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  • 1

    Saint-Ylie

    Cote

    3Pplan7211

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Saint-Ylie
  • 2

    Dole, Abergement-la-Ronce, Azans, Biarne, Champvans, Choisey, Crissey, Damparis, Foucherans, Gevry, Goux, Monnières, Parcey, Sampans, Villette-lès-Dole, Saint-Vivant et Saint-Ylie (avec tableaux d'assemblage)

    Date

    1812-1813

    Cote

    3Pplan6671

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Dole
    • Dole, Abergement-la-Ronce, Azans, Biarne, Champvans,...
  • 3
    Saint-Ylie, section B, le Canal, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Saint-Ylie, section B, le Canal, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan5526

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Ylie
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Ylie, section B, le Canal, feuille unique.géomètre...
  • 4
    Saint-Ylie, section A, les Equevillons, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Saint-Ylie, section A, les Equevillons, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan5525

    • Contexte : Cadastre

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  • 5
    Saint-Ylie, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Saint-Ylie, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan5524

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    • Saint-Ylie, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud
  • 6

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P3573

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 7
    Matrice des propriétés bâties.

    29 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3572

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    • Matrice des propriétés bâties.
  • 8
    Matrice des propriétés bâties.

    19 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3571

    • Contexte : Cadastre

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 9

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P3570

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    • Saint-Ylie
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 10
    Etat de sections.

    58 medias

    Etat de sections.

    Date

    1819

    Cote

    3P3569

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Ylie
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 11
    Saint-Ylie.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    67 medias

    Saint-Ylie.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M527

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 13-Canton de Dole
    • Saint-Ylie.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 12
    Listes nominatives des habitants de Saint-Ylie.

    6 medias

    Listes nominatives des habitants de Saint-Ylie.

    Date

    1836

    Cote

    6M209

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Dole
    • Listes nominatives des habitants de Saint-Ylie.
  • 13
    Abergement-la-Ronce, Azans, Choisey, Foucherans, Gevry, Goux, Monnières, Parcey, Saint-Vivant, Saint-Ylie, Sampans, Villette-lès-Dole.

    33 medias

    Abergement-la-Ronce, Azans, Choisey, Foucherans, Gevry, Goux, Monnières, Parcey, Saint-Vivant, Saint-Ylie, Sampans, Villette-lès-Dole.

    Cote

    6M180

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Listes civiques communales de 1811
    • Canton de Dole
    • Abergement-la-Ronce, Azans, Choisey, Foucherans, Gevry,...
  • 14

    Registre de délibérations de la commission de surveillance du 26 avril 1933 au 10 décembre 1947.

    Date

    1933-1947

    Cote

    21Hdep504

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hospice départemental de la vieillesse
    • Administration générale
    • Registre de délibérations de la commission de surveillance...

    Producteur :

     

     

  • 15

    Décès

    Date

    1964-1970

    Cote

    21Hdep503

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Les Aberjoux
    • Archives médicales
    • Dossiers individuels de patients, échantillon B et...
    • Décès

    Producteur :

     

     

  • 16

    Sorties

    Date

    1964-1970

    Cote

    21Hdep502

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Les Aberjoux
    • Archives médicales
    • Dossiers individuels de patients, échantillon B et...
    • Sorties

    Producteur :

     

     

  • 17

    Enregistrements des mandats de l'ordonnateur

    Cote

    21Hdep501

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Les Aberjoux
    • Comptabilité générale
    • Enregistrements des mandats de l'ordonnateur

    Producteur :

     

     

  • 18

    Grand livre

    Date

    1895-1906

    Cote

    21Hdep292

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Archives administratives
    • Comptabilité générale
    • Grand livre

    Producteur :

     

     

  • 19

    Répertoires alphabétiques divers division des femmes : 2 registres 1910-1920, 1910-1930, 4 registres 1930-1940, 1 registre 1940-1950

    Date

    1910-1950

    Cote

    21Hdep273

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Population
    • registres matricule
    • Répertoires alphabétiques divers division des femmes...

    Producteur :

     

     

  • 20

    Répertoire des décès femmes

    Date

    1910-1932

    Cote

    21Hdep272

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie

    • Hôpital psychiatrique de Saint Ylie
    • Population
    • registres de décès
    • Répertoire des décès femmes

    Producteur :