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1
Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

1 media

Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

Date

2012-2014

Cote

2653W/14

2
Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

1 media

Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

Date

2011

Cote

2653W/10

3
Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

1 media

Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

Date

2010

Cote

2653W/3

4

Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009

Date

2007-2009

Cote

2286W100

5

Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.

Date

1991-1997

Cote

2268W257

6

Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les hôpitaux du département : Champagnole, Dole, Poligny, Saint-Amour, Saint-Claude, Salins-les-Bains.

Date

1991-1998

Cote

2268W204

7

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Amour - dossier VITTE à L'Aubépin (chauffeur voulant racheter une tournerie), demande d'aides (1980). - Entreprise SOGEMI - FILLOD à Saint-Amour, demande de prime de développement régional (1981). - Entreprise AXELS à Saint-Amour (entreprise ayant racheté une entreprise de vêtements et une fabrique de matériaux de lunettes), demande d'aide à l'installation (1978). - société JURA - CHIM à Saint-Amour (chimie), demande d'aide régionale (1980-1982) ; procès avec TRL (ancien employeur de Monsieur GREA, devenu gérant de JURA - CHIM) (1980-1981). - Entreprise LAUREMCIM à Saint-Amour (fabrique de cuves en acier et tôlerie industrielle), demande d'aide à la création d'entreprise (1980). - Entreprise MARZA (scierie à grumes), projet d'installation à Villette-les-Saint-Amour (1980).

Date

1978-1982

Cote

1112W130

8

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes (Arbois, Poligny, Salins-les-Bains, Champagnole, Lons-le-Saunier, Morez, Saint-Amour, Saint-Claude) : étude, coupures de presse (1973-1979).

Date

1973-1979

Cote

1112W103

9

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie générale. Economie de la Franche-Comté : coupures de presse, recensements et études par région (Dole, Lons-le-Saunier, Arbois - Poligny - Salins-les-Bains, Saint-Amour, Champagnole) (1968-1981).

Date

1968-1981

Cote

1112W44

10

Canton de Saint Amour- Commune de St Amour: correspondance d'ordre général, contrôle de la municipalité, rapport sur les événements qui se sont déroulés du 14 au 25 juin 1940, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, campagne du blé, dissenssion entre le Maire, la Légion française des combattants et le Service du ravitaillement général, démission de conseillers municipaux et du Maire, dépôt d'essence

Date

1940-1945

Cote

305W12

11

Légion française des combattants : fiches individuelles blanches pour les communes de Prénovel à Saint-Amour (1940-1944).

Date

1940-1944

Cote

266W5

12

Saint-Amour, Balanod, Chazelles, Chevreaux, Digna, Graye-et-Charnay, Saint-Jean-d'Etreux et Loisia (tome 1)

Date

1827-1828

Cote

3Pplan6755

13
Saint-Amour, section E, Granges Cusins, feuille 2.

1 media

Saint-Amour, section E, Granges Cusins, feuille 2.

Date

1827

Cote

3Pplan5244

14
Saint-Amour, section E, Granges Cusins, feuille 1.

1 media

Saint-Amour, section E, Granges Cusins, feuille 1.

Date

1827

Cote

3Pplan5243

15
Saint-Amour, section D, Granges Vittes, feuille 1.

1 media

Saint-Amour, section D, Granges Vittes, feuille 1.

Date

1827

Cote

3Pplan5242

16
Saint-Amour, section C, la Ville, feuille unique.

1 media

Saint-Amour, section C, la Ville, feuille unique.

Date

1827-1828

Cote

3Pplan5241

17
Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 3.

1 media

Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 3.

Date

1827

Cote

3Pplan5240

18
Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 2.

1 media

Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 2.

Date

1827

Cote

3Pplan5239

19
Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 1.

1 media

Saint-Amour, section B, Belezins, feuille 1.

Date

1827

Cote

3Pplan5238

20
Saint-Amour, section A, Vaucenand et Allonal, feuille 5.

1 media

Saint-Amour, section A, Vaucenand et Allonal, feuille 5.

Date

1827-1828

Cote

3Pplan5237