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  • 1
    Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

    1 media

    Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

    Date

    2012

    Cote

    2653W/15

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2012
    • Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 2
    Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

    1 media

    Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

    Date

    2011

    Cote

    2653W/10

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2011
    • Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 3

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1973-1976

    Cote

    1714W70

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 70 - SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY - PLAINOISEAU 1973-1976
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 4

    Tableau de la population, 1809. Recencements nominatifs des habitants de la commune, 1846-1946. Etats récapitulatifs sommaires, 1881-1926. Etats récapitulatifs , 1856-1896. Mouvements de la population, 1889-1896.

    Date

    1809-1946

    Cote

    5E111/10

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Tableau de la population, 1809. Recencements nominatifs...
  • 5
    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    2 lots 344 medias

    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12732

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.
  • 6
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    88 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3463

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  • 7

    Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3464

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].
  • 8
    Saint-Germain-lès-Arlay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    80 medias

    Saint-Germain-lès-Arlay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M893

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 32-Canton de Voiteur
    • Saint-Germain-lès-Arlay.- Résultats généraux, 1876...
  • 9
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  • 10
    Naissances, mariages, décès.

    2 lots 113 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12578

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Naissances, mariages, décès.
  • 11

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12578

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, mariages, décès.
  • 12

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 812.

    Date

    1924

    Cote

    3P3469

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 812.
  • 13
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    2 lots 443 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11038

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 14
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    130 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10460

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 15

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P3468

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  • 16
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11034

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 17
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    202 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10459

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 18
    Matrice des propriétés bâties.

    47 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3467

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 19
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    225 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10458

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 109 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1406

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  • 21
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    2 lots 336 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11033

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 22
    Naissances, décès.

    283 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8336

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 23
    Mariages, publications de mariage.

    254 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8335

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 24
    Tables décennales.

    2 lots 120 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1405

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  • 25
    Tableaux nominatifs, 1809. Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1846 (?), 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

    123 medias

    Tableaux nominatifs, 1809. Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1846 (?), 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

    Date

    1809-1891

    Cote

    5E111/10

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Tableaux nominatifs, 1809. Résultats généraux, 1856-1891....
  • 26
    Tables décennales.

    2 lots 135 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1404

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  • 27
    Matrice des propriétés bâties.

    52 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3466

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 28
    Mariages, publications de mariage.

    296 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/6657

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 29
    Naissances, décès.

    298 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/6653

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 30
    Tables décennales.

    2 lots 151 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1403

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  • 31
    Tables décennales.

    2 lots 139 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1402

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  • 32
    Mariages, publications de mariage.

    223 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1839-1852

    Cote

    3E/6656

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 33
    Décès.

    243 medias

    Décès.

    Date

    1821-1852

    Cote

    3E/6652

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 34
    Tables décennales.

    2 lots 148 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1401

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  • 35
    Naissances.

    258 medias

    Naissances.

    Date

    1821-1852

    Cote

    3E/6650

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 36
    Tables décennales.

    2 lots 155 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1400

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  • 37
    Mariages, publications de mariage.

    310 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1816-1838

    Cote

    3E/6655

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 38
    Tables décennales.

    2 lots 136 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1399

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  • 39

    Matrice foncière, folio 381 à 760.

    Date

    1826

    Cote

    3P3465

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 381 à 760.
  • 40

    Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon, Domblans, Fied (le), Frontenay et Saint-Germain-les-Arlay

    Date

    1824-1826

    Cote

    3Pplan6827

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Voiteur
    • Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon,...