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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1714W45
Date
1977-1980
Lieu
Biarne, commune, Sampans, commune, Jouhe, commune
Type de document -
  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 45 - JOUHE - SAMPANS - BIARNE 1977-1980
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
2
Cote
3Pplan7212
Date- Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Sampans
3
Cote
3Pplan6671
Date
1812-1813
Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune
Type de document
tableau d'assemblage
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Dole
  • Dole, Abergement-la-Ronce, Azans, Biarne, Champvans,...
4
Sampans, section D, la Forêt, feuille unique.géomètre : Félix aîné

1 media

Cote
3Pplan5616
Date
1812
Lieu
Sampans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sampans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Sampans, section D, la Forêt, feuille unique.géomètre...
5
Sampans, section C, la Mare Neuve, feuille unique.géomètre : Félix aîné

1 media

Cote
3Pplan5615
Date
1812
Lieu
Sampans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sampans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Sampans, section C, la Mare Neuve, feuille unique.géomètre...
6
Sampans, section B, le Village, feuille unique.géomètre : Félix aîné

1 media

Cote
3Pplan5614
Date
1812
Lieu
Sampans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sampans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Sampans, section B, le Village, feuille unique.géomètre...
7
Sampans, section A, les Grandes Bornes, feuille 2.géomètre : Félix aîné

1 media

Cote
3Pplan5613
Date
1812
Lieu
Sampans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sampans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Sampans, section A, les Grandes Bornes, feuille 2.géomètre...
8
Sampans, section A, les Grandes Bornes, feuille 1.géomètre : Félix aîné

1 media

Cote
3Pplan5612
Date
1812
Lieu
Sampans, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sampans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Sampans, section A, les Grandes Bornes, feuille 1.géomètre...
9
Sampans, tableau d'assemblage.géomètre : Félix aîné

1 media

Cote
3Pplan5611
Date
1812
Lieu
Sampans, commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sampans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Sampans, tableau d'assemblage.géomètre : Félix aîné
10
Cote
Per1873
Date
1987-2008
Lieu
Abergement (L'), commune, Aumur, commune, Foucherans, commune, Sampans, commune, Choisey, commune, Gevry, commune, Parcey, commune, Molay, commune, Goux, commune, Champvans, commune, Biarne, commune, Monnières, commune, Damparis, commune, Tavaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per1801-1900
  • L'image de nos paroisses
11
Cote
Per1562
Date
2005-2008
Lieu
Foucherans, commune, Champvans, commune, Molay, commune, Gevry, commune, Tavaux, commune, Sampans, commune, Monnières, commune, Saint-Vivant, commune, Biarne, commune, Goux, commune, Villette-lès-Dole, commune, Parcey, commune, Damparis, commune, Aumur, commune, Abergement-la-Ronce, commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • L'image de nos paroisses
12
Cote
3P3631
Date
1924
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sampans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 884.
13
Cote
3P3630
Date
1914
Lieu
Sampans, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sampans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
14
Matrice des propriétés bâties.

70 medias

Cote
3P3629
Date
1911
Lieu
Sampans, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sampans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
15
Matrice des propriétés bâties.

56 medias

Cote
3P3628
Date
1882
Lieu
Sampans, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sampans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
16
Cote
3P3627
Date
1867
Lieu
Sampans, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sampans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 421 à 827.
17
Cote
3P3626
Date- Lieu
Sampans, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sampans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 420, s.d. [milieu XIXe].
18
Cote
3P3625
Date
1822
Lieu
Sampans, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sampans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
19
Cote
3P3624
Date
1819
Lieu
Sampans, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sampans
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
20
Etat de sections.

185 medias

Cote
3P3623
Date
1813
Lieu
Sampans, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Sampans
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.