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  1. Résultat n°1
    Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    1 media

    Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2653W/14

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  2. Résultat n°2

    Carnets de Guillaume - revue annuelle de l'association Culture et Mémoire au Pays de Saint-Amour

    Date

    2014-...

    Cote

    Per1864

    • Contexte : Périodiques
    • Per1801-1900
    • Carnets de Guillaume - revue annuelle de l'association...
  3. Résultat n°3
    Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

    1 media

    Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

    Date

    2011

    Cote

    2653W/10

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  4. Résultat n°4
    Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    1 media

    Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/3

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  5. Résultat n°5

    Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009

    Date

    2007-2009

    Cote

    2286W100

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Installations de stockage de déchets inertes :- SAS...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  6. Résultat n°6

    Saint-Amour - bulletin municipal

    Date

    1977-2004

    Cote

    Per518

    • Contexte : Périodiques
    • Per501-600
    • Saint-Amour - bulletin municipal
  7. Résultat n°7

    Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les hôpitaux du département : Champagnole, Dole, Poligny, Saint-Amour, Saint-Claude, Salins-les-Bains.

    Date

    1991-1998

    Cote

    2268W204

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
    • Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    Le Trait d'union

    Date

    1932-1997

    Cote

    Per82

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Le Trait d'union
  9. Résultat n°9

    Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.

    Date

    1991-1997

    Cote

    2268W257

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • EDUCATION, ENSEIGNEMENT
    • Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  10. Résultat n°10

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Amour - dossier VITTE à L'Aubépin (chauffeur voulant racheter une tournerie), demande d'aides (1980). - Entreprise SOGEMI - FILLOD à Saint-Amour, demande de prime de développement régional (1981). - Entreprise AXELS à Saint-Amour (entreprise ayant racheté une entreprise de vêtements et une fabrique de matériaux de lunettes), demande d'aide à l'installation (1978). - société JURA - CHIM à Saint-Amour (chimie), demande d'aide régionale (1980-1982) ; procès avec TRL (ancien employeur de Monsieur GREA, devenu gérant de JURA - CHIM) (1980-1981). - Entreprise LAUREMCIM à Saint-Amour (fabrique de cuves en acier et tôlerie industrielle), demande d'aide à la création d'entreprise (1980). - Entreprise MARZA (scierie à grumes), projet d'installation à Villette-les-Saint-Amour (1980).

    Date

    1978-1982

    Cote

    1112W130

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  11. Résultat n°11

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie générale. Economie de la Franche-Comté : coupures de presse, recensements et études par région (Dole, Lons-le-Saunier, Arbois - Poligny - Salins-les-Bains, Saint-Amour, Champagnole) (1968-1981).

    Date

    1968-1981

    Cote

    1112W44

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  12. Résultat n°12

    Saint-Amour (Le) - journal hautement commercial et bassement publicitaire, paraissant épisodiquement, suivant le zèle des annonceurs et l'état de la caisse de l'union commerciale

    Date

    1981

    Cote

    Per564

    • Contexte : Périodiques
    • Per501-600
    • Saint-Amour (Le) - journal hautement commercial et...
  13. Résultat n°13

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes (Arbois, Poligny, Salins-les-Bains, Champagnole, Lons-le-Saunier, Morez, Saint-Amour, Saint-Claude) : étude, coupures de presse (1973-1979).

    Date

    1973-1979

    Cote

    1112W103

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  14. Résultat n°14

    Caquelon du Revermont (Le)

    Date

    1978

    Cote

    Per477

    • Contexte : Périodiques
    • Per401-500
    • Caquelon du Revermont (Le)
  15. Résultat n°15

    Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1457.

    Date

    1955

    Cote

    3P3406

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Amour
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1457.
  16. Résultat n°16

    Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1457.

    Date

    1955

    Cote

    3P3406

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Amour
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1189 à 1457.
  17. Résultat n°17

    Canton de Saint Amour- Commune de St Amour: correspondance d'ordre général, contrôle de la municipalité, rapport sur les événements qui se sont déroulés du 14 au 25 juin 1940, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, campagne du blé, dissenssion entre le Maire, la Légion française des combattants et le Service du ravitaillement général, démission de conseillers municipaux et du Maire, dépôt d'essence

    Date

    1940-1945

    Cote

    305W12

    • Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
    • Canton de Saint Amour- Commune de St Amour: correspondance...

    Producteur :

    Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

  18. Résultat n°18

    Légion française des combattants : fiches individuelles blanches pour les communes de Prénovel à Saint-Amour (1940-1944).

    Date

    1940-1944

    Cote

    266W5

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Légion française des combattants : fiches individuelles...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  19. Résultat n°19
    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    2 lots 344 medias

    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12732

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.
  20. Résultat n°20
    Etat de sections et matrice foncière, s.d. [1828].

    162 medias

    Etat de sections et matrice foncière, s.d. [1828].

    Cote

    3P3398

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Amour
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections et matrice foncière, s.d. [1828].