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Résultats de la recherche

  • 1

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1977-1980

    Cote

    1714W45

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 45 - JOUHE - SAMPANS - BIARNE 1977-1980
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2

    Sampans

    Cote

    3Pplan7212

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Sampans
  • 3

    Dole, Abergement-la-Ronce, Azans, Biarne, Champvans, Choisey, Crissey, Damparis, Foucherans, Gevry, Goux, Monnières, Parcey, Sampans, Villette-lès-Dole, Saint-Vivant et Saint-Ylie (avec tableaux d'assemblage)

    Date

    1812-1813

    Cote

    3Pplan6671

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Dole
    • Dole, Abergement-la-Ronce, Azans, Biarne, Champvans,...
  • 4
    Sampans, section D, la Forêt, feuille unique.géomètre : Félix aîné

    1 media

    Sampans, section D, la Forêt, feuille unique.géomètre : Félix aîné

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan5616

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sampans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sampans, section D, la Forêt, feuille unique.géomètre...
  • 5
    Sampans, section C, la Mare Neuve, feuille unique.géomètre : Félix aîné

    1 media

    Sampans, section C, la Mare Neuve, feuille unique.géomètre : Félix aîné

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan5615

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
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  • 6
    Sampans, section B, le Village, feuille unique.géomètre : Félix aîné

    1 media

    Sampans, section B, le Village, feuille unique.géomètre : Félix aîné

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan5614

    • Contexte : Cadastre

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  • 7
    Sampans, section A, les Grandes Bornes, feuille 2.géomètre : Félix aîné

    1 media

    Sampans, section A, les Grandes Bornes, feuille 2.géomètre : Félix aîné

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan5613

    • Contexte : Cadastre

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  • 8
    Sampans, section A, les Grandes Bornes, feuille 1.géomètre : Félix aîné

    1 media

    Sampans, section A, les Grandes Bornes, feuille 1.géomètre : Félix aîné

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan5612

    • Contexte : Cadastre

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    • Sampans, section A, les Grandes Bornes, feuille 1.géomètre...
  • 9
    Sampans, tableau d'assemblage.géomètre : Félix aîné

    1 media

    Sampans, tableau d'assemblage.géomètre : Félix aîné

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan5611

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    • Sampans, tableau d'assemblage.géomètre : Félix aîné
  • 10

    L'image de nos paroisses

    Date

    1987-2008

    Cote

    Per1873

    • Contexte : Périodiques

    • Per1801-1900
    • L'image de nos paroisses
  • 11

    L'image de nos paroisses

    Date

    2005-2008

    Cote

    Per1562

    • Contexte : Périodiques

    • Per1501-1600
    • L'image de nos paroisses
  • 12

    Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 884.

    Date

    1924

    Cote

    3P3631

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Sampans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 884.
  • 13

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

    Date

    1914

    Cote

    3P3630

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
  • 14
    Matrice des propriétés bâties.

    70 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3629

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sampans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 15
    Matrice des propriétés bâties.

    56 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3628

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 16

    Matrice foncière, folio 421 à 827.

    Date

    1867

    Cote

    3P3627

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 421 à 827.
  • 17

    Matrice foncière, folio 1 à 420, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P3626

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sampans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 420, s.d. [milieu XIXe].
  • 18

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P3625

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sampans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 19

    Matrice foncière.

    Date

    1819

    Cote

    3P3624

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sampans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 20
    Etat de sections.

    185 medias

    Etat de sections.

    Date

    1813

    Cote

    3P3623

    • Contexte : Cadastre

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    • Sampans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.