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Domblans, la Seille et le château

54Fi2007

Domblans, commune, Seille (La), rivière

Baume-les-Messieurs (Jura). Vieux Pont sur la Seille et le grand Rocher de la Jebga. Mâcon, Combier "Cim".

7Fi1803

vers 1930

Baume-les-Messieurs, commune, Seille (La), rivière

Carte postale

Un pont sur la Seille à Nevy-sur-Seille

54Fi1210

Nevy-sur-Seille, commune, Seille (La), rivière

La Seille jurassienne. Bilan pollution.

4oF577

Seille (La), rivière

Arche de 24 pieds d'ouverture à construire sur la rivière de SeillePont à la sortie de Bletterans. Plan, coupe, élévation

3Fi1724, C285 (Cote dossier d'origine)

1769

Bletterans, commune, Seille (La), rivière

Un pont sur la Seille et le village de Château-Chalon

54Fi1209

Seille (La), rivière, Château-Chalon, commune

Vue de Château-Chalon depuis la vallée de la Seille

72Fi6

Château-Chalon, commune, Seille (La), rivière

document photographique

La légende de la Seille.

Br4580

Seille (La), rivière

La vallée de la Seille vue de Château-Chalon

54Fi1409

Seille (La), rivière

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

2286W109

1994-2009

Onoz, commune, Eclans-Nenon, commune, Doucier, commune, Chambly, commune, Nance, commune, Mignovillard, commune, Vallière (La), rivière, Parcey, commune, Perrigny, commune, Loue (La), rivière, Dole, commune, Seille (La), rivière, Bienne (La), rivière, Montmorot, commune, Syam, commune, Crissey, commune, Bracon, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Ain (L'), rivière, Pont-de-Poitte, commune, Port-Lesney, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saine (La), rivière, Chevry, commune

Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions pour le développement durable du plan d'eau de Vouglans- Travaux routiers sur la RD74 dans le site classé des 7 lacs- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces d'animaux non domestiques (zoo boutic à Montmorot)- Demande de certificat de capacité pour la vente our le transit en aquariophilie (Andelot-Morval)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage d'autruches et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement par un particulier à Rochefort-sur-NenonRéunion du 09/06/2005 : - Construction d'une chèvrerie dans le site classé des Planches-près-Arbois- Construction d'un hangar dans le site classé des Planches-près-Arbois- Coupes d'éclaircie sur la parcelle AB97 dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Création d'un chemin forestier à la Tour-du-Meix (secteur du lac de Vouglans)- Révision simplifiée du PLU d'Equevillon - urbanisation d'une zone située en discontinuité de l'urbanisation existante- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Plateau du Lizon- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Val de BienneRéunion du 06/12/2005 :- Construction d'un hangar dans le site de la Chênaie d'Oussières- Création d'un verger et aménagement du parking de la cascade (commune de Baume-les-Messieurs) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Aménagements de sécurité dans le site classé des cascades du Hérisson (CC Pays des Lacs )- Travaux sur la RD75 dans le site classé des 7 lacs (CG39)- Projet d'implantation de la maison du Barrage de Vouglans à Cernon - révision simplifiée du POS de Cernon (CC de Valous'Ain)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces non domestiques (Animalerie de la SNC Jardi-lons)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (Bricomarché à Champagnole)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage et le soin d'animaux d'espèces non domestiques (Centre Athenas à l'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (jardinerie Baobab à Brevans)- Demande de modification de certificat de capacité et de modification d'autorisation d'ouverture d'établissement (Jurafaune à Arlay)- Demande d'autorisation d'ouverture d'établissement itinérant "Cirque de Paris"- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des Reculées de la Haute Seille- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope de la Pelouse du Routeau à Brans- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des étangs Vaillant, du Crêt et du Fort à Chapelle-Voland

2286W8

2005

Vouglans, lac, Montmorot, commune, Andelot-Morval, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Equevillon, commune, Oussières, commune, Hérisson (Le), rivière, Lons-le-Saunier, commune, Champagnole, commune, Etoile (L'), commune, Brevans, commune, Arlay, commune, Seille (La), rivière, Brans, commune, Chapelle-Voland, commune

Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

2286W108

1981-2009

Ain (L'), rivière, Thoirette, commune, Crotenay, commune, Bienne (La), rivière, Cuisance (La), rivière, Mesnay, commune, Doubs (Le), rivière, Furieuse (La), rivière, Pont-d'Héry, commune, Londaine (La), ruisseau, Champagnole, commune, Loue (La), rivière, Saint-Baraing, commune, Orain (L'), ruisseau, Orbe (L'), vallée, Bois-d'Amont, commune, Macornay, commune, Seille (La), rivière, Baume-les-Messieurs, commune, Suran (Le), rivière, Véria, commune, Vallière (La), rivière, Rhône, fleuve, Valfin-sur-Valouse, commune, Syam, commune

Arche de 24 pieds d'ouverture à construire sur la rivière de SeillePont à la sortie de Bletterans. Coupe, plan, élévation

3Fi1725, C285 (Cote dossier d'origine)

1772

Bletterans, commune, Seille (La), rivière

Achèvement du R2seau Natura 2000Consultations- consultations Zone des Etangs de Bresse III (extension du site "Habitats") en date du 28/11/2003- consultations Massif du Risoux (ZPS directive "Oiseaux") le 28/11/2003- calendrier prévisionnel des consultations de sites (lettre au MEDD 21/12/2004)- consultations du ministère des armées (08/11/2005) pour les sites Bresse jurassienne nord, basse-vallée du Doubs, forêt de la Serre, Grandvaux, Reculées de la Haute-Seille, forêt de Chaux et côtes de la BienneTransmissions au ministèreTransmission de 3 sites au MEDD le 17/06/2004 (Massif du Risoux ZPS, Forêt du Massacre ZPS et zone des Etangs de Bresse 3 (extension habitats)Transmission de sites au MEDD le 20/12/2005- directive Habitats : Massif de la Serre, Grandvaux, Vallée de la Bienne et Bresse jurassienne Nord- directive Oiseaux : Basse-Vallée du Doubs, Reculées de la Haute-Seille, Forêt de Chaux, Vallée de la Bienne et Bresse jurassienne NordTransmission de sites au MEDD le 13/02/2006- Habitats + oiseaux : Vallée de la Loue, Vallée du Lison- Oiseaux : idemTransmission de site au MEDD le 01/03/2006- Habitats : Petite Montagne du Jura- Oiseaux : Petite Montagne du Jura (en partie - avis défavorable de certains maires)Transmission de site au MEDD le 25/04/2006- Oiseaux : Petite Montagne du Jura (totalité sur ordre du Ministère)Transmission de site au MEDD le 11/03/2008- Habitats et Oiseaux : extension site Vallée et Côtes de la BienneMises en demeure à l'encontre de la France pour insuffisance de propositions de sites : directive Oiseaux le 30/03/2004 - Directive Habitats le 07/07/2004Etat d'avancement du réseau Natura 2000- cartographies des sites "Habitats" et "Oiseaux" entre 2001 et mai 2008- tableaux de bord au 04/06/2003 et 10/07/2007 + notes internes- état d'avancement des documents d'objectifs au 31/12/2007- état d'avancement de la contractualisation au 21/12/2006- zonages environnementaux en septembre 2007

2286W39

2003-2007

Risoux (Le), forêt, Grandvaux, unité géographique, Serre (La), forêt, Chaux, forêt, Doubs (Le), rivière, Seille (La), rivière, Bienne (La), rivière, Massacre, forêt, Loue (La), rivière, Petite Montagne, unité géographique