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Résultats de la recherche

  • 1
    Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

    1 media

    Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

    Date

    2012

    Cote

    2653W/15

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2012
    • Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 2
    Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

    1 media

    Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

    Date

    2011

    Cote

    2653W/10

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2011
    • Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 3

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1973-1976

    Cote

    1714W70

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 70 - SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY - PLAINOISEAU 1973-1976
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 4

    Tableau de la population, 1809. Recencements nominatifs des habitants de la commune, 1846-1946. Etats récapitulatifs sommaires, 1881-1926. Etats récapitulatifs , 1856-1896. Mouvements de la population, 1889-1896.

    Date

    1809-1946

    Cote

    5E111/10

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Tableau de la population, 1809. Recencements nominatifs...
  • 5
    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    2 lots 344 medias

    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12732

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.
  • 6
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    88 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3463

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  • 7

    Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3464

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].
  • 8
    Saint-Germain-lès-Arlay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    80 medias

    Saint-Germain-lès-Arlay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M893

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 32-Canton de Voiteur
    • Saint-Germain-lès-Arlay.- Résultats généraux, 1876...
  • 9
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  • 10
    Naissances, mariages, décès.

    2 lots 113 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12578

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Naissances, mariages, décès.
  • 11

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12578

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, mariages, décès.
  • 12

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 812.

    Date

    1924

    Cote

    3P3469

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 812.
  • 13
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    2 lots 443 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11038

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 14
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    130 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10460

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 15

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P3468

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  • 16
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11034

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 17
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    202 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10459

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 18
    Matrice des propriétés bâties.

    47 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3467

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 19
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    225 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10458

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 109 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1406

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.