souvans, section B, Fin d'Amont, feuille 4.

    1 media

    Souvans, section B, Fin d'Amont, feuille 4.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5826

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  • 11
    Souvans, section B, Fin d'Amont, feuille 3.

    1 media

    Souvans, section B, Fin d'Amont, feuille 3.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5825

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  • 12
    Souvans, section B, Fin d'Amont, feuille 2.

    1 media

    Souvans, section B, Fin d'Amont, feuille 2.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5824

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  • 13
    Souvans, section B, Fin d'Amont, feuille 1.

    1 media

    Souvans, section B, Fin d'Amont, feuille 1.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5823

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    • Souvans, section B, Fin d'Amont, feuille 1.
  • 14
    Souvans, section A, Fin d'Aval, feuille 4.

    1 media

    Souvans, section A, Fin d'Aval, feuille 4.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5822

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  • 15
    Souvans, section A, Fin d'Aval, feuille 3.

    1 media

    Souvans, section A, Fin d'Aval, feuille 3.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5821

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    • Souvans, section A, Fin d'Aval, feuille 3.
  • 16
    Souvans, section A, Fin d'Aval, feuille 2.

    1 media

    Souvans, section A, Fin d'Aval, feuille 2.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5820

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    • Souvans, section A, Fin d'Aval, feuille 2.
  • 17
    Souvans, section A, Fin d'Aval, feuille 1.

    1 media

    Souvans, section A, Fin d'Aval, feuille 1.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5819

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    • Souvans, section A, Fin d'Aval, feuille 1.
  • 18

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 537.

    Date

    1931

    Cote

    3P3752

    • Contexte : Cadastre

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    • Souvans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 537.
  • 19

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P3751

    • Contexte : Cadastre

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    • Souvans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  • 20
    Matrice des propriétés bâties.

    49 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3750

    • Contexte : Cadastre

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    • Matrice des propriétés bâties.