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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réponse à la protestation des conseillers municipaux de St-Amour, contre les arrêtés statuant sur la restitution de l'école congréganiste du titre d'école communale, suivie d'observations sur le budget de l'enseignement dans cette ville.
Cote
Br1277
 Date- Lieu
Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1251-1500
  • Réponse à la protestation des conseillers municipaux...
2

juillet-octobre 1766.
Cote
4E10066
 Date
1766
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études de Saint-Amour non rattachées
  • Troisième étude
  • MINUTES
  • RENAUD (Claude François)
  • (1759-1806)
  • juillet-octobre 1766.
3

1681-1689.
Cote
4E9754
 Date
1681-1689
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
  • MINUTES
  • GRILLET (Jean)
  • (1674-1705)
  • 1681-1689.
4

janvier-mai 1783.
Cote
4E10189
 Date
1783
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etude C
  • MINUTES
  • GROMIER (Noël Marie)
  • (1770-1791)
  • janvier-mai 1783.
5

septembre-novembre 1774.
Cote
4E10214
 Date
1774
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
  • Étude secondaire 2B
  • MINUTES
  • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
  • (1774-1794)
  • septembre-novembre 1774.
6

janvier-juin 1911.
Cote
4E16989
 Date
1911
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Étude principale A
  • MINUTES
  • ALEVEQUE (Emile Eugène Henri)
  • (1900-1919)
  • janvier-juin 1911.
7

1731.
Cote
4E9854
 Date
1731
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
  • MINUTES
  • COSTE (Christophe Joseph)
  • (1727-1758)
  • 1731.
8

19 mars 1745-6 juillet 1752.
Cote
4E10494
 Date
1745-1752
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
  • REPERTOIRES
  • ARNAUD (Benoît)
  • (1745-1752)
  • 19 mars 1745-6 juillet 1752.
9

janvier-février 1772.
Cote
4E10162
 Date
1772
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Etude C
  • MINUTES
  • GROMIER (Noël Marie)
  • (1770-1791)
  • janvier-février 1772.
10

1613-1614.
Cote
4E13/85
 Date
1613-1614
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Autres études non rattachées à Saint-Amour
  • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
  • MINUTES
  • TERMINAL (Claude)
  • (1586-1633)
  • 1613-1614.
11

an VI.
Cote
4E10143
 Date
1797-1798
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études de Saint-Amour non rattachées
  • Troisième étude
  • MINUTES
  • RENAUD (Claude François)
  • (1759-1806)
  • an VI.
12

juillet-septembre 1782.
Cote
4E10255
 Date
1782
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
  • Étude secondaire 2B
  • MINUTES
  • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
  • (1774-1794)
  • juillet-septembre 1782.
13

1er semestre 1816.
Cote
4E15/597
 Date
1816
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
  • Etudes rattachées à Saint-Julien
  • Étude de Montfleur
  • MINUTES
  • DARLAY (Julien-Marie)
  • (an VIII-1829)
  • 1er semestre 1816.
14

1779.
Cote
4E13/328
 Date
1779
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Études extérieures à Saint-Amour rattachées à l'étude...
  • Etudes rattachées à Saint-Julien
  • Étude de Montfleur
  • REPERTOIRES
  • DALPHIN (Joseph Laurent)
  • (1741-1788)
  • 1779.
15

1681.
Cote
4E13/134
 Date
1681
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Autres études non rattachées à Saint-Amour
  • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
  • MINUTES
  • TERMINAL (Jean)
  • (1650-1685)
  • 1681.
16

mai-juin 1780.
Cote
4E10243
 Date
1780
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
  • Étude secondaire 2B
  • MINUTES
  • MAGNIN (Jean Baptiste) (Notaire royal dans le bailliage...
  • (1774-1794)
  • mai-juin 1780.
17

5 mai 1695.
Cote
4E17933
 Date- Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Autres études non rattachées à Saint-Amour
  • Étude de Coligny (département de l'Ain, territoire...
  • MINUTES
  • DUNAND (André)
  • (1695)
  • 5 mai 1695.
18

1663.
Cote
4E9666
 Date
1663
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Notaires à Saint-Amour non rattachés (classement alphabétique).
  • MINUTES
  • COLOMBET (Philibert)
  • (1660-1672)
  • 1663.
19
Registre du 8 février 1778 au 29 janvier 1779

3 lots 161 medias

Registre du 8 février 1778 au 29 janvier 1779
Cote
2C1998, II C 1652 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1778-1779
 Lieu
Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Saint-Amour
  • registres de formalité
  • Registre du 9 avril 1695 au 31 janvier 1696
  • Registre du 8 février 1778 au 29 janvier 1779
20

janvier-mars 1813.
Cote
4E10572
 Date
1813
 Lieu
Saint-Amour, commune, Saint-Julien, commune, Gigny, commune, Chavannes-sur-Suran, commune, Coligny, commune, Verjon, commune, Montfleur, commune, Véria, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Montagna-le-Templier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Minutes et répertoires des actes provenant de quelques...

  • Étude principale B et ses deux études secondaires à...
  • Étude secondaire 1B
  • MINUTES
  • GAUTHIER (Marie Amour Philibert)
  • (1796-1824)
  • janvier-mars 1813.