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Résultats de la recherche

1

Bulletin paroissial des secteurs d'Arinthod, Saint-Julien et Orgelet

Date

1970-2013

Cote

Per303

2

Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)

Date

1999-2009

Cote

2286W102

3

Entre nous

Date

2003-2009

Cote

Per1479

4

Echo de la Petite Montagne (L')

Date

1982-...

Cote

Per278

5

Registres matricules : cinq cahiers (1934-1966, 1959-1971, 1961-1967, 1967-1971, 1969-1981).

Date

1934-1981

Cote

2005W69/1

6

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils à diverses entreprises. - Ateliers du Bon Coin (métallurgie), rachat d'une entreprise (1980). - SARL HUGUENIN (lunetterie), problèmes de structure et de direction (1976). - Etablissements OR BRUN de Saint-Jean-de-Monts (fumure), projet d'implantation dans le jura : correspondance (1978-1980). - Société FILLOD - ARDON (construction métallique), projet d'implantation (1979). - Entreprise GRADIAN (sous-traitance de métaux), recherche d'un industriel partenaire d'une entreprise suisse (1979). - Entreprise GONDRAND (transport et affrêtement), recherche de locaux (1980). - Moulin de Villechantria à Saint-Julien-sur-Suran, proposition de locaux à louer ou à vendre (1979). - Entreprise BARET (jouets électriques), projet d'implantation à Varennes-Saint-Sauveur (Saône-et-Loire) (1978). - Genre S.A. (conserveries d'escargots, moules), demande d'exonération de la taxe professionnelle.

Date

1976-1980

Cote

1112W136

7

Listes nominatives, 1881-1975. Mouvement de la population, 1889-1905. Dénombrement : états récapitulatfis sommaires, 1881-1901 ; population classée par profession, 1891 ; classement spécial des étrangers, 1891 et 1896 ; états récapitulatifs, 1861-1896.

Date

1861-1975

Cote

5E434/26

8

Carnet scolaire individuel de l'école mixte de Bangui-Ville en République centrafricaine (année scolaire 1960-1961).

Date

1960-1961

Cote

2005W69/2

9
Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

2 lots 344 medias

Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

Date

1933-1942

Cote

3E/12732

10

Matrice foncière, folio 869 à 1053, s.d. [début XXe].

Date

-

Cote

3P3484

11
Saint-Julien.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

110 medias

Saint-Julien.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M805

12

Matrice des propriétés non bâties, case 985 à 1183.

Date

1935

Cote

3P3489

13

Élaboration et abandon de la ligne de Lons-le-Saunier à Saint-Julien : tableaux de répartition du contingent, notifications du jugement d'expropriation, état des terrains payés, protestation contre l'emplacement de la gare au hameau de la Rivière, délibérations municipales, correspondance.

Date

1899-1935

Cote

5E434/p21

14
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

15

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/13090

16

Registre de délibérations du 20 mai 1894 au 3 janvier 1932.

Date

1894-1932

Cote

5E434/p1

17
Naissances, mariages, décès.

2 lots 135 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/13090

18

Tarif des concessions du cimetière : délibération municipale.

Date

1928

Cote

5E434/p16

19

Listes des électeurs.

Date

1892-1926

Cote

5E434/p5

20

Électrification des bâtiments communaux : facture des fournitures.

Date

1926

Cote

5E434/p20