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1

L'image de nos paroisses

Date

1987-2008

Cote

Per1873

2

L'image de nos paroisses

Date

2005-2008

Cote

Per1562

3
1900-1971.

1 media

1900-1971.

Date

-

Cote

5E53/66

4
Reboisement.- Adjudications et subventions, 1857-1875. Travaux d'élagage.- Frais : délibérations, 1870 et 1891. Travaux de l'inventaire forestier national, 1980.

1 media

Reboisement.- Adjudications et subventions, 1857-1875. Travaux d'élagage.- Frais : délibérations, 1870 et 1891. Travaux de l'inventaire forestier national, 1980.

Date

1854-1980

Cote

5E53/148

5

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1977-1980

Cote

1714W45

6
Etablissement d'un pont à bascule, sans date.

1 media

Etablissement d'un pont à bascule, sans date.

Date

s.d.

Cote

5E53/129

7
Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation, 1911-1923 ; enregistrement des visas d'arrivée et de départ, 1933-1966. Déclaration de résidence et de changement de domicile ; états nominatifs, 1911-1926. Expulsion d'une ressortissante espagnole, 1948-1949. Demandes de cartes de séjour, 1956-1973 ; de cartes de travail, 1949-1951.

1 media

Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation, 1911-1923 ; enregistrement des visas d'arrivée et de départ, 1933-1966. Déclaration de résidence et de changement de domicile ; états nominatifs, 1911-1926. Expulsion d'une ressortissante espagnole, 1948-1949. Demandes de cartes de séjour, 1956-1973 ; de cartes de travail, 1949-1951.

Date

1911-1973

Cote

5E53/101

8
Procès-verbaux d'adjudication des coupes, 1832-1940 ; litige, 1970-1972.

1 media

Procès-verbaux d'adjudication des coupes, 1832-1940 ; litige, 1970-1972.

Date

1832-1972

Cote

5E53/140

9
Procès-verbaux d'adjudication, devis, délibérations du conseil municipal au sujet de travaux de la mairie-école, 1807-1970 ; du presbytère et de l'église [Voir également 5 E 33/131.], 1865-1896 et quatre plans calque, 1864.

1 media

Procès-verbaux d'adjudication, devis, délibérations du conseil municipal au sujet de travaux de la mairie-école, 1807-1970 ; du presbytère et de l'église [Voir également 5 E 33/131.], 1865-1896 et quatre plans calque, 1864.

Date

1807-1970

Cote

5E53/126

10
Registre de déclaration de constructions nouvelles.

1 media

Registre de déclaration de constructions nouvelles.

Date

1900-1968

Cote

5E53/62

11
Arrêtés du maire, 11 janvier 1881 - 2 novembre 1965. Adjudications diverses, 9 mars 1851 - janvier 1952.

1 media

Arrêtés du maire, 11 janvier 1881 - 2 novembre 1965. Adjudications diverses, 9 mars 1851 - janvier 1952.

Date

1851-1965

Cote

5E53/44

12
Abergement-la-Ronce, Azans, Choisey, Foucherans, Gevry, Goux, Monnières, Parcey, Saint-Vivant, Saint-Ylie, Sampans, Villette-lès-Dole.

33 medias

Abergement-la-Ronce, Azans, Choisey, Foucherans, Gevry, Goux, Monnières, Parcey, Saint-Vivant, Saint-Ylie, Sampans, Villette-lès-Dole.

Date

-

Cote

6M180

13
Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et 1962.

1 media

Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et 1962.

Date

1857-1962

Cote

5E53/145

14
31 janvier 1929 - 23 novembre 1961.

1 media

31 janvier 1929 - 23 novembre 1961.

Date

1929-1961

Cote

5E53/43, 5E53/10 (Ancienne cote aux AD Jura)

15
Aménagement, 1823-1828 et 1832 ; projet de révision, 1961.

1 media

Aménagement, 1823-1828 et 1832 ; projet de révision, 1961.

Date

1823-1961

Cote

5E53/138

16
Cahiers de correspondance (départ), 1848-1849, 1861-1876 et 1948-1960.

1 media

Cahiers de correspondance (départ), 1848-1849, 1861-1876 et 1948-1960.

Date

1848-1960

Cote

5E53/45

17
Secrétaire de mairie, gardes de police, champêtres, forestiers, cantonnier et pâtres. Nominations, démissions et traitement.

1 media

Secrétaire de mairie, gardes de police, champêtres, forestiers, cantonnier et pâtres. Nominations, démissions et traitement.

Date

1792-1960

Cote

5E53/118

18
Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans, 1928-1931 (voir syndicat libre 5 E 53/190-191). Redevance.- Projet d'installation d'un groupe moto-pompe à la station de pompage, 1939 et 1945-1946. Projet d'alimentation en eau potable.- Subventions accordées à la commune, constatation et rapports avec le syndicat intercommunal, siégeant à Champvans [Syndicat intercommunal de la région de Dole (voir 5 E 150/115).], 1945-1959.

1 media

Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans, 1928-1931 (voir syndicat libre 5 E 53/190-191). Redevance.- Projet d'installation d'un groupe moto-pompe à la station de pompage, 1939 et 1945-1946. Projet d'alimentation en eau potable.- Subventions accordées à la commune, constatation et rapports avec le syndicat intercommunal, siégeant à Champvans [Syndicat intercommunal de la région de Dole (voir 5 E 150/115).], 1945-1959.

Date

1890-1959

Cote

5E53/160

19
Affouage.- Fixation de valeur, 1842-1887. Partage et distribution, 1791-1836. Rôles, 1834-1959. Réclamations d'affouages faites par des particuliers, 1844-1919.

1 media

Affouage.- Fixation de valeur, 1842-1887. Partage et distribution, 1791-1836. Rôles, 1834-1959. Réclamations d'affouages faites par des particuliers, 1844-1919.

Date

1791-1959

Cote

5E53/142

20
Formation et organisations, 1837-1930. Elections : listes et procès-verbaux, 1834-1924 ; procès-verbal de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux ; de prestations de serment des officiers, 1853 et 1864. Nominations de sous-lieutenants, 1852-1959. Conseil de recensement.- Nomination de membres, 1872. Engagements quinquennaux, listes et contrôles nominatifs, 1852-1913. Règlements et subventions, 1834-1911.

1 media

Formation et organisations, 1837-1930. Elections : listes et procès-verbaux, 1834-1924 ; procès-verbal de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux ; de prestations de serment des officiers, 1853 et 1864. Nominations de sous-lieutenants, 1852-1959. Conseil de recensement.- Nomination de membres, 1872. Engagements quinquennaux, listes et contrôles nominatifs, 1852-1913. Règlements et subventions, 1834-1911.

Date

1837-1959

Cote

5E53/83