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1
Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

1 media

Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

Date

2012

Cote

2653W/15

2
Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

1 media

Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

Date

2011

Cote

2653W/10

3

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1973-1976

Cote

1714W70

4

Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon, Domblans, Fied (le), Frontenay et Saint-Germain-les-Arlay

Date

1824-1826

Cote

3Pplan6827

5
Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 5.géomètre : Chaunet fils

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 5.géomètre : Chaunet fils

Date

1825

Cote

3Pplan5350

6
Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Chaunet fils

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Chaunet fils

Date

1825

Cote

3Pplan5349

7
Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Chaunet fils

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Chaunet fils

Date

1825

Cote

3Pplan5348

8
Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet fils

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet fils

Date

1825

Cote

3Pplan5347

9
Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Chaunet fils

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Chaunet fils

Date

1825

Cote

3Pplan5346

10
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 8.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 8.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan5345

11
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 7.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 7.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan5344

12
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan5343

13
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 5.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 5.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan5342

14
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 4.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan5341

15
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan5340

16
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan5339

17
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan5338

18
Saint-Germain-les-Arlay, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

Date

1825

Cote

3Pplan5337

19

Bulletin municipal de Saint-Germain-lès-Arlay.

Date

-

Cote

Per1913

20

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 812.

Date

1924

Cote

3P3469