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Résultats de la recherche

1

Saint-Ylie

Date

-

Cote

3Pplan7211

2

Dole, Abergement-la-Ronce, Azans, Biarne, Champvans, Choisey, Crissey, Damparis, Foucherans, Gevry, Goux, Monnières, Parcey, Sampans, Villette-lès-Dole, Saint-Vivant et Saint-Ylie (avec tableaux d'assemblage)

Date

1812-1813

Cote

3Pplan6671

3
Saint-Ylie, section B, le Canal, feuille unique.géomètre : Lebeaud

1 media

Saint-Ylie, section B, le Canal, feuille unique.géomètre : Lebeaud

Date

1812

Cote

3Pplan5526

4
Saint-Ylie, section A, les Equevillons, feuille unique.géomètre : Lebeaud

1 media

Saint-Ylie, section A, les Equevillons, feuille unique.géomètre : Lebeaud

Date

1812

Cote

3Pplan5525

5
Saint-Ylie, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

1 media

Saint-Ylie, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

Date

1812

Cote

3Pplan5524

6

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P3573

7
Matrice des propriétés bâties.

29 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3572

8
Matrice des propriétés bâties.

19 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3571

9

Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P3570

10
Etat de sections.

58 medias

Etat de sections.

Date

1819

Cote

3P3569

11
Saint-Ylie.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

67 medias

Saint-Ylie.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M527

12
Listes nominatives des habitants de Saint-Ylie.

6 medias

Listes nominatives des habitants de Saint-Ylie.

Date

1836

Cote

6M209

13
Abergement-la-Ronce, Azans, Choisey, Foucherans, Gevry, Goux, Monnières, Parcey, Saint-Vivant, Saint-Ylie, Sampans, Villette-lès-Dole.

33 medias

Abergement-la-Ronce, Azans, Choisey, Foucherans, Gevry, Goux, Monnières, Parcey, Saint-Vivant, Saint-Ylie, Sampans, Villette-lès-Dole.

Date

-

Cote

6M180

14

Registre de délibérations de la commission de surveillance du 26 avril 1933 au 10 décembre 1947.

Date

1933-1947

Cote

21Hdep504

15

Décès

Date

1964-1970

Cote

21Hdep503

16

Sorties

Date

1964-1970

Cote

21Hdep502

17

Enregistrements des mandats de l'ordonnateur

Date

-

Cote

21Hdep501

18

Grand livre

Date

1895-1906

Cote

21Hdep292

19

Répertoires alphabétiques divers division des femmes : 2 registres 1910-1920, 1910-1930, 4 registres 1930-1940, 1 registre 1940-1950

Date

1910-1950

Cote

21Hdep273

20

Répertoire des décès femmes

Date

1910-1932

Cote

21Hdep272