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  • 1
    Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

    1 media

    Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

    Date

    2012

    Cote

    2653W/15

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2012
    • Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 2
    Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

    1 media

    Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

    Date

    2011

    Cote

    2653W/10

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2011
    • Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 3

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1973-1976

    Cote

    1714W70

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 70 - SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY - PLAINOISEAU 1973-1976
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 4

    Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon, Domblans, Fied (le), Frontenay et Saint-Germain-les-Arlay

    Date

    1824-1826

    Cote

    3Pplan6827

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Voiteur
    • Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon,...
  • 5
    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 5.géomètre : Chaunet fils

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 5.géomètre : Chaunet fils

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5350

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • 6
    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Chaunet fils

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Chaunet fils

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5349

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • 7
    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Chaunet fils

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Chaunet fils

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5348

    • Contexte : Cadastre

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  • 8
    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet fils

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet fils

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5347

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  • 9
    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Chaunet fils

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Chaunet fils

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5346

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  • 10
    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 8.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 8.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5345

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  • 11
    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 7.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 7.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5344

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  • 12
    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5343

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  • 13
    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 5.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 5.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5342

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  • 14
    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 4.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 4.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5341

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  • 15
    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5340

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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  • 16
    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5339

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
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  • 17
    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5338

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
  • 18
    Saint-Germain-les-Arlay, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5337

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain-les-Arlay, tableau d'assemblage.géomètre...
  • 19

    Bulletin municipal de Saint-Germain-lès-Arlay.

    Cote

    Per1913

    • Contexte : Périodiques

    • Per1901-2000
    • Bulletin municipal de Saint-Germain-lès-Arlay.
  • 20

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 812.

    Date

    1924

    Cote

    3P3469

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 812.