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1
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 73 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13754

2
Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 2.

1 media

Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan5630

3
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

110 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9574

4
Tables décennales.

2 lots 190 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1132

5
Sapois, tableau d'assemblage.

1 media

Sapois, tableau d'assemblage.

Date

1823

Cote

3Pplan5628

6
Matrice des propriétés bâties.

22 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3641

7
Sapois, section B, le Village, feuille 1.

1 media

Sapois, section B, le Village, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan5633

8
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

9

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P3644

10
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1136

11
Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 3.

1 media

Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan5631

12
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

13
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

254 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/6944

14

- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

Date

1986-2000

Cote

2286W112

15
Tables décennales.

2 lots 211 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1134

16
Tables décennales.

2 lots 185 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1139

17
Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 1.

1 media

Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan5629

18
Arpentement général du territoire de Sapois, dressé par Pierre-Simon Girard, arpenteur royal au bailliage de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : le comte de Watteville, Alexis Langue et Anatoile Proudhon.

42 medias

Arpentement général du territoire de Sapois, dressé par Pierre-Simon Girard, arpenteur royal au bailliage de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : le comte de Watteville, Alexis Langue et Anatoile Proudhon.

Date

1777-1780

Cote

1B150, B428 (Ancienne cote aux AD Jura)

19
Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

2 lots 119 medias

Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

Date

1933-1942

Cote

3E/13836

20
Tables décennales.

2 lots 216 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1138