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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Saint-Germain-en-Montagne - bulletin municipal
Cote
Per1324
 Date
1996-1999
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1301-1400
  • Saint-Germain-en-Montagne - bulletin municipal
2

1850-1921 et 1973.
Cote
5E453/30
 Date
1850-1973
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Rôles nominatifs et récapitulatif des contributions...
  • 1850-1921 et 1973.
3

Organisation de la subdivision, 1909 et 1936. Règlement disciplinaire, 1873 et 1892. Élections au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : listes et procès-verbaux, 1907-1920 ; procès-verbaux de reconnaissance et prestation de serment des officiers, sous-officiers et caporaux, 1867. Nomination d'adjudant, chef du corps des sapeurs-pompiers, 1972 ; de sous-lieutenants, 1883-1938. Listes et contrôles nominatifs, 1873-1913 ; nomination de membres à la commission du contrôle, 1920. Engagements quinquennaux, 1877-1909 et 1972.
Cote
5E453/39
 Date
1873-1972
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Sapeurs-pompiers
  • Organisation de la subdivision, 1909 et 1936. Règlement...
4

Listes d'émargement (classement par type d'élection).
Cote
5E453/55
 Date
1863-1962
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections politiques
  • Listes d'émargement (classement par type d'élection).
5

Plébiscite, 1870 ; référendums, 1945-1962 ; élections au conseil de la République, 1946-1955 ; élections générales, 1945-1946 ; élections sénatoriales, 1876-1939 ; élections législatives, 1857-1962.
Cote
5E453/56
 Date
1870-1962
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections politiques
  • Procès-verbaux.
  • Plébiscite, 1870 ; référendums, 1945-1962 ; élections...
6

1881-1936 et 1958-1960.
Cote
5E453/108
 Date
1881-1960
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Budgets et comptes
  • Budgets et chapitres additionnels.
  • 1881-1936 et 1958-1960.
7

1941-1959.
Cote
5E453/65
 Date
1941-1959
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels.
  • 1941-1959.
8

Église.- Réparations du bâtiment, 1850 ; réparation de la toiture, 1927-1928. Frais d'éclairage de l'église, 1949. Devis pour l'installation d'une horloge, 1959.
Cote
5E453/73
 Date
1850-1959
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

  • Archives postérieures à 1789
  • Édifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Édifices du culte et cimetières
  • Église.- Réparations du bâtiment, 1850 ; réparation...
9

Service vicinal.- Financement : budgets, 1883-1959 ; rôles des prestations, 1870-1905.
Cote
5E453/92
 Date
1870-1959
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Énergie.-...
  • Voirie en général
  • Service vicinal.- Financement : budgets, 1883-1959...
10

Conscription.- Tableaux nominatifs de recensement des classes.
Cote
5E453/34
 Date
1840-1958
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Conscription.- Tableaux nominatifs de recensement des...
11

Élections d'arrondissement, 1858-1937 ; élections cantonales, 1858-1958 ; élections municipales, 1846-1953.
Cote
5E453/57
 Date
1846-1958
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections politiques
  • Procès-verbaux.
  • Élections d'arrondissement, 1858-1937 ; élections cantonales,...
12

Comptes administratifs, 1864, 1901-1937 et 1958.
Cote
5E453/109
 Date
1864-1958
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Budgets et comptes
  • Comptes administratifs, 1864, 1901-1937 et 1958.
13

Listes des électeurs, 1851-1958. Radiations des listes électorales par suite de condamnation, 1872-1884.
Cote
5E453/54
 Date
1851-1958
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections politiques
  • Listes des électeurs, 1851-1958. Radiations des listes...
14

Comptes administratifs.
Cote
5E453/66
 Date
1884-1957
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes administratifs.
15

Registres communaux de déclarations d'ensemencement et de récolte de blé, 1933-1939 et 1956.
Cote
5E453/20
 Date
1933-1956
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie.- Statistique. (série F)
  • Population
  • Agriculture
  • Registres communaux de déclarations d'ensemencement...
16

Jurés d'assises : listes.
Cote
5E453/52
 Date
1912-1956
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Justice
  • Jurés d'assises : listes.
17

Chambre de commerce de Lons-le-Saunier et tribunal de commerce de Salins : liste des électeurs.
Cote
5E453/60
 Date
1884-1955
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections socio-professionnelles
  • Chambre de commerce de Lons-le-Saunier et tribunal...
18

Chambre d'agriculture : listes des électeurs, 1920-1954 ; d'émargement, 1927 et 1930 ; procès-verbaux, 1927-1955.
Cote
5E453/58
 Date
1920-1955
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections socio-professionnelles
  • Chambre d'agriculture : listes des électeurs, 1920-1954...
19

Baux ruraux : listes des électeurs et procès-verbaux.
Cote
5E453/61
 Date
1946-1954
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

  • Archives postérieures à 1789
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections socio-professionnelles
  • Baux ruraux : listes des électeurs et procès-verbaux.
20

Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1853-1945 ; de la marque des bestiaux admis au parcours, 1879-1954.
Cote
5E453/90
 Date
1853-1954
 Lieu
Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons...