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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

1 media

Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.
Cote
2653W/15
 Date
2012
 Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Syam, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2012
  • Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.
2
Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

1 media

Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.
Cote
2653W/10
 Date
2011
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Salins-les-Bains, commune, Sirod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay,...
3

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W70
 Date
1973-1976
 Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Plainoiseau, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 70 - SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY - PLAINOISEAU 1973-1976
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
4

Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon, Domblans, Fied (le), Frontenay et Saint-Germain-les-Arlay
Cote
3Pplan6827
 Date
1824-1826
 Lieu
Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Voiteur
  • Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon,...
5
Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 5.géomètre : Chaunet fils

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 5.géomètre : Chaunet fils
Cote
3Pplan5350
 Date
1825
 Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Germain-lès-Arlay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille...
6
Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Chaunet fils

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Chaunet fils
Cote
3Pplan5349
 Date
1825
 Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Germain-lès-Arlay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille...
7
Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Chaunet fils

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Chaunet fils
Cote
3Pplan5348
 Date
1825
 Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Germain-lès-Arlay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille...
8
Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet fils

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet fils
Cote
3Pplan5347
 Date
1825
 Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Saint-Germain-lès-Arlay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille...
9
Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Chaunet fils

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Chaunet fils
Cote
3Pplan5346
 Date
1825
 Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille...
10
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 8.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 8.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan5345
 Date
1825
 Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Germain-lès-Arlay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
11
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 7.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 7.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan5344
 Date
1825
 Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
12
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan5343
 Date
1825
 Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
13
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 5.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 5.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan5342
 Date
1825
 Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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14
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 4.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 4.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan5341
 Date
1825
 Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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15
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 3.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan5340
 Date
1825
 Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Saint-Germain-lès-Arlay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
16
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 2.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan5339
 Date
1825
 Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Germain-lès-Arlay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
17
Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 1.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan5338
 Date
1825
 Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Germain-lès-Arlay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
18
Saint-Germain-les-Arlay, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Germain-les-Arlay, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
Cote
3Pplan5337
 Date
1825
 Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Germain-lès-Arlay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Germain-les-Arlay, tableau d'assemblage.géomètre...
19

Bulletin municipal de Saint-Germain-lès-Arlay.
Cote
Per1913
 Date- Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1901-2000
  • Bulletin municipal de Saint-Germain-lès-Arlay.
20

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 812.
Cote
3P3469
 Date
1924
 Lieu
Saint-Germain-lès-Arlay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Germain-lès-Arlay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 812.