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Résultats de la recherche

1

Registres communaux de déclarations d'ensemencement et de récolte de blé, 1933-1939 et 1956.

Date

1933-1956

Cote

5E453/20

2

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1782-1800

Cote

5E453/28

3

Plan des terrains communaux, amodiés, dressé par Lebaud, instituteur à Vers, échelle 1 250e, [lié à 5 E 453/78].

Date

1845

Cote

5E453/plan/12

4
Baptêmes, mariages, sépultures.

220 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1761-1776

Cote

3E/846

5

2ème feuille, parcelles 89-192.

Date

1823

Cote

5E453/plan/8

6
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

264 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1757

Cote

5E453/5, 5E453/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

7

Passeports. Délivrance pour l'intérieur.

Date

1853-1855

Cote

5E453/50

8

3ème feuille, parcelles 193-221.

Date

-

Cote

5E453/plan/9

9

Fontaines.- Constructions , 1904-1913. Analyse bactériologique d'eau, 1948-1952.

Date

1904-1952

Cote

5E453/98

10
Saint-Germain-en-Montagne.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

52 medias

Saint-Germain-en-Montagne.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M390

11
Baptêmes, mariages, sépultures 1686-1687, 1737-1748.

172 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1686-1687, 1737-1748.

Date

1686-1748

Cote

3E/844

12
Couple Colin. Saint-Germain

1 media

Couple Colin. Saint-Germain

Date

1918

Cote

39Fi11457

13
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

306 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1758-1781

Cote

5E453/6, 5E453/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

14

Secours à la famille d'un militaire décédé : renseignements, 1915. Demande d'allocation temporaire faite par un militaire retraité, 1919. Transfert, aux frais de l'État, du corps d'un militaire, 1921. Taxe exceptionnelle de guerre, 1917-1918.

Date

1915-1921

Cote

5E453/43

15

Saint-Germain-en-Montagne - bulletin municipal

Date

1996-1999

Cote

Per1324

16
Tables décennales.

2 lots 190 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1132

17

Nomination d'un chef responsable des mesures de sécurité de la commune, 1945. Certificat de grand invalide de guerre et état nominatif d'un prisonnier de guerre allemand, 1947.

Date

1945-1947

Cote

5E453/45

18

Protection des enfants du 1er âge.- Déclarations des parents ; des nourrices ou gardeuses, 1877-1936. Rapports annuels, 1894-1895 ; statistique des décès, 1877. Secours mensuels aux enfants assistés, 1876, 1879 et 1908.

Date

1876-1936

Cote

5E453/121

19

Ligne de Lons-le-Saunier à Champagnole.- Subvention communale, 1881. Desserte des trains de Champagnole à Andelot, 1890-1891.

Date

1881-1891

Cote

5E453/101

20

États des chevaux, mulets et voitures.

Date

1875-1939

Cote

5E453/37

21

Répartiteurs.- Nominations.

Date

1890-1898

Cote

5E453/28

22
Saint-Germain-en-Montagne

1 media

Saint-Germain-en-Montagne

Date

sd

Cote

39Fi3011

23
Marie Pidoux. Saint-Germain

1 media

Marie Pidoux. Saint-Germain

Date

1916

Cote

39Fi2699

24
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

25

Répertoire des actes administratifs.

Date

1871-1909

Cote

5E453/10

26
Laurent David. Saint-Germain

1 media

Laurent David. Saint-Germain

Date

1916

Cote

39Fi2676

27
Baptêmes, mariages, sépultures.

182 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1749-1760

Cote

3E/845

28

Jurés d'assises : listes.

Date

1912-1956

Cote

5E453/52

29

Organisation de la subdivision, 1909 et 1936. Règlement disciplinaire, 1873 et 1892. Élections au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : listes et procès-verbaux, 1907-1920 ; procès-verbaux de reconnaissance et prestation de serment des officiers, sous-officiers et caporaux, 1867. Nomination d'adjudant, chef du corps des sapeurs-pompiers, 1972 ; de sous-lieutenants, 1883-1938. Listes et contrôles nominatifs, 1873-1913 ; nomination de membres à la commission du contrôle, 1920. Engagements quinquennaux, 1877-1909 et 1972.

Date

1873-1972

Cote

5E453/39

30

4ème feuille, parcelles 222-342.

Date

1823

Cote

5E453/plan/10

31

4ème feuille, parcelles 323-360.

Date

1823

Cote

5E453/plan/5

32

Baux ruraux : listes des électeurs et procès-verbaux.

Date

1946-1954

Cote

5E453/61

33
Baptêmes, mariages, sépultures.

264 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1757

Cote

5E453/5, 5E453/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

34

1941-1959.

Date

1941-1959

Cote

5E453/65

35

Demandes de dégrèvements d'impôt.

Date

1876-1940

Cote

5E453/31

36
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1136

37

Postes et télégraphes.- Frais d'installation d'une ligne téléphonique, 1903 ; de création d'un établissement de facteur-receveur, 1906. Refus par la commune de verser la subvention pour le circuit de Poste automobile rurale, 1949.

Date

1903-1949

Cote

5E453/33

38
Saint-Germain-en-Montagne. Maison commune

1 media

Saint-Germain-en-Montagne. Maison commune

Date

sd

Cote

39Fi11148

39
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

40
Trois hommes Félix Martelet. Saint-Germain

1 media

Trois hommes Félix Martelet. Saint-Germain

Date

1918

Cote

39Fi4692