Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 668
  • 249
  • 4
Période
  • 1
  • 30
  • 348
  • 1 249
  • 1 157
  • 139
  • 6
Lieux
  • 2 920
  • 2 634
  • 2 626
  • 2 621
  • 2 620
Afficher plus
Typologies
  • 41
  • 30
  • 19
  • 16
  • 13
Afficher plus

  • sur 146
2 920 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

1 media

Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
Cote
2653W/14
 Date
2012-2014
 Lieu
Montmorot, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2012
  • Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
2
Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

1 media

Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.
Cote
2653W/10
 Date
2011
 Lieu
Pont-de-Poitte, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Salins-les-Bains, commune, Sirod, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay,...
3
Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

1 media

Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
Cote
2653W/3
 Date
2010
 Lieu
Orgelet, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2010
  • Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
4

Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009
Cote
2286W100
 Date
2007-2009
 Lieu
Etoile (L'), commune, Saint-Amour, commune, Lons-le-Saunier, commune, Saint-Lupicin, commune, Salins-les-Bains, commune, Barretaine, commune, Plasne, commune, Pin (Le), commune, Orbagna, commune, Quintigny, commune, Brevans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Installations de stockage de déchets inertes :- SAS...
5

Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.
Cote
2268W257
 Date
1991-1997
 Lieu
Arbois, commune, Poligny, commune, Mouchard, commune, Arinthod, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Aubin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • EDUCATION, ENSEIGNEMENT
  • Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des...
6

Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les hôpitaux du département : Champagnole, Dole, Poligny, Saint-Amour, Saint-Claude, Salins-les-Bains.
Cote
2268W204
 Date
1991-1998
 Lieu
Dole, commune, Champagnole, canton, Poligny, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
  • Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les...
7

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Amour - dossier VITTE à L'Aubépin (chauffeur voulant racheter une tournerie), demande d'aides (1980). - Entreprise SOGEMI - FILLOD à Saint-Amour, demande de prime de développement régional (1981). - Entreprise AXELS à Saint-Amour (entreprise ayant racheté une entreprise de vêtements et une fabrique de matériaux de lunettes), demande d'aide à l'installation (1978). - société JURA - CHIM à Saint-Amour (chimie), demande d'aide régionale (1980-1982) ; procès avec TRL (ancien employeur de Monsieur GREA, devenu gérant de JURA - CHIM) (1980-1981). - Entreprise LAUREMCIM à Saint-Amour (fabrique de cuves en acier et tôlerie industrielle), demande d'aide à la création d'entreprise (1980). - Entreprise MARZA (scierie à grumes), projet d'installation à Villette-les-Saint-Amour (1980).
Cote
1112W130
 Date
1978-1982
 Lieu
Saint-Amour, canton, Saint-Amour, commune, Aubépin (L'), commune, Villette-lès-Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
8

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes (Arbois, Poligny, Salins-les-Bains, Champagnole, Lons-le-Saunier, Morez, Saint-Amour, Saint-Claude) : étude, coupures de presse (1973-1979).
Cote
1112W103
 Date
1973-1979
 Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Amour, commune, Morez, commune, Champagnole, commune, Arbois, commune, Poligny, commune, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes...
9

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie générale. Economie de la Franche-Comté : coupures de presse, recensements et études par région (Dole, Lons-le-Saunier, Arbois - Poligny - Salins-les-Bains, Saint-Amour, Champagnole) (1968-1981).
Cote
1112W44
 Date
1968-1981
 Lieu
Dole, commune, Lons-le-Saunier, commune, Arbois, commune, Poligny, commune, Salins-les-Bains, commune, Saint-Amour, commune, Champagnole, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie...
10

Canton de Saint Amour- Commune de St Amour: correspondance d'ordre général, contrôle de la municipalité, rapport sur les événements qui se sont déroulés du 14 au 25 juin 1940, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, campagne du blé, dissenssion entre le Maire, la Légion française des combattants et le Service du ravitaillement général, démission de conseillers municipaux et du Maire, dépôt d'essence
Cote
305W12
 Date
1940-1945
 Lieu
Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  • Canton de Saint Amour- Commune de St Amour: correspondance...
11

Légion française des combattants : fiches individuelles blanches pour les communes de Prénovel à Saint-Amour (1940-1944).
Cote
266W5
 Date
1940-1944
 Lieu
Prénovel, commune, Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

  • Légion française des combattants : fiches individuelles...
12

Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux et Loisia (tome 1)
Cote
3Pplan6755
 Date
1827-1828
 Lieu
Saint-Amour, commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Digna, commune, Graye-et-Charnay, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Loisia, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Amour
  • Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna,...
13
Saint-Amour, section E, Granges Cusins, feuille 2.

1 media

Saint-Amour, section E, Granges Cusins, feuille 2.
Cote
3Pplan5244
 Date
1827
 Lieu
Saint-Amour, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Amour
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Amour, section E, Granges Cusins, feuille 2.
14
Saint-Amour, section E, Granges Cusins, feuille 1.

1 media

Saint-Amour, section E, Granges Cusins, feuille 1.
Cote
3Pplan5243
 Date
1827
 Lieu
Saint-Amour, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Amour
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Amour, section E, Granges Cusins, feuille 1.
15
Saint-Amour, section D, Granges Vittes, feuille 1.

1 media

Saint-Amour, section D, Granges Vittes, feuille 1.
Cote
3Pplan5242
 Date
1827
 Lieu
Saint-Amour, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Amour
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Amour, section D, Granges Vittes, feuille 1.
16
Saint-Amour, section C, la Ville, feuille unique.

1 media

Saint-Amour, section C, la Ville, feuille unique.
Cote
3Pplan5241
 Date
1827-1828
 Lieu
Saint-Amour, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Amour
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Amour, section C, la Ville, feuille unique.
17
Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 3.

1 media

Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 3.
Cote
3Pplan5240
 Date
1827
 Lieu
Saint-Amour, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Amour
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 3.
18
Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 2.

1 media

Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 2.
Cote
3Pplan5239
 Date
1827
 Lieu
Saint-Amour, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Amour
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 2.
19
Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 1.

1 media

Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 1.
Cote
3Pplan5238
 Date
1827
 Lieu
Saint-Amour, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Amour
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 1.
20
Saint-Amour, section A, Vaucenand et Allonal, feuille 5.

1 media

Saint-Amour, section A, Vaucenand et Allonal, feuille 5.
Cote
3Pplan5237
 Date
1827-1828
 Lieu
Saint-Amour, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre S
  • Saint-Amour
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Saint-Amour, section A, Vaucenand et Allonal, feuille...