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1

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

2

Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.

Date

1991-1997

Cote

2268W257

3

Annoire, Saint-Aubin, Aumur, Champdivers, Chemin et Beauchemin (tome 1)

Date

1825

Cote

3Pplan6641

4
Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 4. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 4. [1825] géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5288

5
Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 3.[1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 3.[1825] géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5287

6
Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 2. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 2. [1825] géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5286

7
Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 1. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section H, le Village, feuille 1. [1825] géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5285

8
Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 6. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 6. [1825] géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5284

9
Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 5. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 5. [1825] géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5283

10
Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 4. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 4. [1825] géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5282

11
Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 3. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 3. [1825] géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5281

12
Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 2. [1825]géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 2. [1825]géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5280

13
Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 1. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section G, la Borde aux Renards, feuille 1. [1825] géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5279

14
Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 9. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 9. [1825] géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5278

15
Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 8. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 8. [1825] géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5277

16
Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 7. [1825]géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 7. [1825]géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5276

17
Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 6. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 6. [1825] géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5275

18
Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 5. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 5. [1825] géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5274

19
Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 4. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 4. [1825] géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5273

20
Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 3. [1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section F, la Borde au Cyr et Borde Rouge, feuille 3. [1825] géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5272