Filtrer les résultats
Multimédias
  • 147
  • 99
  • 1
Période
  • 7
  • 26
  • 133
  • 125
Lieux
  • 246
  • 16
  • 16
  • 16
  • 16
Afficher plus
Typologies
  • 15
  • 15
  • 14
  • 11
  • 3
Afficher plus

  • sur 13
246 résultats

Résultats de la recherche

1

Saint-Germain-en-Montagne - bulletin municipal

Date

1996-1999

Cote

Per1324

2

1850-1921 et 1973.

Date

1850-1973

Cote

5E453/30

3

Organisation de la subdivision, 1909 et 1936. Règlement disciplinaire, 1873 et 1892. Élections au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : listes et procès-verbaux, 1907-1920 ; procès-verbaux de reconnaissance et prestation de serment des officiers, sous-officiers et caporaux, 1867. Nomination d'adjudant, chef du corps des sapeurs-pompiers, 1972 ; de sous-lieutenants, 1883-1938. Listes et contrôles nominatifs, 1873-1913 ; nomination de membres à la commission du contrôle, 1920. Engagements quinquennaux, 1877-1909 et 1972.

Date

1873-1972

Cote

5E453/39

4

Listes d'émargement (classement par type d'élection).

Date

1863-1962

Cote

5E453/55

5

Plébiscite, 1870 ; référendums, 1945-1962 ; élections au conseil de la République, 1946-1955 ; élections générales, 1945-1946 ; élections sénatoriales, 1876-1939 ; élections législatives, 1857-1962.

Date

1870-1962

Cote

5E453/56

6

1881-1936 et 1958-1960.

Date

1881-1960

Cote

5E453/108

7

1941-1959.

Date

1941-1959

Cote

5E453/65

8

Église.- Réparations du bâtiment, 1850 ; réparation de la toiture, 1927-1928. Frais d'éclairage de l'église, 1949. Devis pour l'installation d'une horloge, 1959.

Date

1850-1959

Cote

5E453/73

9

Service vicinal.- Financement : budgets, 1883-1959 ; rôles des prestations, 1870-1905.

Date

1870-1959

Cote

5E453/92

10

Conscription.- Tableaux nominatifs de recensement des classes.

Date

1840-1958

Cote

5E453/34

11

Élections d'arrondissement, 1858-1937 ; élections cantonales, 1858-1958 ; élections municipales, 1846-1953.

Date

1846-1958

Cote

5E453/57

12

Comptes administratifs, 1864, 1901-1937 et 1958.

Date

1864-1958

Cote

5E453/109

13

Listes des électeurs, 1851-1958. Radiations des listes électorales par suite de condamnation, 1872-1884.

Date

1851-1958

Cote

5E453/54

14

Comptes administratifs.

Date

1884-1957

Cote

5E453/66

15

Registres communaux de déclarations d'ensemencement et de récolte de blé, 1933-1939 et 1956.

Date

1933-1956

Cote

5E453/20

16

Jurés d'assises : listes.

Date

1912-1956

Cote

5E453/52

17

Chambre de commerce de Lons-le-Saunier et tribunal de commerce de Salins : liste des électeurs.

Date

1884-1955

Cote

5E453/60

18

Chambre d'agriculture : listes des électeurs, 1920-1954 ; d'émargement, 1927 et 1930 ; procès-verbaux, 1927-1955.

Date

1920-1955

Cote

5E453/58

19

Baux ruraux : listes des électeurs et procès-verbaux.

Date

1946-1954

Cote

5E453/61

20

Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1853-1945 ; de la marque des bestiaux admis au parcours, 1879-1954.

Date

1853-1954

Cote

5E453/90