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  • 1
    Série communale : baptêmes février 1646-octobre 1674 ; baptêmes novembre 1674-mai 1685, mariages septembre 1676-février 1685, octobre 1661-janvier 1673.

    110 medias

    Série communale : baptêmes février 1646-octobre 1674 ; baptêmes novembre 1674-mai 1685, mariages septembre 1676-février 1685, octobre 1661-janvier 1673.

    Date

    1646-1685

    Cote

    5E453/1, 5E453/42 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes février 1646-octobre 1674...
  • 2
    Baptêmes février 1646-octobre 1674 ; baptêmes novembre 1674-mai 1685, mariages septembre 1676-février 1685, octobre 1661-janvier 1673.

    110 medias

    Baptêmes février 1646-octobre 1674 ; baptêmes novembre 1674-mai 1685, mariages septembre 1676-février 1685, octobre 1661-janvier 1673.

    Date

    1646-1685

    Cote

    5E453/1, 5E453/42 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes février 1646-octobre 1674 ; baptêmes novembre...
  • 3
    Série communale : baptêmes mai 1685-1712 ; baptêmes, mariages, sépultures 1712-1714 ; baptêmes, mariages, sépultures 1707-20 mars 1714.

    61 medias

    Série communale : baptêmes mai 1685-1712 ; baptêmes, mariages, sépultures 1712-1714 ; baptêmes, mariages, sépultures 1707-20 mars 1714.

    Date

    1685-1714

    Cote

    5E453/2, 5E453/43 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes mai 1685-1712 ; baptêmes,...
  • 4
    Baptêmes mai 1685-1712 ; baptêmes, mariages, sépultures 1712-1714 ; baptêmes, mariages, sépultures 1707-20 mars 1714.

    61 medias

    Baptêmes mai 1685-1712 ; baptêmes, mariages, sépultures 1712-1714 ; baptêmes, mariages, sépultures 1707-20 mars 1714.

    Date

    1685-1714

    Cote

    5E453/2, 5E453/43 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Registres paroissiaux.
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes mai 1685-1712 ; baptêmes, mariages, sépultures...
  • 5
    Baptêmes, mariages, sépultures 1686-1687, 1737-1748.

    172 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1686-1687, 1737-1748.

    Date

    1686-1748

    Cote

    3E/844

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1686-1687, 1737-1748.
  • 6

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1686-1757

    Cote

    5E453/26

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 7

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1686-1757

    Cote

    5E453/26

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Registres paroissiaux.
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 8
    Série communale : baptêmes 5 juin 1720-8 septembre 1733, mariages, sépultures 24 avril 1731-1736.

    39 medias

    Série communale : baptêmes 5 juin 1720-8 septembre 1733, mariages, sépultures 24 avril 1731-1736.

    Date

    1720-1736

    Cote

    5E453/3, 5E453/44 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes 5 juin 1720-8 septembre...
  • 9
    Baptêmes 5 juin 1720-8 septembre 1733, mariages, sépultures 24 avril 1731-1736.

    39 medias

    Baptêmes 5 juin 1720-8 septembre 1733, mariages, sépultures 24 avril 1731-1736.

    Date

    1720-1736

    Cote

    5E453/3, 5E453/44 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Registres paroissiaux.
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes 5 juin 1720-8 septembre 1733, mariages, sépultures...
  • 10
    Série communale : baptêmes, sépultures.

    16 medias

    Série communale : baptêmes, sépultures.

    Date

    Entre le 27 avril 1724 et le 02 avril 1729

    Cote

    5E453/4, 5E453/45 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, sépultures.
  • 11
    Baptêmes, sépultures.

    16 medias

    Baptêmes, sépultures.

    Date

    Entre le 27 avril 1724 et le 02 avril 1729

    Cote

    5E453/4, 5E453/45 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, sépultures.
  • 12
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    264 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1757

    Cote

    5E453/5, 5E453/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 13
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    264 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1757

    Cote

    5E453/5, 5E453/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Registres paroissiaux.
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 14
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    182 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1749-1760

    Cote

    3E/845

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 15
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    306 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1758-1781

    Cote

    5E453/6, 5E453/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 16
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    306 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1758-1781

    Cote

    5E453/6, 5E453/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Registres paroissiaux.
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 17

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1758-1781

    Cote

    5E453/27

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Registres paroissiaux.
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 18

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1758-1781

    Cote

    5E453/27

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 19
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    220 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1761-1776

    Cote

    3E/846

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 20
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    178 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1777-1792

    Cote

    3E/847

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 21

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1782-1800

    Cote

    5E453/28

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Registres paroissiaux.
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 22
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1782-1792. Naissances, mariages, décès 1793-an VIII.

    211 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1782-1792. Naissances, mariages, décès 1793-an VIII.

    Date

    1782-1800

    Cote

    5E453/7, 5E453/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1782-1792....
  • 23

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1782-1800

    Cote

    5E453/28

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 24
    Baptêmes, mariages, sépultures 1782-1792. Naissances, mariages, décès 1793-an VIII.

    211 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1782-1792. Naissances, mariages, décès 1793-an VIII.

    Date

    1782-1800

    Cote

    5E453/7, 5E453/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Registres paroissiaux.
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1782-1792. Naissances,...
  • 25

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P3461

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [fin XIXe].
  • 26

    Matrice de rôle pour la contribution foncière.

    Date

    1791-1792

    Cote

    5E453/25

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre révolutionnaire
    • Matrice de rôle pour la contribution foncière.
  • 27

    États de sections.

    Date

    1791

    Cote

    5E453/24

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre révolutionnaire
    • États de sections.
  • 28
    Naissances 1793-an XI ; publications de mariage 1793-an II, an V, an VII, an IX, an XI ; mariages 1793-an IV, an VII-an XI ; décès 1793-an V, an VII-an XI.

    171 medias

    Naissances 1793-an XI ; publications de mariage 1793-an II, an V, an VII, an IX, an XI ; mariages 1793-an IV, an VII-an XI ; décès 1793-an V, an VII-an XI.

    Date

    1793-1803

    Cote

    3E/6641

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances 1793-an XI ; publications de mariage 1793-an...
  • 29
    Tables décennales.

    2 lots 190 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1132

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  • 30
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

    206 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/6642

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  • 31

    Partages de terrains communaux : délibérations, 1808 ; procès-verbal descriptif et estimatif des parcelles, 1850. Anticipation sur les communaux, 1848. Vente d'un terrain communal à la société de fromagerie pour la construction d'un chalet, 1857. Location des terrains communaux, 1842-1945.

    Date

    1808-1945

    Cote

    5E453/78

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Biens communaux
    • Partages de terrains communaux : délibérations, 1808...
  • 32
    Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney, du Pasquier, de Pillemoine, Pont-du-Navoy, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod, Supt, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne.

    65 medias

    Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney, du Pasquier, de Pillemoine, Pont-du-Navoy, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod, Supt, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne.

    Date

    1809

    Cote

    6M197

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Champagnole
    • Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney,...
  • 33
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    215 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/6643

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 34
    Tables décennales.

    2 lots 207 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1133

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  • 35

    1817-1909.

    Date

    1817-1909

    Cote

    5E453/63

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels.
    • 1817-1909.
  • 36

    19 décembre 1817-10 août 1844.

    Date

    1817-1844

    Cote

    5E453/8

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 19 décembre 1817-10 août 1844.
  • 37

    2ème feuille, parcelles 89-192.

    Date

    1823

    Cote

    5E453/plan/8

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Cadastre (série G)
    • Tableau d'assemblage et dix plans des sections A et...
    • Section B, du village
    • 2ème feuille, parcelles 89-192.
  • 38

    3ème feuille, parcelles 193-221.

    Cote

    5E453/plan/9

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Cadastre (série G)
    • Tableau d'assemblage et dix plans des sections A et...
    • Section B, du village
    • 3ème feuille, parcelles 193-221.
  • 39

    4ème feuille, parcelles 222-342.

    Date

    1823

    Cote

    5E453/plan/10

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Cadastre (série G)
    • Tableau d'assemblage et dix plans des sections A et...
    • Section B, du village
    • 4ème feuille, parcelles 222-342.
  • 40

    4ème feuille, parcelles 323-360.

    Date

    1823

    Cote

    5E453/plan/5

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Cadastre (série G)
    • Tableau d'assemblage et dix plans des sections A et...
    • Section A, champs fins
    • 4ème feuille, parcelles 323-360.
  • 41
    Tables décennales.

    2 lots 211 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1134

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  • 42

    1ère feuille, parcelles 1-107.

    Date

    1823

    Cote

    5E453/plan/2

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Cadastre (série G)
    • Tableau d'assemblage et dix plans des sections A et...
    • Section A, champs fins
    • 1ère feuille, parcelles 1-107.
  • 43
    Saint-Germain, section A, Champs Fins, feuille 1.

    1 media

    Saint-Germain, section A, Champs Fins, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5327

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain, section A, Champs Fins, feuille 1.
  • 44
    Saint-Germain, section B, le Village, feuille 1.

    1 media

    Saint-Germain, section B, le Village, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5332

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain, section B, le Village, feuille 1.
  • 45
    Saint-Germain, section B, le Village, feuille 2.

    1 media

    Saint-Germain, section B, le Village, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5333

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain, section B, le Village, feuille 2.
  • 46
    Saint-Germain, section B, le Village, feuille 3.

    1 media

    Saint-Germain, section B, le Village, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5334

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain, section B, le Village, feuille 3.
  • 47

    1ère feuille, parcelles 1-88

    Date

    1823

    Cote

    5E453/plan/7

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Cadastre (série G)
    • Tableau d'assemblage et dix plans des sections A et...
    • Section B, du village
    • 1ère feuille, parcelles 1-88
  • 48
    Saint-Germain, section B, le Village, feuille 5.

    1 media

    Saint-Germain, section B, le Village, feuille 5.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5336

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain, section B, le Village, feuille 5.
  • 49

    2ème feuille, parcelles 108-162.

    Date

    1823

    Cote

    5E453/plan3

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Cadastre (série G)
    • Tableau d'assemblage et dix plans des sections A et...
    • Section A, champs fins
    • 2ème feuille, parcelles 108-162.
  • 50
    Saint-Germain, section A, Champs Fins, feuille 5.

    1 media

    Saint-Germain, section A, Champs Fins, feuille 5.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5331

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain, section A, Champs Fins, feuille 5.
  • 51
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    224 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/6644

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 52
    Saint-Germain, tableau d'assemblage.

    1 media

    Saint-Germain, tableau d'assemblage.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5326

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain, tableau d'assemblage.
  • 53
    Saint-Germain, section A, Champs Fins, feuille 4.

    1 media

    Saint-Germain, section A, Champs Fins, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5330

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain, section A, Champs Fins, feuille 4.
  • 54

    5 E 453/plan 1 Tableau d'assemblage

    Date

    1823

    Cote

    5E453/plan/1

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Cadastre (série G)
    • Tableau d'assemblage et dix plans des sections A et...
    • 5 E 453/plan 1 Tableau d'assemblage
  • 55
    Saint-Germain, section A, Champs Fins, feuille 3.

    1 media

    Saint-Germain, section A, Champs Fins, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5329

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain, section A, Champs Fins, feuille 3.
  • 56

    5ème feuille, parcelles 343-345.

    Date

    1823

    Cote

    5E453plan/11

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Cadastre (série G)
    • Tableau d'assemblage et dix plans des sections A et...
    • Section B, du village
    • 5ème feuille, parcelles 343-345.
  • 57

    Andelot, Ardon, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon et Saint-Germain-en-Montagne (tome 1)

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan6634

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Champagnole
    • Andelot, Ardon, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois,...
  • 58

    3ème feuille, parcelles 163-322.

    Date

    1823

    Cote

    5E453/plan/4

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Cadastre (série G)
    • Tableau d'assemblage et dix plans des sections A et...
    • Section A, champs fins
    • 3ème feuille, parcelles 163-322.
  • 59

    États de sections avec procès-verbal de délimitation du territoire de 1823.

    Date

    1823-1825

    Cote

    5E453/26

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre napoléonien
    • États de sections avec procès-verbal de délimitation...
  • 60
    Saint-Germain, section A, Champs Fins, feuille 2.

    1 media

    Saint-Germain, section A, Champs Fins, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5328

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain, section A, Champs Fins, feuille 2.
  • 61
    Saint-Germain, section B, le Village, feuille 4.

    1 media

    Saint-Germain, section B, le Village, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5335

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain, section B, le Village, feuille 4.
  • 62
    Etat de sections.

    40 medias

    Etat de sections.

    Date

    1825

    Cote

    3P3457

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 63

    Matrice foncière.

    Date

    1825

    Cote

    3P3458

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 64

    Matrice foncière.

    Date

    1827-1898

    Cote

    5E453/27

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice foncière.
  • 65
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    209 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/6645

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 66
    Tables décennales.

    2 lots 225 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1135

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  • 67

    Presbytère.- Réparations : dossier avec plan, 1834 et 1850 ; frais d'honoraires de l'architecte, 1847. Locations, 1908 et 1917.

    Date

    1834-1917

    Cote

    5E453/74

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Édifices du culte et cimetières
    • Presbytère.- Réparations : dossier avec plan, 1834...
  • 68

    États récapitulatifs et listes nominatives.

    Date

    1836-1936

    Cote

    5E453/13

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • États récapitulatifs et listes nominatives.
  • 69

    1836-1848.

    Date

    1836-1848

    Cote

    5E453/29

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles nominatifs et récapitulatif des contributions...
    • 1836-1848.
  • 70
    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    143 medias

    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1836-1891

    Cote

    5E453/13

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • S
    • Saint-Germain-en-Montagne
    • Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives,...
  • 71

    Legs par Pierre Simon Marescot d'une maison pour l'école et d'une somme d'argent pour l'acquisition de la cure : litige avec les héritiers.

    Date

    1837-1839

    Cote

    5E453/76

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Legs par Pierre Simon Marescot d'une maison pour l'école...
  • 72

    Chemin de grande communication n°21 de Poligny à Nozeroy.- Ouverture : plan et acquisition de terrain, 1838-1846. Plan d'alignement, 1860.

    Date

    1838-1860

    Cote

    5E453/94

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Énergie.-...
    • Petite voirie
    • Chemin de grande communication n°21 de Poligny à Nozeroy.-...
  • 73

    Conscription.- Tableaux nominatifs de recensement des classes.

    Date

    1840-1958

    Cote

    5E453/34

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Conscription.- Tableaux nominatifs de recensement des...
  • 74

    Mairie-école et logement de l'instituteur.- Projet de construction : devis, 1842. Location d'un logement pour l'école des filles , 1858 et 1861. Réparations à la maison d'école, 1880-1881. Location d'une maison ayant servi d'école des filles et de logement à l'institutrice, 1895.

    Date

    1842-1895

    Cote

    5E453/75

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Mairie-école et logement de l'instituteur.- Projet...
  • 75

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1842-1858

    Cote

    5E453/11

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  • 76
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1136

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  • 77
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    193 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/6646

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 78

    Créances, 1844-1884. Séparation de biens, 1854. Licitation d'immeubles indivis, 1855.

    Date

    1844-1884

    Cote

    5E453/128

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Affaires entre particuliers
    • Créances, 1844-1884. Séparation de biens, 1854. Licitation...
  • 79

    10 août 1844-22 septembre 1886.

    Date

    1844-1886

    Cote

    5E453/9

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 10 août 1844-22 septembre 1886.
  • 80

    1844-1880.

    Date

    1844-1880

    Cote

    5E453/107

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Budgets et comptes
    • Budgets et chapitres additionnels.
    • 1844-1880.