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Résultats de la recherche

  • 1

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1827-1866

    Cote

    5E249/81

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 2

    Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3493

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Lamain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].
  • 3
    Décès an XIII-1814.

    20 medias

    Décès an XIII-1814.

    Date

    1804-1814

    Cote

    5E249/10

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Lamain
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès an XIII-1814.
  • 4

    Rôle de la taxe municipale sur les chiens, 1860-1915 ; registres, 1855-1914.

    Date

    1855-1915

    Cote

    5E249/43

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôt directs
    • Rôle de la taxe municipale sur les chiens, 1860-1915...
  • 5

    Fabrique : budgets, 1897-1898 ; chapitres additionnels, 1897. Comptes administratifs, 1894-1895. Comptes de gestion, 1895-1897. Baux des biens de la fabrique, 1903 et 1907.

    Date

    1894-1907

    Cote

    5E249/77

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

    • Archives postérieures à 1789
    • Culte (série P)
    • Culte catholique
    • Fabrique : budgets, 1897-1898 ; chapitres additionnels,...
  • 6

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P3498

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Lamain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  • 7
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  • 8

    Maison commune : réparations, 1921. Autorisation de Monsieur Hector Mauguin, ayant une cour mitoyenne avec la commune, de construire une plateforme destinée à faciliter l'accès des placards contenant les affiches, 1890.

    Date

    1890-1921

    Cote

    5E249/61

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices publics
    • Maison commune : réparations, 1921. Autorisation de...
  • 9

    Emprunts.

    Date

    1872-1950

    Cote

    5E249/60

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Emprunts.
  • 10
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    29 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3490

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Lamain
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  • 11
    Série communale : baptêmes, mariages.

    23 medias

    Série communale : baptêmes, mariages.

    Date

    1820-1822

    Cote

    5E249/17

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages.
  • 12
    Série communale : baptêmes, mariages an X - 1812 ; sépultures 1803-1805.

    47 medias

    Série communale : baptêmes, mariages an X - 1812 ; sépultures 1803-1805.

    Date

    1801-1812

    Cote

    5E249/9

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages an X - 1812 ;...
  • 13
    Série communale : baptêmes, mariages.

    16 medias

    Série communale : baptêmes, mariages.

    Date

    1823-1824

    Cote

    5E249/18

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages.
  • 14
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    29 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3490

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Lamain
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  • 15

    Matrice foncière, compte 1 à 200.

    Date

    1817

    Cote

    3P3492

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Lamain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, compte 1 à 200.
  • 16

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.

    Date

    1940

    Cote

    3P3499

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Lamain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.
  • 17
    Série communale : sépultures an XIII-1814.

    20 medias

    Série communale : sépultures an XIII-1814.

    Date

    1804-1814

    Cote

    5E249/10

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : sépultures an XIII-1814.
  • 18
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    122 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10761

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-LAMAIN
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 19
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    166 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1754-1765

    Cote

    5E249/5

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Lamain
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 20
    Série communale : baptêmes 1683-1725 ; mariages, sépultures 1684-1725.

    185 medias

    Série communale : baptêmes 1683-1725 ; mariages, sépultures 1684-1725.

    Date

    1683-1725

    Cote

    5E249/2

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes 1683-1725 ; mariages, sépultures...