Salins
Cote
3P171
-
Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
- Salins
3P171
1810-1832
3P127
1811-1835
3P126
1813-1822
3E/8674
1823-1832
3E/8675
1831
3Pplan6599
1831
3Pplan6600
1831
3Pplan6597
1831
3Pplan6598
1831
3Pplan6596
1833-1842
3E/8676
1843-1852
3E/8677
1848
Pr107
1853-1862
3E/8678
1863-1872
3E/8679
1873-1882
3E/8680
1914-1918
42Fi376
1914-1918
42Fi378
1914-1918
42Fi377
1914-1918
42Fi379
1941-1944
72W83
Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction
1943-2003
2408W20
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
1944-2003
2408W21
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
1945
376W114
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1946
376W41
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1946
Pr127
1947
376W62
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1947-1953
376W9
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1951
376W548
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1952
376W375
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1953
376W146
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1959
376W446
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1959
376W516
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W213
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W278
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W343
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W245
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W310
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1965
376W180
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1977-1981
1112W112
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
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