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  • 1
    Rye, section E, le Ferment, feuille 3.géomètre : A. C. Grillot

    1 media

    Rye, section E, le Ferment, feuille 3.géomètre : A. C. Grillot

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan5219

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rye
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rye, section E, le Ferment, feuille 3.géomètre : A....
  • 2
    Rye, section E, le Ferment, feuille 1.géomètre : Pas de nom [A. C. Grillot]

    1 media

    Rye, section E, le Ferment, feuille 1.géomètre : Pas de nom [A. C. Grillot]

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan5217

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
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    • Rye
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    • Rye, section E, le Ferment, feuille 1.géomètre : Pas...
  • 3
    Tables décennales.

    2 lots 98 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1142

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  • 4

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement. Actes rectificatifs.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1714W69

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 69 - RYE 1977-1982
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 5
    Rye, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Bénier

    1 media

    Rye, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Bénier

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan5216

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rye
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rye, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Bénier
  • 6
    Rye, section B, le Flignier, feuille 3.géomètre : Paget

    1 media

    Rye, section B, le Flignier, feuille 3.géomètre : Paget

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan5208

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Rye
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rye, section B, le Flignier, feuille 3.géomètre : Paget
  • 7
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    297 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/6499

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • RYE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 8

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.

    Date

    1913

    Cote

    3P3390

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Communes commençant par la lettre R
    • Rye
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.
  • 9
    Arpentement général du territoire de Rye, dressé par Guillaume Amoudru, arpenteur juré à Dole.- Les principaux propriétaires sont : Philippe Berragère, écuyer, baron de Rye, MM. de la Chevalerie, seigneur de la Chassagne, Guillet de Chazelles, la cure de Rye, la cure de la Chassagne. L'un des deux est l'exemplaire communal.

    289 medias

    Arpentement général du territoire de Rye, dressé par Guillaume Amoudru, arpenteur juré à Dole.- Les principaux propriétaires sont : Philippe Berragère, écuyer, baron de Rye, MM. de la Chevalerie, seigneur de la Chassagne, Guillet de Chazelles, la cure de Rye, la cure de la Chassagne. L'un des deux est l'exemplaire communal.

    Date

    1741-1744

    Cote

    1B142/1

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire de Rye, dressé par...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 10
    Etat de sections.

    169 medias

    Etat de sections.

    Date

    1830

    Cote

    3P3383

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rye
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 11
    Matrice des propriétés bâties.

    45 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3387

    • Contexte : Cadastre

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    • Rye
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 12
    Rye, section C, la Prairie, feuille 3.géomètre : Bénier

    1 media

    Rye, section C, la Prairie, feuille 3.géomètre : Bénier

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan5213

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Rye, section C, la Prairie, feuille 3.géomètre : Bénier
  • 13
    Rye, section B, le Flignier, feuille 1.géomètre : Bénier

    1 media

    Rye, section B, le Flignier, feuille 1.géomètre : Bénier

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan5206

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Rye
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rye, section B, le Flignier, feuille 1.géomètre : Bénier
  • 14
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13840

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de P à Z
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  • 15
    Rye, section A, Bois de Rye, feuille 1.géomètre : Bénier

    1 media

    Rye, section A, Bois de Rye, feuille 1.géomètre : Bénier

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan5204

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rye
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rye, section A, Bois de Rye, feuille 1.géomètre : Bénier
  • 16
    Publications de mariage, naissances, mariages, décès.

    319 medias

    Publications de mariage, naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/6494

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • RYE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Publications de mariage, naissances, mariages, décès.
  • 17

    Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 500, s.d.[début XXe].

    Cote

    3P3388

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre R
    • Rye
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 500, s.d.[début...
  • 18
    Matrice des propriétés bâties.

    45 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3387

    • Contexte : Cadastre

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    • Matrice des propriétés bâties.
  • 19
    Rye, section C, la Prairie, feuille 1.géomètre : Bénier

    1 media

    Rye, section C, la Prairie, feuille 1.géomètre : Bénier

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan5211

    • Contexte : Cadastre

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    • Rye
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  • 20
    Etat de sections.

    169 medias

    Etat de sections.

    Date

    1830

    Cote

    3P3383

    • Contexte : Cadastre

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    • Etat de sections.