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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1202
 Date
1803-1812
 Lieu
Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Dole
  • Tables décennales.
2
Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans, 1928-1931 (voir syndicat libre 5 E 53/190-191). Redevance.- Projet d'installation d'un groupe moto-pompe à la station de pompage, 1939 et 1945-1946. Projet d'alimentation en eau potable.- Subventions accordées à la commune, constatation et rapports avec le syndicat intercommunal, siégeant à Champvans [Syndicat intercommunal de la région de Dole (voir 5 E 150/115).], 1945-1959.

1 media

Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans, 1928-1931 (voir syndicat libre 5 E 53/190-191). Redevance.- Projet d'installation d'un groupe moto-pompe à la station de pompage, 1939 et 1945-1946. Projet d'alimentation en eau potable.- Subventions accordées à la commune, constatation et rapports avec le syndicat intercommunal, siégeant à Champvans [Syndicat intercommunal de la région de Dole (voir 5 E 150/115).], 1945-1959.
Cote
5E53/160
 Date
1890-1959
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Adduction d'eau potable, assainissement
  • Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans,...
3
Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription pour le service de l'armée d'Orient, 1855.

1 media

Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription pour le service de l'armée d'Orient, 1855.
Cote
5E53/75
 Date
1791-1860
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription...
4
Budgets et chapitres additionnels.

1 media

Budgets et chapitres additionnels.
Cote
5E53/169
 Date
1820-1936
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
  • Bureau de bienfaisance
  • Budgets et chapitres additionnels.
5
Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

1 media

Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.
Cote
5E53/56
 Date
1812
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Procès-verbal de délimitation du territoire et états...
6
Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.

1 media

Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.
Cote
5E53/12
 Date
1686-1731
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Bois communaux
  • Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les...
7
Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1821-1927. Secours aux établissements de bienfaisance, 1833-1876.

1 media

Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1821-1927. Secours aux établissements de bienfaisance, 1833-1876.
Cote
5E53/170
 Date
1821-1936
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
  • Bureau de bienfaisance
  • Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion...
8
Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations d'ouverture de débits de boissons, 1887-1915.

1 media

Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations d'ouverture de débits de boissons, 1887-1915.
Cote
5E53/92
 Date
1827-1915
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police locale
  • Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations...
9
Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ; budgets, 1838-1944. Rôle de prestations, 1890, 1895 et 1905.

1 media

Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ; budgets, 1838-1944. Rôle de prestations, 1890, 1895 et 1905.
Cote
5E53/151
 Date
1838-1944
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ;...
10
Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses (fièvre aphteuse, rouget, rage), 1913-1949. Certificats d'origine des animaux, 1911-1912.

1 media

Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses (fièvre aphteuse, rouget, rage), 1913-1949. Certificats d'origine des animaux, 1911-1912.
Cote
5E53/111
 Date
1911-1949
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Hygiène publique et salubrité.
  • Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses...
11
Demandes de renseignements concernant des personnes, 1835-1860 et 1929. Surveillance de condamnés libérés, 1807-1885.

1 media

Demandes de renseignements concernant des personnes, 1835-1860 et 1929. Surveillance de condamnés libérés, 1807-1885.
Cote
5E53/98
 Date
1807-1929
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Demandes de renseignements concernant des personnes,...
12
Toisé des bâtiments et mutations : états.

1 media

Toisé des bâtiments et mutations : états.
Cote
5E53/144
 Date
1825
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Toisé des bâtiments et mutations : états.
13
Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes, 1808-1870.

1 media

Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes, 1808-1870.
Cote
5E53/100
 Date
1808-1870
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes,...
14
Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte de 1877, 1878.

1 media

Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte de 1877, 1878.
Cote
5E53/52
 Date
1877-1878
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte...
15
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

392 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/6928
 Date
1813-1822
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAMPANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
16
Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge d'actes, 1924.

1 media

Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge d'actes, 1924.
Cote
5E53/49
 Date
1859-1924
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge...
17
Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

27 medias

Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.
Cote
5E53/51
 Date
1856-1896
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document
résultats généraux

  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • S
  • Sampans
  • Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée...
18
Edit des regains.

1 media

Edit des regains.
Cote
5E53/31
 Date
1632
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives antérieures à 1790
  • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
  • Agriculture
  • Edit des regains.
19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

336 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/6932
 Date
1853-1862
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • S
  • SAMPANS
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
20
Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et 1962.

1 media

Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et 1962.
Cote
5E53/145
 Date
1857-1962
 Lieu
Sampans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et...