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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

L'image de nos paroisses
Cote
Per1873
 Date
1987-2008
 Lieu
Abergement (L'), commune, Aumur, commune, Foucherans, commune, Sampans, commune, Choisey, commune, Gevry, commune, Parcey, commune, Molay, commune, Goux, commune, Champvans, commune, Biarne, commune, Monnières, commune, Damparis, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1801-1900
  • L'image de nos paroisses
2

L'image de nos paroisses
Cote
Per1562
 Date
2005-2008
 Lieu
Foucherans, commune, Champvans, commune, Molay, commune, Gevry, commune, Tavaux, commune, Sampans, commune, Monnières, commune, Saint-Vivant, commune, Biarne, commune, Goux, commune, Villette-lès-Dole, commune, Parcey, commune, Damparis, commune, Aumur, commune, Abergement-la-Ronce, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • L'image de nos paroisses
3
1900-1971.

1 media

1900-1971.
Cote
5E53/66
 Date- Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Rôles d'impositions des contributions directes
  • 1900-1971.
4
Reboisement.- Adjudications et subventions, 1857-1875. Travaux d'élagage.- Frais : délibérations, 1870 et 1891. Travaux de l'inventaire forestier national, 1980.

1 media

Reboisement.- Adjudications et subventions, 1857-1875. Travaux d'élagage.- Frais : délibérations, 1870 et 1891. Travaux de l'inventaire forestier national, 1980.
Cote
5E53/148
 Date
1854-1980
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Reboisement.- Adjudications et subventions, 1857-1875....
5

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W45
 Date
1977-1980
 Lieu
Biarne, commune, Sampans, commune, Jouhe, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 45 - JOUHE - SAMPANS - BIARNE 1977-1980
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
6
Etablissement d'un pont à bascule, sans date.

1 media

Etablissement d'un pont à bascule, sans date.
Cote
5E53/129
 Date
s.d.
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux. - Monuments et établissements publics....
  • Edifices publics
  • Etablissement d'un pont à bascule, sans date.
7
Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation, 1911-1923 ; enregistrement des visas d'arrivée et de départ, 1933-1966. Déclaration de résidence et de changement de domicile ; états nominatifs, 1911-1926. Expulsion d'une ressortissante espagnole, 1948-1949. Demandes de cartes de séjour, 1956-1973 ; de cartes de travail, 1949-1951.

1 media

Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation, 1911-1923 ; enregistrement des visas d'arrivée et de départ, 1933-1966. Déclaration de résidence et de changement de domicile ; états nominatifs, 1911-1926. Expulsion d'une ressortissante espagnole, 1948-1949. Demandes de cartes de séjour, 1956-1973 ; de cartes de travail, 1949-1951.
Cote
5E53/101
 Date
1911-1973
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Contrôle des étrangers : registre d'immatriculation,...
8
Procès-verbaux d'adjudication des coupes, 1832-1940 ; litige, 1970-1972.

1 media

Procès-verbaux d'adjudication des coupes, 1832-1940 ; litige, 1970-1972.
Cote
5E53/140
 Date
1832-1972
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Procès-verbaux d'adjudication des coupes, 1832-1940...
9
Procès-verbaux d'adjudication, devis, délibérations du conseil municipal au sujet de travaux de la mairie-école, 1807-1970 ; du presbytère et de l'église [Voir également 5 E 33/131.], 1865-1896 et quatre plans calque, 1864.

1 media

Procès-verbaux d'adjudication, devis, délibérations du conseil municipal au sujet de travaux de la mairie-école, 1807-1970 ; du presbytère et de l'église [Voir également 5 E 33/131.], 1865-1896 et quatre plans calque, 1864.
Cote
5E53/126
 Date
1807-1970
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux. - Monuments et établissements publics....
  • Edifices publics
  • Procès-verbaux d'adjudication, devis, délibérations...
10
Registre de déclaration de constructions nouvelles.

1 media

Registre de déclaration de constructions nouvelles.
Cote
5E53/62
 Date
1900-1968
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Registre de déclaration de constructions nouvelles.
11
Arrêtés du maire, 11 janvier 1881 - 2 novembre 1965. Adjudications diverses, 9 mars 1851 - janvier 1952.

1 media

Arrêtés du maire, 11 janvier 1881 - 2 novembre 1965. Adjudications diverses, 9 mars 1851 - janvier 1952.
Cote
5E53/44
 Date
1851-1965
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Actes de l'administration municipale
  • Arrêtés du maire, 11 janvier 1881 - 2 novembre 1965....
12
Abergement-la-Ronce, Azans, Choisey, Foucherans, Gevry, Goux, Monnières, Parcey, Saint-Vivant, Saint-Ylie, Sampans, Villette-lès-Dole.

33 medias

Abergement-la-Ronce, Azans, Choisey, Foucherans, Gevry, Goux, Monnières, Parcey, Saint-Vivant, Saint-Ylie, Sampans, Villette-lès-Dole.
Cote
6M180
 Date- Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Choisey, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
liste civique

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Listes civiques communales de 1811
  • Canton de Dole
  • Abergement-la-Ronce, Azans, Choisey, Foucherans, Gevry,...
13
Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et 1962.

1 media

Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et 1962.
Cote
5E53/145
 Date
1857-1962
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et...
14
31 janvier 1929 - 23 novembre 1961.

1 media

31 janvier 1929 - 23 novembre 1961.
Cote
5E53/43, 5E53/10 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1929-1961
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 31 janvier 1929 - 23 novembre 1961.
15
Aménagement, 1823-1828 et 1832 ; projet de révision, 1961.

1 media

Aménagement, 1823-1828 et 1832 ; projet de révision, 1961.
Cote
5E53/138
 Date
1823-1961
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Aménagement, 1823-1828 et 1832 ; projet de révision,...
16
Cahiers de correspondance (départ), 1848-1849, 1861-1876 et 1948-1960.

1 media

Cahiers de correspondance (départ), 1848-1849, 1861-1876 et 1948-1960.
Cote
5E53/45
 Date
1848-1960
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Actes de l'administration municipale
  • Cahiers de correspondance (départ), 1848-1849, 1861-1876...
17
Secrétaire de mairie, gardes de police, champêtres, forestiers, cantonnier et pâtres. Nominations, démissions et traitement.

1 media

Secrétaire de mairie, gardes de police, champêtres, forestiers, cantonnier et pâtres. Nominations, démissions et traitement.
Cote
5E53/118
 Date
1792-1960
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Personnel communal
  • Secrétaire de mairie, gardes de police, champêtres,...
18
Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans, 1928-1931 (voir syndicat libre 5 E 53/190-191). Redevance.- Projet d'installation d'un groupe moto-pompe à la station de pompage, 1939 et 1945-1946. Projet d'alimentation en eau potable.- Subventions accordées à la commune, constatation et rapports avec le syndicat intercommunal, siégeant à Champvans [Syndicat intercommunal de la région de Dole (voir 5 E 150/115).], 1945-1959.

1 media

Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans, 1928-1931 (voir syndicat libre 5 E 53/190-191). Redevance.- Projet d'installation d'un groupe moto-pompe à la station de pompage, 1939 et 1945-1946. Projet d'alimentation en eau potable.- Subventions accordées à la commune, constatation et rapports avec le syndicat intercommunal, siégeant à Champvans [Syndicat intercommunal de la région de Dole (voir 5 E 150/115).], 1945-1959.
Cote
5E53/160
 Date
1890-1959
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Adduction d'eau potable, assainissement
  • Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans,...
19
Affouage.- Fixation de valeur, 1842-1887. Partage et distribution, 1791-1836. Rôles, 1834-1959. Réclamations d'affouages faites par des particuliers, 1844-1919.

1 media

Affouage.- Fixation de valeur, 1842-1887. Partage et distribution, 1791-1836. Rôles, 1834-1959. Réclamations d'affouages faites par des particuliers, 1844-1919.
Cote
5E53/142
 Date
1791-1959
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Affouage.- Fixation de valeur, 1842-1887. Partage et...
20
Formation et organisations, 1837-1930. Elections : listes et procès-verbaux, 1834-1924 ; procès-verbal de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux ; de prestations de serment des officiers, 1853 et 1864. Nominations de sous-lieutenants, 1852-1959. Conseil de recensement.- Nomination de membres, 1872. Engagements quinquennaux, listes et contrôles nominatifs, 1852-1913. Règlements et subventions, 1834-1911.

1 media

Formation et organisations, 1837-1930. Elections : listes et procès-verbaux, 1834-1924 ; procès-verbal de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux ; de prestations de serment des officiers, 1853 et 1864. Nominations de sous-lieutenants, 1852-1959. Conseil de recensement.- Nomination de membres, 1872. Engagements quinquennaux, listes et contrôles nominatifs, 1852-1913. Règlements et subventions, 1834-1911.
Cote
5E53/83
 Date
1837-1959
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Sapeurs-pompiers
  • Formation et organisations, 1837-1930. Elections :...