Filtrer les résultats
Multimédias
  • 39
  • 6
  • 1
Période
  • 1
  • 35
  • 14
Lieux
  • 45
  • 15
  • 14
  • 14
  • 14
Afficher plus
Typologies
  • 18
  • 10
  • 7
  • 2
  • 2
Afficher plus

  • sur 3
45 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1714W62

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 62 - PLEURE - CHAINEE-DES-COUPIS (la) - SERGENON...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2

    Foulenay, Francheville, Froideville, Recanoz, Rye, Sergenaux, Sergenon, Villey (le) et Vincent (tome 2)

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan6638

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Chaumergy
    • Foulenay, Francheville, Froideville, Recanoz, Rye,...
  • 3
    Sergenon, section unique, feuille 6.

    1 media

    Sergenon, section unique, feuille 6.

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan5720

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sergenon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sergenon, section unique, feuille 6.
  • 4
    Sergenon, section unique, feuille 5.

    1 media

    Sergenon, section unique, feuille 5.

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan5719

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sergenon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sergenon, section unique, feuille 5.
  • 5
    Sergenon, section unique, feuille 4.

    1 media

    Sergenon, section unique, feuille 4.

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan5718

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sergenon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sergenon, section unique, feuille 4.
  • 6
    Sergenon, section unique, feuille 3.

    1 media

    Sergenon, section unique, feuille 3.

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan5717

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sergenon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sergenon, section unique, feuille 3.
  • 7
    Sergenon, section unique, feuille 2.

    1 media

    Sergenon, section unique, feuille 2.

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan5716

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sergenon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sergenon, section unique, feuille 2.
  • 8
    Sergenon, section unique, feuille 1.

    1 media

    Sergenon, section unique, feuille 1.

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan5715

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sergenon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sergenon, section unique, feuille 1.
  • 9
    Sergenon, tableau d'assemblage.

    1 media

    Sergenon, tableau d'assemblage.

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan5714

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sergenon
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sergenon, tableau d'assemblage.
  • 10

    3 épis (Les) - coopérative Sergenon

    Date

    1955

    Cote

    Per1724

    • Contexte : Périodiques

    • Per1701-1800
    • 3 épis (Les) - coopérative Sergenon
  • 11

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P3702

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sergenon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 12
    Matrice des propriétés bâties.

    21 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3701

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sergenon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 13
    Matrice des propriétés bâties.

    24 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3700

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sergenon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 14

    Matrice foncière.

    Date

    1830

    Cote

    3P3699

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sergenon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 15
    Etat de sections.

    28 medias

    Etat de sections.

    Date

    1830

    Cote

    3P3698

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sergenon
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 16
    Sergenon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

    45 medias

    Sergenon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M412

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 7-Canton de Chaumergy
    • Sergenon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 17
    Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

    98 medias

    Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

    Date

    1891

    Cote

    6M279

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Autres documents nominatifs liés aux recensements (1805-1891)
    • Listes nominatives des familles pour lesquelles les...
  • 18
    Plan couleur de bornage de l'étang mis en eau.

    1 media

    Plan couleur de bornage de l'étang mis en eau.

    Date

    1874

    Cote

    110Jplan49

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Gestion générale et contentieux fonciers.
    • Délimitation des bois et étangs appartenant à M. E....
    • Sergenon. Étang et pré dit Étang de la Magdelaine.
    • Plan couleur de bornage de l'étang mis en eau.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 19
    Plan de bornage et de division parcellaire.

    1 media

    Plan de bornage et de division parcellaire.

    Date

    1841

    Cote

    110Jplan48

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Gestion générale et contentieux fonciers.
    • Délimitation des bois et étangs appartenant à M. E....
    • Sergenon. Étang et pré dit Étang de la Magdelaine.
    • Plan de bornage et de division parcellaire.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 20
    Bois dit de Monsieur de Dampierre (commune de Sergenaux et Sergenon).

    1 media

    Bois dit de Monsieur de Dampierre (commune de Sergenaux et Sergenon).

    Date

    1810

    Cote

    110Jplan35

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Approvisionnement
    • Approvisionnement en bois
    • Exploitation des bois appartenant à la famille Monnier...
    • Plans de bornage et de coupes (sauf 110Jplan28 à 110Jplan30...
    • Bois dit de Monsieur de Dampierre (commune de Sergenaux...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées