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  • 1

    Augerans, Bans, Belmont, Châtelay, Chissey, Germigney, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Souvans, Vaudrey et Vieille-Loye (la)

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan6707

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Montbarrey
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  • 2
    Santans, Chatelay et Germigney, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Chatelay, Germigney et Santans, canton de Montbarrey, terminés sur [le terrain] en 1838. Pour Chatelay : 15/07/1837. Pour Germigney : 15/11/1837. Pour Santans : 10/10/1837. Date : 1837-1838 ; géomètre : Jannin, Billet, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70,5 X 106 cm.

    1 media

    Santans, Chatelay et Germigney, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Chatelay, Germigney et Santans, canton de Montbarrey, terminés sur [le terrain] en 1838. Pour Chatelay : 15/07/1837. Pour Germigney : 15/11/1837. Pour Santans : 10/10/1837. Date : 1837-1838 ; géomètre : Jannin, Billet, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70,5 X 106 cm.

    Date

    1837-1838

    Cote

    3Pplan6577

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    • Tableau d'assemblage commun à Chatelay et Germigney
    • Santans, Chatelay et Germigney, tableau d'assemblage....
  • 3
    Santans, section E, Preux, feuille 3.géomètre : Singey

    1 media

    Santans, section E, Preux, feuille 3.géomètre : Singey

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5627

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  • 4
    Santans, section E, Preux, feuille 2.géomètre : Singey

    1 media

    Santans, section E, Preux, feuille 2.géomètre : Singey

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5626

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  • 5
    Santans, section E, Preux, feuille 1.géomètre : Singey

    1 media

    Santans, section E, Preux, feuille 1.géomètre : Singey

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5625

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  • 6
    Santans, section D, les Rougeux, feuille 2.géomètre : Singey

    1 media

    Santans, section D, les Rougeux, feuille 2.géomètre : Singey

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5624

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  • 7
    Santans, section D, les Rougeux, feuille 1.géomètre : Singey

    1 media

    Santans, section D, les Rougeux, feuille 1.géomètre : Singey

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5623

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  • 8
    Santans, section C, les Prés d'Amont, feuille 2.géomètre : Singey

    1 media

    Santans, section C, les Prés d'Amont, feuille 2.géomètre : Singey

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5622

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  • 9
    Santans, section C, les Prés d'Amont, feuille 1.géomètre : Singey

    1 media

    Santans, section C, les Prés d'Amont, feuille 1.géomètre : Singey

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5621

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  • 10
    Santans, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Singey

    1 media

    Santans, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Singey

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5620

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  • 11
    Santans, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Singey

    1 media

    Santans, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Singey

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5619

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  • 12
    Santans, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

    1 media

    Santans, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Singey

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5618

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  • 13
    Santans, section A, Forêt de Chaux, feuille unique.géomètre : Singey

    1 media

    Santans, section A, Forêt de Chaux, feuille unique.géomètre : Singey

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5617

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  • 14

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 561.

    Date

    1930

    Cote

    3P3638

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    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 561.
  • 15

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P3637

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    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  • 16

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3636

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XIXe].
  • 17
    Matrice des propriétés bâties.

    35 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3635

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    • Matrice des propriétés bâties.
  • 18
    Matrice des propriétés bâties.

    43 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3634

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    • Matrice des propriétés bâties.
  • 19

    Matrice foncière.

    Date

    1838

    Cote

    3P3633

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    • Santans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 20
    Etat de sections.

    215 medias

    Etat de sections.

    Date

    1838

    Cote

    3P3632

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