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  • 1
    Arpentement général du territoire de Sapois, dressé par Pierre-Simon Girard, arpenteur royal au bailliage de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : le comte de Watteville, Alexis Langue et Anatoile Proudhon.

    42 medias

    Arpentement général du territoire de Sapois, dressé par Pierre-Simon Girard, arpenteur royal au bailliage de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : le comte de Watteville, Alexis Langue et Anatoile Proudhon.

    Date

    1777-1780

    Cote

    1B150, B428 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire de Sapois, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 2

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P3643

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sapois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
  • 3
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    32 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3639

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sapois
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  • 4
    Naissances 1793-an VIII, an X-1812 ; publications de mariage 10 pluviôse an II-an VI, an IX, an XI-1812 ; mariages 1793-an VI, an VIII, an XI-1812 ; décès 1793-an VIII, an XI-1812.

    270 medias

    Naissances 1793-an VIII, an X-1812 ; publications de mariage 10 pluviôse an II-an VI, an IX, an XI-1812 ; mariages 1793-an VI, an VIII, an XI-1812 ; décès 1793-an VIII, an XI-1812.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/6942

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAPOIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances 1793-an VIII, an X-1812 ; publications de...
  • 5
    Tables décennales.

    2 lots 190 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1132

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  • 6
    Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney, du Pasquier, de Pillemoine, Pont-du-Navoy, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod, Supt, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne.

    65 medias

    Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney, du Pasquier, de Pillemoine, Pont-du-Navoy, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod, Supt, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne.

    Date

    1809

    Cote

    6M197

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Champagnole
    • Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney,...
  • 7
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1813-1830, 1832.

    277 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1813-1830, 1832.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/6943

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAPOIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 207 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1133

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  • 9
    Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 2.

    1 media

    Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5630

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 2.
  • 10
    Sapois, tableau d'assemblage.

    1 media

    Sapois, tableau d'assemblage.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5628

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sapois, tableau d'assemblage.
  • 11
    Sapois, section B, le Village, feuille 1.

    1 media

    Sapois, section B, le Village, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5633

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sapois, section B, le Village, feuille 1.
  • 12
    Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 3.

    1 media

    Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5631

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 3.
  • 13
    Tables décennales.

    2 lots 211 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1134

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  • 14
    Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 1.

    1 media

    Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5629

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 1.
  • 15
    Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 4.

    1 media

    Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5632

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 4.
  • 16
    Sapois, section B, le Village, feuille 3.

    1 media

    Sapois, section B, le Village, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5635

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sapois, section B, le Village, feuille 3.
  • 17
    Sapois, section B, le Village, feuille 4.

    1 media

    Sapois, section B, le Village, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5636

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sapois, section B, le Village, feuille 4.
  • 18
    Sapois, section B, le Village, feuille 2.

    1 media

    Sapois, section B, le Village, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5634

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sapois, section B, le Village, feuille 2.
  • 19

    Pillemoine, Pont-du-Navoy, Sapois, Sirod, Supt, Syam, Valempoulières, Vannoz, Vaudioux (le) et Vers-en-Montagne (tome 3)

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan6636

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Champagnole
    • Pillemoine, Pont-du-Navoy, Sapois, Sirod, Supt, Syam,...
  • 20
    Naissances.

    261 medias

    Naissances.

    Date

    1825-1832

    Cote

    3E/2297

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHAMPAGNOLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.