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  • 1

    Réponse à la protestation des conseillers municipaux de St-Amour, contre les arrêtés statuant sur la restitution de l'école congréganiste du titre d'école communale, suivie d'observations sur le budget de l'enseignement dans cette ville.

    Date de publication

    1874

    Auteur

    PICQUET[auteur]

    Cote

    Br1277

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br1251-1500
    • Réponse à la protestation des conseillers municipaux...
  • 2

    juillet-octobre 1766.

    Date

    1766

    Cote

    4E10066

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • juillet-octobre 1766.
  • 3

    1681-1689.

    Date

    1681-1689

    Cote

    4E9754

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • GRILLET (Jean)
    • (1674-1705)
    • 1681-1689.
  • 4

    janvier-mai 1783.

    Date

    1783

    Cote

    4E10189

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etude C
    • MINUTES
    • GROMIER (Noël Marie)
    • (1770-1791)
    • janvier-mai 1783.
  • 5

    septembre-novembre 1774.

    Date

    1774

    Cote

    4E10214

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • septembre-novembre 1774.
  • 6

    janvier-juin 1911.

    Date

    1911

    Cote

    4E16989

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale A
    • MINUTES
    • ALEVEQUE (Emile Eugène Henri)
    • (1900-1919)
    • janvier-juin 1911.
  • 7

    1731.

    Date

    1731

    Cote

    4E9854

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COSTE (Christophe Joseph)
    • (1727-1758)
    • 1731.
  • 8

    19 mars 1745-6 juillet 1752.

    Date

    1745-1752

    Cote

    4E10494

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • REPERTOIRES
    • ARNAUD (Benoît)
    • (1745-1752)
    • 19 mars 1745-6 juillet 1752.
  • 9

    janvier-février 1772.

    Date

    1772

    Cote

    4E10162

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etude C
    • MINUTES
    • GROMIER (Noël Marie)
    • (1770-1791)
    • janvier-février 1772.
  • 10

    1613-1614.

    Date

    1613-1614

    Cote

    4E13/85

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • TERMINAL (Claude)
    • (1586-1633)
    • 1613-1614.
  • 11

    an VI.

    Date

    1797-1798

    Cote

    4E10143

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • an VI.
  • 12

    juillet-septembre 1782.

    Date

    1782

    Cote

    4E10255

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • juillet-septembre 1782.
  • 13

    1er semestre 1816.

    Date

    1816

    Cote

    4E15/597

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • DARLAY (Julien-Marie)
    • (an VIII-1829)
    • 1er semestre 1816.
  • 14

    1779.

    Date

    1779

    Cote

    4E13/328

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • REPERTOIRES
    • DALPHIN (Joseph Laurent)
    • (1741-1788)
    • 1779.
  • 15

    1681.

    Date

    1681

    Cote

    4E13/134

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • TERMINAL (Jean)
    • (1650-1685)
    • 1681.
  • 16

    mai-juin 1780.

    Date

    1780

    Cote

    4E10243

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
    • (1774-1794)
    • mai-juin 1780.
  • 17

    5 mai 1695.

    Cote

    4E17933

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Autres études non rattachées à Saint-Amour
    • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
    • MINUTES
    • DUNAND (André)
    • (1695)
    • 5 mai 1695.
  • 18

    1663.

    Date

    1663

    Cote

    4E9666

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COLOMBET (Philibert)
    • (1660-1672)
    • 1663.
  • 19
    Registre du 8 février 1778 au 29 janvier 1779

    3 lots 161 medias

    Registre du 8 février 1778 au 29 janvier 1779

    Date

    1778-1779

    Cote

    2C1998, II C 1652 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Saint-Amour
    • registres de formalité
    • Registre du 9 avril 1695 au 31 janvier 1696
    • Registre du 8 février 1778 au 29 janvier 1779
  • 20

    janvier-mars 1813.

    Date

    1813

    Cote

    4E10572

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 1B
    • MINUTES
    • GAUTHIER (Marie Amour Philibert)
    • (1796-1824)
    • janvier-mars 1813.
  • 21

    1821.

    Date

    1821

    Cote

    4E15/305

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • MOTAY (Jean)
    • (1819-1854)
    • 1821.
  • 22

    1er janvier-29 juin 1768.

    Date

    1768

    Cote

    4E16213

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude d'Andelot-lès-Saint-Amour
    • MINUTES
    • MATHIEU (Daniel) (Notaire royal, tabellion du marquisat...
    • (1766-1769)
    • 1er janvier-29 juin 1768.
  • 23
    Mariages.

    329 medias

    Mariages.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8382

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SAINT-AMOUR
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  • 24
    Matrice des propriétés bâties.

    152 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3401

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Amour
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 25
    Table de 1784 à 1788

    2 lots 99 medias

    Table de 1784 à 1788

    Date

    1784-1788

    Cote

    2C2013, 2 Cp 251 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Saint-Amour
    • tables
    • Table des vendeurs
    • Table de 1784 à 1788
  • 26

    nivôse-ventôse an VII.

    Date

    1798-1799

    Cote

    4E48/236

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale A
    • MINUTES
    • GRAMMONT (Claude Marie)
    • (1794-1812)
    • nivôse-ventôse an VII.
  • 27
    Saint-Amour (Jura). Monument commémoratif - 1870-1871.

    1 media

    Saint-Amour (Jura). Monument commémoratif - 1870-1871.

    Date

    vers 1910

    Cote

    7Fi1705

    • Contexte : 7Fi

    • Saint-Amour (Jura). Monument commémoratif - 1870-1871.
  • 28

    juin-décembre 1740.

    Date

    1740

    Cote

    4E9867

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
    • MINUTES
    • COSTE (Christophe Joseph)
    • (1727-1758)
    • juin-décembre 1740.
  • 29

    1er semestre 1795.

    Date

    1795

    Cote

    4E15/251

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Gigny
    • MINUTES
    • FLESCHON (Claude Joseph)
    • (1771-1819)
    • 1er semestre 1795.
  • 30

    1er semestre 1869.

    Date

    1869

    Cote

    4E15/705

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Etudes rattachées à Saint-Julien
    • Étude de Montfleur
    • MINUTES
    • PUVINEL (François-Marie)
    • (1830-1869)
    • 1er semestre 1869.
  • 31

    1758-1769.

    Date

    1758-1769

    Cote

    4E10042

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etude C
    • TESTAMENTS
    • CARRON (Jean Claude)
    • (1758-1769)
    • 1758-1769.
  • 32

    1626-1627.

    Date

    1626-1627

    Cote

    4E9604

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Première étude
    • MINUTES
    • TRIBILLET (Jean le Jeune) (Exercie et demeure à Montfleur...
    • (1607-1631)
    • 1626-1627.
  • 33

    mars-avril 1771.

    Date

    1771

    Cote

    4E10084

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • mars-avril 1771.
  • 34

    novembre-décembre 1770.

    Date

    1770

    Cote

    4E10082

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études de Saint-Amour non rattachées
    • Troisième étude
    • MINUTES
    • RENAUD (Claude François)
    • (1759-1806)
    • novembre-décembre 1770.
  • 35
    Saint-Amour.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    307 medias

    Saint-Amour.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M754

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 25-Canton de Saint-Amour
    • Saint-Amour.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 36

    janvier-mai 1785.

    Date

    1785

    Cote

    4E10194

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Etude C
    • MINUTES
    • GROMIER (Noël Marie)
    • (1770-1791)
    • janvier-mai 1785.
  • 37

    2ème semestre 1873.

    Date

    1873

    Cote

    4E15/1108

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • JACQUIN (Jules-François-Antoine)
    • (1865-1889)
    • 2ème semestre 1873.
  • 38

    janvier-juin 1894.

    Date

    1894

    Cote

    4E16950

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale A
    • MINUTES
    • CHAMBARD (Marie Cyprien Georges)
    • (1884-1899)
    • janvier-juin 1894.
  • 39

    2ème semestre 1898.

    Date

    1898

    Cote

    4E15/1157

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
    • Étude de Saint-Julien
    • MINUTES
    • DECOEUR (Henri)
    • (1897-1911)
    • 2ème semestre 1898.
  • 40

    1er avril-22 juin 1812.

    Date

    1812

    Cote

    4E10561

    • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

    • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
    • Étude secondaire 2B
    • MINUTES
    • CHAMBARD (Claude Denis) (Notaire royal puis notaire...
    • (an IX-1823)
    • 1er avril-22 juin 1812.