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1

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004
Cote
2286W16
 Date
2003-2004
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Archéologie Préventive
  • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...
2

Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.
Cote
2268W257
 Date
1991-1997
 Lieu
Arbois, commune, Poligny, commune, Mouchard, commune, Arinthod, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Aubin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • EDUCATION, ENSEIGNEMENT
  • Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des...
3

Annoire, Saint-Aubin, Aumur, Champdivers, Chemin et Beauchemin (tome 1)
Cote
3Pplan6641
 Date
1825
 Lieu
Annoire, commune, Saint-Aubin, commune, Aumur, commune, Champdivers, commune, Chemin, commune, Beauchemin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Chemin
  • Annoire, Saint-Aubin, Aumur, Champdivers, Chemin et...
4
Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 4. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 4. [1825] géomètre : Tabey
Cote
3Pplan5288
 Date
1825
 Lieu
Saint-Aubin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Aubin
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 4. [1825]...
5
Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 3.[1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 3.[1825] géomètre : Tabey
Cote
3Pplan5287
 Date
1825
 Lieu
Saint-Aubin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Aubin
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 3.[1825]...
6
Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 2. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 2. [1825] géomètre : Tabey
Cote
3Pplan5286
 Date
1825
 Lieu
Saint-Aubin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Aubin
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 2. [1825]...
7
Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 1. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 1. [1825] géomètre : Tabey
Cote
3Pplan5285
 Date
1825
 Lieu
Saint-Aubin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Aubin
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 1. [1825]...
8
Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 6. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 6. [1825] géomètre : Tabey
Cote
3Pplan5284
 Date
1825
 Lieu
Saint-Aubin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Saint-Aubin
  • Plans parcellaires napoléoniens
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9
Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 5. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 5. [1825] géomètre : Tabey
Cote
3Pplan5283
 Date
1825
 Lieu
Saint-Aubin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Saint-Aubin
  • Plans parcellaires napoléoniens
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10
Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 4. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 4. [1825] géomètre : Tabey
Cote
3Pplan5282
 Date
1825
 Lieu
Saint-Aubin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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11
Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 3. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 3. [1825] géomètre : Tabey
Cote
3Pplan5281
 Date
1825
 Lieu
Saint-Aubin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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12
Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 2. [1825]géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 2. [1825]géomètre : Tabey
Cote
3Pplan5280
 Date
1825
 Lieu
Saint-Aubin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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13
Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 1. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 1. [1825] géomètre : Tabey
Cote
3Pplan5279
 Date
1825
 Lieu
Saint-Aubin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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14
Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 9. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 9. [1825] géomètre : Tabey
Cote
3Pplan5278
 Date
1825
 Lieu
Saint-Aubin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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15
Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 8. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 8. [1825] géomètre : Tabey
Cote
3Pplan5277
 Date
1825
 Lieu
Saint-Aubin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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16
Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 7. [1825]géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 7. [1825]géomètre : Tabey
Cote
3Pplan5276
 Date
1825
 Lieu
Saint-Aubin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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17
Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 6. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 6. [1825] géomètre : Tabey
Cote
3Pplan5275
 Date
1825
 Lieu
Saint-Aubin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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18
Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 5. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 5. [1825] géomètre : Tabey
Cote
3Pplan5274
 Date
1825
 Lieu
Saint-Aubin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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19
Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 4. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 4. [1825] géomètre : Tabey
Cote
3Pplan5273
 Date
1825
 Lieu
Saint-Aubin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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20
Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 3. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 3. [1825] géomètre : Tabey
Cote
3Pplan5272
 Date
1825
 Lieu
Saint-Aubin, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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