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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Série communale : tables alphabétiques, sans date, concerne les actes de 1781 à 1792.

2 lots 58 medias

Série communale : tables alphabétiques, sans date, concerne les actes de 1781 à 1792.
Cote
5E641/1141
 Date
s.d.
 Lieu
Salins-les-Bains, commune, Salins, paroisse de Saint-Anatoile
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Paroisses - Actes des Paroisses
  • Registres paroissiaux
  • Paroisse Saint-Anatoile
  • Tables alphabétiques.
  • Série communale : tables alphabétiques, sans date,...
2
8 mars 1371 (a.s.) - 11 juillet 1374.

1 media

8 mars 1371 (a.s.) - 11 juillet 1374.
Cote
5E641/546
 Date
1371-1374
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptabilité communale
  • Comptes généraux.
  • Bourg-Dessous.
  • 8 mars 1371 (a.s.) - 11 juillet 1374.
3
Etat de la capitation.

1 media

Etat de la capitation.
Cote
5E641/305
 Date- Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impôts royaux
  • Capitation
  • Etat de la capitation.
4
Manuel/censier dit de Poupet, sans date, 1641-1646.

1 media

Manuel/censier dit de Poupet, sans date, 1641-1646.
Cote
5E641/1245
 Date
s.d.
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Documents divers (série II)
  • Manuel/censier dit de Poupet, sans date, 1641-1646.
5
Epave, rôle de perception indéterminé.

1 media

Epave, rôle de perception indéterminé.
Cote
5E641/974
 Date
s.d.
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptabilité communale
  • Epaves de rôles d'imposition
  • Epave, rôle de perception indéterminé.
6
Epave, rôle d'assiette indéterminé.

1 media

Epave, rôle d'assiette indéterminé.
Cote
5E641/973
 Date
s.d.
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptabilité communale
  • Epaves de rôles d'imposition
  • Epave, rôle d'assiette indéterminé.
7
Epave d'un rôle relatif au vingtième.

1 media

Epave d'un rôle relatif au vingtième.
Cote
5E641/476
 Date
s.d.
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impôts royaux
  • Vingtièmes
  • Epave d'un rôle relatif au vingtième.
8
XVème siècle, (mauvais état, nombreux folios manquants). "Rôle d'imposition du 10ème denier sur les héritages et revenus faits au Bourg-Dessous pour la fortification du dit Bourg".

1 media

XVème siècle, (mauvais état, nombreux folios manquants). "Rôle d'imposition du 10ème denier sur les héritages et revenus faits au Bourg-Dessous pour la fortification du dit Bourg".
Cote
5E641/1014
 Date
XVe siècle
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires militaires (série EE)
  • Du XIVe s. aux guerres contre Henri IV
  • Fortifications, armes et munitions
  • Rôles d'imposition pour la fortification
  • Rôles d'imposition pour la fortification du Bourg-Dessous.
  • XVème siècle, (mauvais état, nombreux folios manquants). "Rôle...
9
14 novembre 1402 - 14 octobre 1403.

1 media

14 novembre 1402 - 14 octobre 1403.
Cote
5E641/547
 Date
1402-1403
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptabilité communale
  • Comptes généraux.
  • Bourg-Dessous.
  • 14 novembre 1402 - 14 octobre 1403.
10
fin avril 1405 - 7 juillet 1411, collationné le 11 juin 1434 (double).

1 media

fin avril 1405 - 7 juillet 1411, collationné le 11 juin 1434 (double).
Cote
5E641/1017
 Date
1405-1411
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires militaires (série EE)
  • Du XIVe s. aux guerres contre Henri IV
  • Fortifications, armes et munitions
  • Comptes de fortification
  • Comptes de fortification du Bourg-Dessous.
  • fin avril 1405 - 7 juillet 1411, collationné le 11...
11
Noël 1411 - Noël 1414.

1 media

Noël 1411 - Noël 1414.
Cote
5E641/1027
 Date
1411-1414
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires militaires (série EE)
  • Du XIVe s. aux guerres contre Henri IV
  • Fortifications, armes et munitions
  • Comptes de fortification
  • Comptes de fortification du Bourg-Dessus.
  • Noël 1411 - Noël 1414.
12
1415-1423 (couverture parchemin, extrait de compte de la saline de 1372).

1 media

1415-1423 (couverture parchemin, extrait de compte de la saline de 1372).
Cote
5E641/1029
 Date
1415-1423
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires militaires (série EE)
  • Du XIVe s. aux guerres contre Henri IV
  • Fortifications, armes et munitions
  • Comptes de fortification
  • Comptes de fortification du Bourg-Dessus.
  • 1415-1423 (couverture parchemin, extrait de compte...
13
4 mai 1415 - 12 janvier 1421.

1 media

4 mai 1415 - 12 janvier 1421.
Cote
5E641/1028
 Date
1415-1421
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires militaires (série EE)
  • Du XIVe s. aux guerres contre Henri IV
  • Fortifications, armes et munitions
  • Comptes de fortification
  • Comptes de fortification du Bourg-Dessus.
  • 4 mai 1415 - 12 janvier 1421.
14
8 novembre 1422 - 7 novembre 1731 ; 26 mai 1433 - fin novembre 1433.

1 media

8 novembre 1422 - 7 novembre 1731 ; 26 mai 1433 - fin novembre 1433.
Cote
5E641/548
 Date
1422-1433
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptabilité communale
  • Comptes généraux.
  • Bourg-Dessous.
  • 8 novembre 1422 - 7 novembre 1731 ; 26 mai 1433 - fin...
15
Toisé des réparations de la fortification du Bourg-Dessus, 23 février 1424. "Mesures faites en la fermeté du Bourg-Dessus de Salins servant au compte de Perrin Vauchart".

1 media

Toisé des réparations de la fortification du Bourg-Dessus, 23 février 1424. "Mesures faites en la fermeté du Bourg-Dessus de Salins servant au compte de Perrin Vauchart".
Cote
5E641/1011
 Date
1424
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires militaires (série EE)
  • Du XIVe s. aux guerres contre Henri IV
  • Fortifications, armes et munitions
  • Généralités - Visites
  • Toisé des réparations de la fortification du Bourg-Dessus,...
16
29 septembre 1433 - 29 septembre 1435.

1 media

29 septembre 1433 - 29 septembre 1435.
Cote
5E641/549
 Date
1433-1435
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptabilité communale
  • Comptes généraux.
  • Bourg-Dessous.
  • 29 septembre 1433 - 29 septembre 1435.
17
sans date, avant 1433 (dressé en vertu d'une ordonnance de Jean-sans-Peur du 24 avril 1414. "Répartition du 10è denier sur les cens, rentes, revenus, sur les gens d'église et autres pour fortification, maintient et réparation du Bourg-Dessous".

1 media

sans date, avant 1433 (dressé en vertu d'une ordonnance de Jean-sans-Peur du 24 avril 1414. "Répartition du 10è denier sur les cens, rentes, revenus, sur les gens d'église et autres pour fortification, maintient et réparation du Bourg-Dessous".
Cote
5E641/1012
 Date
s.d.
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires militaires (série EE)
  • Du XIVe s. aux guerres contre Henri IV
  • Fortifications, armes et munitions
  • Rôles d'imposition pour la fortification
  • Rôles d'imposition pour la fortification du Bourg-Dessous.
  • sans date, avant 1433 (dressé en vertu d'une ordonnance...
18
15 décembre 1433 - 2 juin 1436, lettres patentes du conte de Bourgogne relatif à l'octroi de fortification.

1 media

15 décembre 1433 - 2 juin 1436, lettres patentes du conte de Bourgogne relatif à l'octroi de fortification.
Cote
5E641/1018
 Date
1433-1436
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires militaires (série EE)
  • Du XIVe s. aux guerres contre Henri IV
  • Fortifications, armes et munitions
  • Comptes de fortification
  • Comptes de fortification du Bourg-Dessous.
  • 15 décembre 1433 - 2 juin 1436, lettres patentes du...
19
6 avril 1433 - 18 janvier 1436 (lettre patente autorisant le prélèvement du 10e denier pour subvenir aux frais de la fortification).

1 media

6 avril 1433 - 18 janvier 1436 (lettre patente autorisant le prélèvement du 10e denier pour subvenir aux frais de la fortification).
Cote
5E641/1019
 Date
1433-1436
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires militaires (série EE)
  • Du XIVe s. aux guerres contre Henri IV
  • Fortifications, armes et munitions
  • Comptes de fortification
  • Comptes de fortification du Bourg-Dessous.
  • 6 avril 1433 - 18 janvier 1436 (lettre patente autorisant...
20
26 décembre 1433 - 13 août 1437.

1 media

26 décembre 1433 - 13 août 1437.
Cote
5E641/16
 Date
1433-1437
 Lieu
Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées de Salins

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Délibérations municipales Assemblées générales des...
  • Délibérations du conseil de ville
  • Registres des délibérations.
  • Bourg-Dessous.
  • 26 décembre 1433 - 13 août 1437.