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1

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

2

Entre villages

Date

1978-1980

Cote

Per496

3
Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

2 lots 344 medias

Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

Date

1933-1942

Cote

3E/12732

4

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P3646

5
Sarrogna.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

59 medias

Sarrogna.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M679

6

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 526.

Date

1933

Cote

3P3651

7
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

8

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/13095

9
Naissances, mariages, décès.

2 lots 73 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/13095

10

La Voix du Clocher

Date

1932

Cote

Per1690

11
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

2 lots 443 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038

12
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

97 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9908

13

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1913

Cote

3P3650

14
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

2 lots 389 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

1903-1912

Cote

3E/11034

15
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

162 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9907

16

Etats nominatifs, 1836-1876. Listes nominatives, 1881-1911. Classement spécial des étrangers, 1896. Etats récapitulatifs, 1861-1896 ; état récapitulatif sommaire, 1896.

Date

1836-1911

Cote

5E41/33

17
Matrice des propriétés bâties.

32 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3649

18
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

127 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/9906

19
Tables décennales.

2 lots 115 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1292

20
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

2 lots 336 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

1893-1902

Cote

3E/11033