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1

Registres communaux de déclarations d'ensemencement et de récolte de blé, 1933-1939 et 1956.

Date

1933-1956

Cote

5E453/20

2

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1782-1800

Cote

5E453/28

3

Plan des terrains communaux, amodiés, dressé par Lebaud, instituteur à Vers, échelle 1 250e, [lié à 5 E 453/78].

Date

1845

Cote

5E453/plan/12

4
Baptêmes, mariages, sépultures.

220 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1761-1776

Cote

3E/846

5

2ème feuille, parcelles 89-192.

Date

1823

Cote

5E453/plan/8

6
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

264 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1757

Cote

5E453/5, 5E453/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

7

Passeports. Délivrance pour l'intérieur.

Date

1853-1855

Cote

5E453/50

8

3ème feuille, parcelles 193-221.

Date

-

Cote

5E453/plan/9

9

Fontaines.- Constructions , 1904-1913. Analyse bactériologique d'eau, 1948-1952.

Date

1904-1952

Cote

5E453/98

10
Saint-Germain-en-Montagne.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

52 medias

Saint-Germain-en-Montagne.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M390

11
Baptêmes, mariages, sépultures 1686-1687, 1737-1748.

172 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1686-1687, 1737-1748.

Date

1686-1748

Cote

3E/844

12
Couple Colin. Saint-Germain

1 media

Couple Colin. Saint-Germain

Date

1918

Cote

39Fi11457

13
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

306 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1758-1781

Cote

5E453/6, 5E453/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

14

Secours à la famille d'un militaire décédé : renseignements, 1915. Demande d'allocation temporaire faite par un militaire retraité, 1919. Transfert, aux frais de l'État, du corps d'un militaire, 1921. Taxe exceptionnelle de guerre, 1917-1918.

Date

1915-1921

Cote

5E453/43

15

Saint-Germain-en-Montagne - bulletin municipal

Date

1996-1999

Cote

Per1324

16
Tables décennales.

2 lots 190 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1132

17

Nomination d'un chef responsable des mesures de sécurité de la commune, 1945. Certificat de grand invalide de guerre et état nominatif d'un prisonnier de guerre allemand, 1947.

Date

1945-1947

Cote

5E453/45

18

Protection des enfants du 1er âge.- Déclarations des parents ; des nourrices ou gardeuses, 1877-1936. Rapports annuels, 1894-1895 ; statistique des décès, 1877. Secours mensuels aux enfants assistés, 1876, 1879 et 1908.

Date

1876-1936

Cote

5E453/121

19

Ligne de Lons-le-Saunier à Champagnole.- Subvention communale, 1881. Desserte des trains de Champagnole à Andelot, 1890-1891.

Date

1881-1891

Cote

5E453/101

20

États des chevaux, mulets et voitures.

Date

1875-1939

Cote

5E453/37

21

Répartiteurs.- Nominations.

Date

1890-1898

Cote

5E453/28

22
Saint-Germain-en-Montagne

1 media

Saint-Germain-en-Montagne

Date

sd

Cote

39Fi3011

23
Marie Pidoux. Saint-Germain

1 media

Marie Pidoux. Saint-Germain

Date

1916

Cote

39Fi2699

24
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

25

Répertoire des actes administratifs.

Date

1871-1909

Cote

5E453/10

26
Laurent David. Saint-Germain

1 media

Laurent David. Saint-Germain

Date

1916

Cote

39Fi2676

27
Baptêmes, mariages, sépultures.

182 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1749-1760

Cote

3E/845

28

Jurés d'assises : listes.

Date

1912-1956

Cote

5E453/52

29

Organisation de la subdivision, 1909 et 1936. Règlement disciplinaire, 1873 et 1892. Élections au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : listes et procès-verbaux, 1907-1920 ; procès-verbaux de reconnaissance et prestation de serment des officiers, sous-officiers et caporaux, 1867. Nomination d'adjudant, chef du corps des sapeurs-pompiers, 1972 ; de sous-lieutenants, 1883-1938. Listes et contrôles nominatifs, 1873-1913 ; nomination de membres à la commission du contrôle, 1920. Engagements quinquennaux, 1877-1909 et 1972.

Date

1873-1972

Cote

5E453/39

30

4ème feuille, parcelles 222-342.

Date

1823

Cote

5E453/plan/10

31

4ème feuille, parcelles 323-360.

Date

1823

Cote

5E453/plan/5

32

Baux ruraux : listes des électeurs et procès-verbaux.

Date

1946-1954

Cote

5E453/61

33
Baptêmes, mariages, sépultures.

264 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1757

Cote

5E453/5, 5E453/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

34

1941-1959.

Date

1941-1959

Cote

5E453/65

35

Demandes de dégrèvements d'impôt.

Date

1876-1940

Cote

5E453/31

36
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1136

37

Postes et télégraphes.- Frais d'installation d'une ligne téléphonique, 1903 ; de création d'un établissement de facteur-receveur, 1906. Refus par la commune de verser la subvention pour le circuit de Poste automobile rurale, 1949.

Date

1903-1949

Cote

5E453/33

38
Saint-Germain-en-Montagne. Maison commune

1 media

Saint-Germain-en-Montagne. Maison commune

Date

sd

Cote

39Fi11148

39
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

40
Trois hommes Félix Martelet. Saint-Germain

1 media

Trois hommes Félix Martelet. Saint-Germain

Date

1918

Cote

39Fi4692

41

Déclarations d'adhésion, 1909-1915 et 1924.

Date

1909-1924

Cote

5E453/118

42
Tables décennales.

2 lots 211 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1134

43
Tables décennales.

2 lots 185 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1139

44

Électrification.- Projet d'un syndicat intercommunal groupant six communes : correspondance adressée au maire.

Date

1923

Cote

5E453/102

45
Une famille Saint-Germain

1 media

Une famille Saint-Germain

Date

1923

Cote

39Fi12109

46

Épidémie de rage sur les chiens : arrêté du maire.

Date

1902

Cote

5E453/49

47

Poids public.- Taxes perçues.

Date

1932-1940

Cote

5E453/70

48
Reproduction. Militaire. Veuve Cuynet. Saint-Germain

1 media

Reproduction. Militaire. Veuve Cuynet. Saint-Germain

Date

1919

Cote

39Fi14431

49

États récapitulatifs et listes nominatives.

Date

1836-1936

Cote

5E453/13

50

Conscription.- Tableaux nominatifs de recensement des classes.

Date

1840-1958

Cote

5E453/34

51

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P3461

52

1ère feuille, parcelles 1-107.

Date

1823

Cote

5E453/plan/2

53
Série communale : baptêmes 5 juin 1720-8 septembre 1733, mariages, sépultures 24 avril 1731-1736.

39 medias

Série communale : baptêmes 5 juin 1720-8 septembre 1733, mariages, sépultures 24 avril 1731-1736.

Date

1720-1736

Cote

5E453/3, 5E453/44 (Ancienne cote aux AD Jura)

54

1881-1936 et 1958-1960.

Date

1881-1960

Cote

5E453/108

55

Classement des chemins.

Date

1867-1893

Cote

5E453/93

56

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.- Demandes, admissions et allocations.

Date

1907-1922

Cote

5E453/120

57
Baptêmes, mariages, sépultures.

306 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1758-1781

Cote

5E453/6, 5E453/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

58
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

209 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1842

Cote

3E/6645

59

Régime d'admission obligatoire et gratuit : listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans.

Date

1885-1890

Cote

5E453/125

60

Aménagement.- Révision : décret, 1923. Bois soumis au régime forestier, 1901 et 1913.

Date

1901-1923

Cote

5E453/85

61

Vaccinations : listes nominatives.

Date

1893-1948

Cote

5E453/53

62
Mariage Lambert. Saint-Germain. 1920

1 media

Mariage Lambert. Saint-Germain. 1920

Date

1920

Cote

39Fi10732

63

Quitus du Conseil de préfecture.

Date

1853-1932

Cote

5E453/68

64
Baptêmes, mariages, sépultures.

178 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1777-1792

Cote

3E/847

65

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1686-1757

Cote

5E453/26

66

Comptes administratifs.

Date

1884-1957

Cote

5E453/66

67

Réparations à la maison commune.

Date

1854

Cote

5E453/71

68
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

200 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8633

69
Baptêmes 5 juin 1720-8 septembre 1733, mariages, sépultures 24 avril 1731-1736.

39 medias

Baptêmes 5 juin 1720-8 septembre 1733, mariages, sépultures 24 avril 1731-1736.

Date

1720-1736

Cote

5E453/3, 5E453/44 (Ancienne cote aux AD Jura)

70
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

215 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1822

Cote

3E/6643

71

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1758-1781

Cote

5E453/27

72
Saint-Germain, section A, Champs Fins, feuille 1.

1 media

Saint-Germain, section A, Champs Fins, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan5327

73
Saint-Germain, section B, le Village, feuille 1.

1 media

Saint-Germain, section B, le Village, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan5332

74
Saint-Germain, section B, le Village, feuille 2.

1 media

Saint-Germain, section B, le Village, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan5333

75
Saint-Germain-en-Montagne (Jura). Le bas du village.

1 media

Saint-Germain-en-Montagne (Jura). Le bas du village.

Date

-

Cote

7Fi1403

76
Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

2 lots 119 medias

Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

Date

1933-1942

Cote

3E/13836

77

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13699

78
Saint-Germain, section B, le Village, feuille 3.

1 media

Saint-Germain, section B, le Village, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan5334

79
Albert Lambert. Saint-Germain

1 media

Albert Lambert. Saint-Germain

Date

1916

Cote

39Fi502

80

1ère feuille, parcelles 1-88

Date

1823

Cote

5E453/plan/7