Saint-Amour, commune

1

1 media
Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

Date

2012-2014

Cote

2653W/14
- Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
- Dossiers instruits en 2012
- Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
2

1 media
Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

Date

2011

Cote

2653W/10
- Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
- Dossiers instruits en 2011
- Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay,...
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
3

1 media
Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

Date

2010

Cote

2653W/3
- Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
- Dossiers instruits en 2010
- Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
4
Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009

Date

2007-2009

Cote

2286W100
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Installations de stockage de déchets inertes :- SAS...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
5
Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.

Date

1991-1997

Cote

2268W257
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- EDUCATION, ENSEIGNEMENT
- Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
6
Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les hôpitaux du département : Champagnole, Dole, Poligny, Saint-Amour, Saint-Claude, Salins-les-Bains.

Date

1991-1998

Cote

2268W204
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
- Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
7
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Amour - dossier VITTE à L'Aubépin (chauffeur voulant racheter une tournerie), demande d'aides (1980). - Entreprise SOGEMI - FILLOD à Saint-Amour, demande de prime de développement régional (1981). - Entreprise AXELS à Saint-Amour (entreprise ayant racheté une entreprise de vêtements et une fabrique de matériaux de lunettes), demande d'aide à l'installation (1978). - société JURA - CHIM à Saint-Amour (chimie), demande d'aide régionale (1980-1982) ; procès avec TRL (ancien employeur de Monsieur GREA, devenu gérant de JURA - CHIM) (1980-1981). - Entreprise LAUREMCIM à Saint-Amour (fabrique de cuves en acier et tôlerie industrielle), demande d'aide à la création d'entreprise (1980). - Entreprise MARZA (scierie à grumes), projet d'installation à Villette-les-Saint-Amour (1980).

Date

1978-1982

Cote

1112W130
- Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
- Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
8
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes (Arbois, Poligny, Salins-les-Bains, Champagnole, Lons-le-Saunier, Morez, Saint-Amour, Saint-Claude) : étude, coupures de presse (1973-1979).

Date

1973-1979

Cote

1112W103
- Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
- Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes...
Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
9
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie générale. Economie de la Franche-Comté : coupures de presse, recensements et études par région (Dole, Lons-le-Saunier, Arbois - Poligny - Salins-les-Bains, Saint-Amour, Champagnole) (1968-1981).

Date

1968-1981

Cote

1112W44
- Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
- Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie...
Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
10
Canton de Saint Amour- Commune de St Amour: correspondance d'ordre général, contrôle de la municipalité, rapport sur les événements qui se sont déroulés du 14 au 25 juin 1940, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, campagne du blé, dissenssion entre le Maire, la Légion française des combattants et le Service du ravitaillement général, démission de conseillers municipaux et du Maire, dépôt d'essence

Date

1940-1945

Cote

305W12
- Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
- Canton de Saint Amour- Commune de St Amour: correspondance...
Producteur :

Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
11
Légion française des combattants : fiches individuelles blanches pour les communes de Prénovel à Saint-Amour (1940-1944).

Date

1940-1944

Cote

266W5
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Légion française des combattants : fiches individuelles...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
12
Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux et Loisia (tome 1)

Date

1827-1828

Cote

3Pplan6755
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Amour
- Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna,...
13

1 media
Saint-Amour, section E, Granges Cusins, feuille 2.

Date

1827

Cote

3Pplan5244
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Amour
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saint-Amour, section E, Granges Cusins, feuille 2.
14

1 media
Saint-Amour, section E, Granges Cusins, feuille 1.

Date

1827

Cote

3Pplan5243
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Amour
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saint-Amour, section E, Granges Cusins, feuille 1.
15

1 media
Saint-Amour, section D, Granges Vittes, feuille 1.

Date

1827

Cote

3Pplan5242
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Amour
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saint-Amour, section D, Granges Vittes, feuille 1.
16

1 media
Saint-Amour, section C, la Ville, feuille unique.

Date

1827-1828

Cote

3Pplan5241
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Amour
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saint-Amour, section C, la Ville, feuille unique.
17

1 media
Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 3.

Date

1827

Cote

3Pplan5240
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Amour
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 3.
18

1 media
Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 2.

Date

1827

Cote

3Pplan5239
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Amour
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 2.
19

1 media
Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 1.

Date

1827

Cote

3Pplan5238
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Amour
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 1.
20

1 media
Saint-Amour, section A, Vaucenand et Allonal, feuille 5.

Date

1827-1828

Cote

3Pplan5237
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Amour
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saint-Amour, section A, Vaucenand et Allonal, feuille...

Résultats de la recherche

Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

Producteur :

Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

Producteur :

Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

Date

Cote

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Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

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Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

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Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les hôpitaux du département : Champagnole, Dole, Poligny, Saint-Amour, Saint-Claude, Salins-les-Bains.

Date

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Date

Cote

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Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes (Arbois, Poligny, Salins-les-Bains, Champagnole, Lons-le-Saunier, Morez, Saint-Amour, Saint-Claude) : étude, coupures de presse (1973-1979).

Date

Cote

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Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie générale. Economie de la Franche-Comté : coupures de presse, recensements et études par région (Dole, Lons-le-Saunier, Arbois - Poligny - Salins-les-Bains, Saint-Amour, Champagnole) (1968-1981).

Date

Cote

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Producteur :

Date

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Producteur :

Légion française des combattants : fiches individuelles blanches pour les communes de Prénovel à Saint-Amour (1940-1944).

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux et Loisia (tome 1)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Saint-Amour, section E, Granges Cusins, feuille 2.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Saint-Amour, section E, Granges Cusins, feuille 1.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Saint-Amour, section D, Granges Vittes, feuille 1.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Saint-Amour, section C, la Ville, feuille unique.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 3.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 2.

Date

Cote