Arpentement général du territoire de Souvans, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Dole.- Noms des principaux propriétaires : Mme de Brun, dame de Souvans, l'hôpital de Dole, les héritiers de M. de Mesmay, M. le Comte de Bosjean, le chanoine Pourcheresse, les Jésuites de Salins, les Minimes de Dole, M. de la Bévière, les Carmélites de Dole, l'hôpital d'Arbois, la confrérie et la cure de Nevy-les-Dole, les familiarités de la Loye et de Souvans, la cure et la confrérie du Saint-Esprit de Souvans, les religieux Bernardins de Rosières, les chapelles Saint-Claude, Sainte-Reine et Saint-Bernard de Souvans.
Date
1749-1761
Cote
1B154, B431 (Ancienne cote aux AD Jura)
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Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Souvans, dressé...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.