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45 résultats

Résultats de la recherche

1

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1984-1986

Cote

1714W62

2

Foulenay, Francheville, Froideville, Recanoz, Rye, Sergenaux, Sergenon, Villey (le) et Vincent (tome 2)

Date

1829

Cote

3Pplan6638

3
Sergenon, section unique, feuille 6.

1 media

Sergenon, section unique, feuille 6.

Date

1829

Cote

3Pplan5720

4
Sergenon, section unique, feuille 5.

1 media

Sergenon, section unique, feuille 5.

Date

1829

Cote

3Pplan5719

5
Sergenon, section unique, feuille 4.

1 media

Sergenon, section unique, feuille 4.

Date

1829

Cote

3Pplan5718

6
Sergenon, section unique, feuille 3.

1 media

Sergenon, section unique, feuille 3.

Date

1829

Cote

3Pplan5717

7
Sergenon, section unique, feuille 2.

1 media

Sergenon, section unique, feuille 2.

Date

1829

Cote

3Pplan5716

8
Sergenon, section unique, feuille 1.

1 media

Sergenon, section unique, feuille 1.

Date

1829

Cote

3Pplan5715

9
Sergenon, tableau d'assemblage.

1 media

Sergenon, tableau d'assemblage.

Date

1829

Cote

3Pplan5714

10

3 épis (Les) - coopérative Sergenon

Date

1955

Cote

Per1724

11

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P3702

12
Matrice des propriétés bâties.

21 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3701

13
Matrice des propriétés bâties.

24 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3700

14

Matrice foncière.

Date

1830

Cote

3P3699

15
Etat de sections.

28 medias

Etat de sections.

Date

1830

Cote

3P3698

16
Sergenon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

45 medias

Sergenon.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M412

17
Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

98 medias

Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

Date

1891

Cote

6M279

18
Plan couleur de bornage de l'étang mis en eau.

1 media

Plan couleur de bornage de l'étang mis en eau.

Date

1874

Cote

110Jplan49

19
Plan de bornage et de division parcellaire.

1 media

Plan de bornage et de division parcellaire.

Date

1841

Cote

110Jplan48

20
Bois dit de Monsieur de Dampierre (commune de Sergenaux et Sergenon).

1 media

Bois dit de Monsieur de Dampierre (commune de Sergenaux et Sergenon).

Date

1810

Cote

110Jplan35