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Etats de sections ; procès-verbal de division du territoire en sections.

5E421/42

1835

Sainte-Agnès, commune

Tables décennales.

3E/1102

1803-1812

Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune

table décennale

Etats : nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1954. Mouvement de la population, 1889-1896. Classement spécial des étrangers, 1891 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs, 1866-1896.

5E421/28

1836-1954

Sainte-Agnès, commune

Elections au conseil supérieur : listes, 1907-1924 ; procès-verbaux, 1912-1924. Listes des sapeurs-pompiers, 1980-1990. Certificats médicaux d'aptitude à être pompier, 1981-1989. Démission et candidature pour remplacement, 1986. Réorganisations de la subdivision et nominations d'officiers, 1876-1937. Contrôles nominatifs, 1876-1912. Engagements quinquennaux, 1875-1921. Habillement, 1856-1883. Règlements disciplinaires, 1860-1934. Délibérations du conseil d'administration, 1878-1891. Médailles d'honneur, 1900. Statuts, 1951-1986. Allocations de vétérance, 1990-1992. Arrêtés, notes d'information et correspondance, 1978-1992. Licitation pour la pompe à incendie : procès entre la commune de Sainte-Agnès et les communes de Vincelles et de Grusse, 1875-1876. Acquisition d'une pompe à incendie, 1876. Démission et dissolution du corps des sapeurs-pompiers, 3 décembre 1992. Dissolution de l'amicale, 1er avril 1993.

5E421/55

1856-1992

Sainte-Agnès, commune

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures : 9 mars 1685 - 16 juillet 1702. Baptêmes, mariages et sépultures : 6 mars 1685 - 24 mars 1715. Baptêmes, mariages et sépultures : 10 janvier 1681 - 8 avril 1709. Mariages : 18 novembre 1673 - 27 février 1701. Sépultures : 26 juillet 1667 - 17 mars 1701.

5E421/8

1667-1715

Sainte-Agnès, commune

Série communale : baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 9 avril 1685 - 2 avril 1702. Baptêmes : 21 mai 1663 - 12 septembre 1683. Baptêmes : 24 juillet 1662 - 1er mars 1683 (certains actes sont en double). Sépultures : 8 février 1668 - 24 décembre 1681. Baptêmes, mariages et sépultures : 22 mars 1685 - 21 décembre 1718. Sépultures : 19 septembre 1667 - 2 octobre 1684. Sépultures : 26 avril 1685 - 9 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 15 avril 1685 - 29 août 1702.

5E421/7

1662-1708

Sainte-Agnès, commune

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

3E/12728

1923-1932

Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Villevieux, commune, Saffloz, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoiria, commune, Vertamboz, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune, Saint-Didier, commune, Trenal, commune, Vernantois, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Sarrogna, commune, Sézéria, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Varessia, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Senaud, commune, Thoissia, commune, Véria, commune, Saint-Julien, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Co-paroisse de Sainte-Agnès, Vercia et RotalierRéparations à l'église, 1810 ; au clocher, 1835 ; refonte de la cloche, 1840 ; marché pour fourniture d'une horloge, 1890 ; révision, électrification de l'horloge, 1936. Presbytère : réparations, 1824-1838 et 1891-1892 ; locations, 1907-1956. Cimetière : acquisition de terrain pour l'établissement, 1832 ; réparations, 1847-1848 ; construction d'une porte en fer, 1861 ; agrandissement du cimetière, 1871-1877, 1910 et 1914. Marché pour un corbillard, 1926.

5E421/72

1810-1956

Sainte-Agnès, commune

Déclarations.

5E421/89

1912-1955

Sainte-Agnès, commune

Fondation dans l'église paroissiale de Sainte-Agnès d'une chapelle, sous l'invocation de Notre-Dame de Pitié.

5E421/16

1759-1789

Sainte-Agnès, commune

Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre : Singey

3Pplan5531

1836

Sainte-Agnès, commune

plan parcellaire napoléonien

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

5E421/12

Entre le 09 janvier 1751 et le 25 décembre 1762

Sainte-Agnès, commune

Acquisition d'une maison pour l'école par les communes de Sainte-Agnès, Vercia et Rotalier, 1828-1829. Vente par les commune de Rotalier et Vercia à la commune de Sainte-Agnès d'un bâtiment d'école à Sainte-Agnès, 1846 ; plan, 1842 voir 13 Fi 2630. Plan de la maison commune (école), 1842 voir 13 Fi 2629. Agrandissement de la maison d'école, 1863-1865. Appropriation d'une maison d'école des filles, 1864-1867 ; plan, 1864 voir 13 Fi 1006. Réparations à la clôture de la maison d'école des filles, 1876-1878. Agrandissement de l'école des garçons, 1878-1880 ; plan, 1880 voir 13 Fi 2631. Achèvement de la maison d'école, 1881-1883. Réparations aux bâtiments des écoles, 1894-1913. Construction d'un asile, 1881 ; plan, 1881 voir 13 Fi 1007. Affaire concernant le logement de l'institutrice, an II-1812. Location de l'appartement de l'école, 1980 ; résiliation, 1981.

5E421/73

1793-1981

Sainte-Agnès, commune

Délibération du conseil départemental d'instruction publique et lettre du Préfet autorisant l'annexion d'un pensionnat à l'école de garçons, 1863-1864. Traitement des instituteurs et institutrices, 1878-1884. Ouverture d'une école libre, 1862.

5E421/97

1863-1884

Sainte-Agnès, commune

Mariages, publications de mariage.

3E/6514

1839-1852

Sainte-Agnès, commune

registre d'état civil

Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre : Singey

3Pplan5534

1836

Sainte-Agnès, commune

plan parcellaire napoléonien

Baptêmes, mariages et sépultures.

5E421/12

Entre le 09 janvier 1751 et le 25 décembre 1762

Sainte-Agnès, commune

registre paroissial

Inventaire des archives antérieures à 1790.

5E421/19

Sainte-Agnès, commune

Baptêmes, mariages et sépultures : 7 janvier 1739 - 30 décembre 1739. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1742 - 31 décembre 1742. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1744 - 29 décembre 1744. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1745 - 25 décembre 1745. Baptêmes, mariages et sépultures : 11 janvier 1746 - 15 décembre 1746. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1747 - 22 décembre 1747. Baptêmes, mariages et sépultures : 16 janvier 1748 - 21 décembre 1748. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1749 - 30 décembre 1749. Baptêmes, mariages et sépultures : 4 janvier 1750 - 23 décembre 1750.

5E421/11

1739-1750

Sainte-Agnès, commune

registre paroissial

Propriété du bois Drillet : procès entre la commune de Sainte-Agnès et Joseph Charles d'Olivet de Poligny, an VII - an XIII ; procès entre la commune de Sainte-Agnès et Antoine Joseph de Vaudry à Reims, 1808-1812.

5E421/76

1798-1812

Sainte-Agnès, commune

Huit plans cadastraux, tableau d'assemblage et feuille de présentation, 1835-1836 (voir 17 Fi 1687-1696).

5E421/43

1835-1836

Sainte-Agnès, commune

Tables décennales.

3E/1110

1883-1892

Cousance, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Biolée (La), commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Graveleuse, commune, Grusse, commune, Mallerey, commune, Maynal, commune, Orbagna, commune, Paisia, commune, Rambey, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Sainte-Agnès, commune, Vercia, commune, Vincelles, commune, Abergement-lès-Rosay, commune

table décennale

Réparations au clocher de l'église : procès entre Alexis Lacroix, Humbert Clerc, charpentiers et la communauté de Sainte-Agnès.

5E421/4

1755

Sainte-Agnès, commune

Matrice des propriétés bâties.

3P3576

1882

Sainte-Agnès, commune

matrice des propriétés bâties

Distribution télégraphique, 1936. Fermeture du service de la télégraphique privée, à la gare de Sainte-Agnès, 1943-1944.

5E421/51

1936-1944

Sainte-Agnès, commune

Matrice foncière.

3P3575

1836

Sainte-Agnès, commune

matrice foncière

Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre : Singey

3Pplan5532

1836

Sainte-Agnès, commune

plan parcellaire napoléonien

Sel d'ordinaire.

5E421/17

1775

Sainte-Agnès, commune

Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 4.géomètre : Singey

3Pplan5533

1836

Sainte-Agnès, commune

plan parcellaire napoléonien

Rôles d'impositions des contributions directes.

5E421/44

1791-1848

Sainte-Agnès, commune

Etats des chevaux, mulets et voitures, 1877-1935. Condamné militaire, 1845.

5E421/53

1845-1935

Sainte-Agnès, commune

Baptêmes, mariages, sépultures.

3E/808

1760-1779

Sainte-Agnès, commune

registre paroissial

Inspection départementale d'hygiène : augmentation du prix d'abornement pour analyse de surveillance de l'eau potable, 1940. Réclamation de plusieurs habitants au sujet du puits dit "du Pavé" dont l'eau n'est pas portable, 1897.

5E421/59

1897-1940

Sainte-Agnès, commune

Inventaire des biens de Jean Pierre Jarmier, 1791. Expropriation forcée, 1826. Succession Pirat, 1939.

5E421/98

1791-1939

Sainte-Agnès, commune

Matrice cadastrale.

5E421/36

1836-1914

Sainte-Agnès, commune

Listes des électeurs politiques et municipaux, 1860-1936 ; pour l'appel des votants, 1863-1936. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1877-1905.

5E421/61

1860-1936

Sainte-Agnès, commune

Baptêmes, mariages, sépultures.

3E/807

1747-1759

Sainte-Agnès, commune

registre paroissial

Naissances.

3E/6507

1793-1822

Sainte-Agnès, commune

registre d'état civil

Election de deux délégués, 1900. Membre de la commission, 1950. Listes des personnes admises à l'assistance, 1895-1936.

5E421/91

1895-1950

Sainte-Agnès, commune

Tableau d'assemblage des communes de Sainte-Agnès, Bonnaud, Cesancey, Mallerey et Vincelles ; géomètre : Bénier, Olivier aîné, Rosset, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 65 X 99,5 cm.

3Pplan6566

1835

Cesancey, commune, Sainte-Agnès, commune, Mallerey, commune, Vincelles, commune, Bonnaud, commune, Beaufort, canton

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