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Résultats de la recherche

1
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1202

2
Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans, 1928-1931 (voir syndicat libre 5 E 53/190-191). Redevance.- Projet d'installation d'un groupe moto-pompe à la station de pompage, 1939 et 1945-1946. Projet d'alimentation en eau potable.- Subventions accordées à la commune, constatation et rapports avec le syndicat intercommunal, siégeant à Champvans [Syndicat intercommunal de la région de Dole (voir 5 E 150/115).], 1945-1959.

1 media

Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans, 1928-1931 (voir syndicat libre 5 E 53/190-191). Redevance.- Projet d'installation d'un groupe moto-pompe à la station de pompage, 1939 et 1945-1946. Projet d'alimentation en eau potable.- Subventions accordées à la commune, constatation et rapports avec le syndicat intercommunal, siégeant à Champvans [Syndicat intercommunal de la région de Dole (voir 5 E 150/115).], 1945-1959.

Date

1890-1959

Cote

5E53/160

3
Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription pour le service de l'armée d'Orient, 1855.

1 media

Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription pour le service de l'armée d'Orient, 1855.

Date

1791-1860

Cote

5E53/75

4
Budgets et chapitres additionnels.

1 media

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1820-1936

Cote

5E53/169

5
Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

1 media

Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

Date

1812

Cote

5E53/56

6
Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.

1 media

Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.

Date

1686-1731

Cote

5E53/12

7
Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1821-1927. Secours aux établissements de bienfaisance, 1833-1876.

1 media

Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1821-1927. Secours aux établissements de bienfaisance, 1833-1876.

Date

1821-1936

Cote

5E53/170

8
Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations d'ouverture de débits de boissons, 1887-1915.

1 media

Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations d'ouverture de débits de boissons, 1887-1915.

Date

1827-1915

Cote

5E53/92

9
Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ; budgets, 1838-1944. Rôle de prestations, 1890, 1895 et 1905.

1 media

Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ; budgets, 1838-1944. Rôle de prestations, 1890, 1895 et 1905.

Date

1838-1944

Cote

5E53/151

10
Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses (fièvre aphteuse, rouget, rage), 1913-1949. Certificats d'origine des animaux, 1911-1912.

1 media

Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses (fièvre aphteuse, rouget, rage), 1913-1949. Certificats d'origine des animaux, 1911-1912.

Date

1911-1949

Cote

5E53/111

11
Demandes de renseignements concernant des personnes, 1835-1860 et 1929. Surveillance de condamnés libérés, 1807-1885.

1 media

Demandes de renseignements concernant des personnes, 1835-1860 et 1929. Surveillance de condamnés libérés, 1807-1885.

Date

1807-1929

Cote

5E53/98

12
Toisé des bâtiments et mutations : états.

1 media

Toisé des bâtiments et mutations : états.

Date

1825

Cote

5E53/144

13
Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes, 1808-1870.

1 media

Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes, 1808-1870.

Date

1808-1870

Cote

5E53/100

14
Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte de 1877, 1878.

1 media

Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte de 1877, 1878.

Date

1877-1878

Cote

5E53/52

15
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

392 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/6928

16
Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge d'actes, 1924.

1 media

Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge d'actes, 1924.

Date

1859-1924

Cote

5E53/49

17
Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

27 medias

Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

1856-1896

Cote

5E53/51

18
Edit des regains.

1 media

Edit des regains.

Date

1632

Cote

5E53/31

19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

336 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/6932

20
Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et 1962.

1 media

Coupes extraordinaires.- Délivrances, 1857-1890 et 1962.

Date

1857-1962

Cote

5E53/145