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  • 1
    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    1 media

    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/19

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2013
    • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 2

    Ruffey Infos

    Date

    2011

    Cote

    Per1919

    • Contexte : Périodiques

    • Per1901-2000
    • Ruffey Infos
  • 3

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1972-1979

    Cote

    1714W68

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 68 - RUFFEY-SUR-SEILLE 1972-1979
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 4

    Gazette du château (La)

    Date

    1951-1955

    Cote

    Per652

    • Contexte : Périodiques

    • Per601-700
    • Gazette du château (La)
  • 5
    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    2 lots 344 medias

    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12732

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.
  • 6

    Ruffey-sur-Seille

    Cote

    3Pplan7207

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Ruffey-sur-Seille
  • 7

    Matrice foncière, folio 909 à 1414, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P3373

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Ruffey-sur-Seille
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 909 à 1414, s.d. [milieu XIXe].
  • 8

    Matrice des propriétés non bâties, folio 441 à 960, s.d. (fin XIXe].

    Cote

    3P3377

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Ruffey-sur-Seille
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 441 à 960,...
  • 9

    Matrice des propriétés non bâties, folio 961 à 1328, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P3378

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Ruffey-sur-Seille
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 961 à 1328,...
  • 10

    Entre nous

    Date

    1939

    Cote

    Per1695

    • Contexte : Périodiques

    • Per1601-1700
    • Entre nous
  • 11

    1er janvier 1919-31 mai 1939.

    Date

    1919-1939

    Cote

    4E17279

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • TABLES ALPHABETIQUES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1939)
    • 1er janvier 1919-31 mai 1939.
  • 12
    Ruffey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    156 medias

    Ruffey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M352

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 4-Canton de Bletterans
    • Ruffey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 13

    1872-1936.

    Date

    1872-1936

    Cote

    5E31/21

    • Contexte : Archives communales déposées : RUFFEY-SUR-SEILLE

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Population
    • Dénombrements de la population : états nominatifs.
    • 1872-1936.
  • 14

    4 janvier-29 juin 1935.

    Date

    1935

    Cote

    4E17350

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 4 janvier-29 juin 1935.
  • 15

    11 juillet-23 décembre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    4E17351

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 11 juillet-23 décembre 1935.
  • 16

    2 janvier-24 décembre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    4E17377

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1935)
    • 2 janvier-24 décembre 1935.
  • 17

    17 octobre 1926-22 octobre 1935.

    Date

    1926-1935

    Cote

    4E17276

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • REPERTOIRES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1926-1935)
    • 17 octobre 1926-22 octobre 1935.
  • 18

    6 janvier-29 décembre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    4E17376

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1935)
    • 6 janvier-29 décembre 1934.
  • 19

    13 décembre 1933-3 juillet 1934.

    Date

    1933-1934

    Cote

    4E17097

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • REPERTOIRES
    • LAJEUNESSE (Léon Auguste Alcide)
    • (1933-1934)
    • 13 décembre 1933-3 juillet 1934.
  • 20

    2 janvier-29 décembre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    4E17349

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 2 janvier-29 décembre 1934.