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  • 1

    Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété foncière et de remembrement. Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1714W71

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 71 - SALINS-LES-BAINS - SAIZENAY 1984-1986
    • Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2

    Saizenay

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6790/9

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  • 3

    Saizenay

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6790/8

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  • 4

    Saizenay

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6790/7

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  • 5

    Saizenay

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6790/6

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  • 6

    Saizenay

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6790/5

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  • 7

    Saizenay

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6790/4

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  • 8

    Saizenay

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6790/3

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  • 9

    Saizenay

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6790/2

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  • 10

    Saizenay

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6790/1

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    • Saizenay
  • 11
    Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins, tableau d'assemblage. -Date : 1831.

    1 media

    Bracon, Cernans, Clucy, Geraise, Saizenay, Salins, tableau d'assemblage. -Date : 1831.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6599

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  • 12
    Saizenay, section C, le Village, feuille 4.

    1 media

    Saizenay, section C, le Village, feuille 4.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan5543

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  • 13
    Saizenay, section C, le Village, feuille 3.

    1 media

    Saizenay, section C, le Village, feuille 3.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan5542

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  • 14
    Saizenay, section C, le Village, feuille 2.

    1 media

    Saizenay, section C, le Village, feuille 2.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan5541

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  • 15
    Saizenay, section C, le Village, feuille 1.

    1 media

    Saizenay, section C, le Village, feuille 1.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan5540

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  • 16
    Saizenay, section B, Fontaine Bovard, feuille 2.

    1 media

    Saizenay, section B, Fontaine Bovard, feuille 2.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan5539

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  • 17
    Saizenay, section B, Fontaine Bovard, feuille 1.

    1 media

    Saizenay, section B, Fontaine Bovard, feuille 1.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan5538

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  • 18
    Saizenay, section A, les Aiguillons, feuille 3.

    1 media

    Saizenay, section A, les Aiguillons, feuille 3.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan5537

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  • 19
    Saizenay, section A, les Aiguillons, feuille 2.

    1 media

    Saizenay, section A, les Aiguillons, feuille 2.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan5536

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    • Saizenay, section A, les Aiguillons, feuille 2.
  • 20
    Saizenay, section A, les Aiguillons, feuille 1.

    1 media

    Saizenay, section A, les Aiguillons, feuille 1.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan5535

    • Contexte : Cadastre

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