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  • 1
    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    1 media

    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/19

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2013
    • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 2

    Ruffey Infos

    Date

    2011

    Cote

    Per1919

    • Contexte : Périodiques

    • Per1901-2000
    • Ruffey Infos
  • 3

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1972-1979

    Cote

    1714W68

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 68 - RUFFEY-SUR-SEILLE 1972-1979
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 4

    Gazette du château (La)

    Date

    1951-1955

    Cote

    Per652

    • Contexte : Périodiques

    • Per601-700
    • Gazette du château (La)
  • 5
    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    2 lots 344 medias

    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12732

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.
  • 6

    Ruffey-sur-Seille

    Cote

    3Pplan7207

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Ruffey-sur-Seille
  • 7

    Matrice foncière, folio 909 à 1414, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P3373

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Ruffey-sur-Seille
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 909 à 1414, s.d. [milieu XIXe].
  • 8

    Matrice des propriétés non bâties, folio 441 à 960, s.d. (fin XIXe].

    Cote

    3P3377

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Ruffey-sur-Seille
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 441 à 960,...
  • 9

    Matrice des propriétés non bâties, folio 961 à 1328, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P3378

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Ruffey-sur-Seille
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 961 à 1328,...
  • 10

    Entre nous

    Date

    1939

    Cote

    Per1695

    • Contexte : Périodiques

    • Per1601-1700
    • Entre nous
  • 11

    1er janvier 1919-31 mai 1939.

    Date

    1919-1939

    Cote

    4E17279

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • TABLES ALPHABETIQUES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1939)
    • 1er janvier 1919-31 mai 1939.
  • 12
    Ruffey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    156 medias

    Ruffey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M352

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 4-Canton de Bletterans
    • Ruffey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 13

    1872-1936.

    Date

    1872-1936

    Cote

    5E31/21

    • Contexte : Archives communales déposées : RUFFEY-SUR-SEILLE

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Population
    • Dénombrements de la population : états nominatifs.
    • 1872-1936.
  • 14

    4 janvier-29 juin 1935.

    Date

    1935

    Cote

    4E17350

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 4 janvier-29 juin 1935.
  • 15

    11 juillet-23 décembre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    4E17351

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 11 juillet-23 décembre 1935.
  • 16

    2 janvier-24 décembre 1935.

    Date

    1935

    Cote

    4E17377

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1935)
    • 2 janvier-24 décembre 1935.
  • 17

    17 octobre 1926-22 octobre 1935.

    Date

    1926-1935

    Cote

    4E17276

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • REPERTOIRES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1926-1935)
    • 17 octobre 1926-22 octobre 1935.
  • 18

    6 janvier-29 décembre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    4E17376

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1935)
    • 6 janvier-29 décembre 1934.
  • 19

    13 décembre 1933-3 juillet 1934.

    Date

    1933-1934

    Cote

    4E17097

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • REPERTOIRES
    • LAJEUNESSE (Léon Auguste Alcide)
    • (1933-1934)
    • 13 décembre 1933-3 juillet 1934.
  • 20

    2 janvier-29 décembre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    4E17349

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 2 janvier-29 décembre 1934.
  • 21

    31 octobre 1929-10 décembre 1933.

    Date

    1929-1933

    Cote

    4E17097

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • REPERTOIRES
    • GREBOT (Emile)
    • (1922-1933)
    • 31 octobre 1929-10 décembre 1933.
  • 22

    6 janvier-30 décembre 1933.

    Date

    1933

    Cote

    4E17375

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1935)
    • 6 janvier-30 décembre 1933.
  • 23

    4 juillet-30 décembre 1933.

    Date

    1933

    Cote

    4E17348

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 4 juillet-30 décembre 1933.
  • 24

    10 janvier-29 juin 1933.

    Date

    1933

    Cote

    4E17347

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 10 janvier-29 juin 1933.
  • 25

    9 janvier-29 décembre 1932.

    Date

    1932

    Cote

    4E17374

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1935)
    • 9 janvier-29 décembre 1932.
  • 26
    Naissances, mariages, décès.

    2 lots 181 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12562

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • R
    • RUFFEY-SUR-SEILLE
    • Naissances, mariages, décès.
  • 27

    10 janvier-29 juin 1932.

    Date

    1932

    Cote

    4E17345

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 10 janvier-29 juin 1932.
  • 28

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12562

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • RUFFEY-SUR-SEILLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès
    • Naissances, mariages, décès.
  • 29
    Tables décennales communes du Louverot à Ruffey sur Seille.

    2 lots 350 medias

    Tables décennales communes du Louverot à Ruffey sur Seille.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12727

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes du Louverot à Ruffey sur...
  • 30

    2 juillet-30 décembre 1932.

    Date

    1932

    Cote

    4E17346

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 2 juillet-30 décembre 1932.
  • 31

    4 janvier-31 décembre 1931.

    Date

    1931

    Cote

    4E17373

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1935)
    • 4 janvier-31 décembre 1931.
  • 32

    6 juillet-29 décembre 1931.

    Date

    1931

    Cote

    4E17344

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 6 juillet-29 décembre 1931.
  • 33

    5 janvier-29 juin 1931.

    Date

    1931

    Cote

    4E17343

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 5 janvier-29 juin 1931.
  • 34

    4 juillet-31 décembre 1930.

    Date

    1930

    Cote

    4E17342

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 4 juillet-31 décembre 1930.
  • 35

    2 janvier-30 décembre 1930.

    Date

    1930

    Cote

    4E17372

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1935)
    • 2 janvier-30 décembre 1930.
  • 36

    1890-1930.

    Date

    1890-1930

    Cote

    4E43/267

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • REGISTRES "FICHIERS CLIENTS"
    • CLAVELIN (Louis Appolinaire) (Prédécesseur : Marie...
    • (1889-1930)
    • 1890-1930.
  • 37

    3 janvier-29 juin 1930.

    Date

    1930

    Cote

    4E17341

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 3 janvier-29 juin 1930.
  • 38

    3 juillet-30 décembre 1929.

    Date

    1929

    Cote

    4E17340

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 3 juillet-30 décembre 1929.
  • 39

    8 janvier-31 décembre 1929.

    Date

    1929

    Cote

    4E17371

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1935)
    • 8 janvier-31 décembre 1929.
  • 40

    14 août 1925-31 octobre 1929.

    Date

    1925-1929

    Cote

    4E17096

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • REPERTOIRES
    • GREBOT (Emile)
    • (1922-1933)
    • 14 août 1925-31 octobre 1929.
  • 41

    Matrice des propriétés non bâties, case 1001 à 1468.

    Date

    1929

    Cote

    3P3382

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Ruffey-sur-Seille
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1001 à 1468.
  • 42

    2 janvier-30 juin 1929.

    Date

    1929

    Cote

    4E17339

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 2 janvier-30 juin 1929.
  • 43

    4 janvier-29 juin 1928.

    Date

    1928

    Cote

    4E17337

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 4 janvier-29 juin 1928.
  • 44

    1er juillet-28 décembre 1928.

    Date

    1928

    Cote

    4E17338

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 1er juillet-28 décembre 1928.
  • 45

    3 janvier-30 décembre 1928.

    Date

    1928

    Cote

    4E17370

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1935)
    • 3 janvier-30 décembre 1928.
  • 46

    1er septembre 1918-8 février 1927.

    Date

    1918-1927

    Cote

    4E17278

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • REPERTOIRES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1959)
    • 1er septembre 1918-8 février 1927.
  • 47

    4 janvier-29 juin 1927.

    Date

    1927

    Cote

    4E17335

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 4 janvier-29 juin 1927.
  • 48

    3 juillet-28 décembre 1927.

    Date

    1927

    Cote

    4E17336

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 3 juillet-28 décembre 1927.
  • 49

    7 janvier-28 décembre 1927.

    Date

    1927

    Cote

    4E17369

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1935)
    • 7 janvier-28 décembre 1927.
  • 50

    6 janvier-31 décembre 1926.

    Date

    1926

    Cote

    4E17368

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1935)
    • 6 janvier-31 décembre 1926.
  • 51

    4 janvier-29 juin 1926.

    Date

    1926

    Cote

    4E17333

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 4 janvier-29 juin 1926.
  • 52

    11 octobre 1920-17 octobre 1926.

    Date

    1920-1926

    Cote

    4E17275

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • REPERTOIRES
    • CLAVELIN (Louis Appolinaire) (Prédécesseur : Etienne...
    • (1889--1926)
    • 11 octobre 1920-17 octobre 1926.
  • 53

    4 juillet-22 décembre 1926.

    Date

    1926

    Cote

    4E17334

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 4 juillet-22 décembre 1926.
  • 54

    3 avril-29 juin 1925.

    Date

    1925

    Cote

    4E17331

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 3 avril-29 juin 1925.
  • 55

    7 janvier-30 décembre 1925.

    Date

    1925

    Cote

    4E17367

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1935)
    • 7 janvier-30 décembre 1925.
  • 56

    2 janvier-28 mars 1925-(8 avril).

    Date

    1925

    Cote

    4E17330

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 2 janvier-28 mars 1925-(8 avril).
  • 57

    1er juillet-31 décembre 1925.

    Date

    1925

    Cote

    4E17332

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 1er juillet-31 décembre 1925.
  • 58

    19 mai 1922-14 août 1925.

    Date

    1922-1925

    Cote

    4E17095

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • REPERTOIRES
    • GREBOT (Emile)
    • (1922-1933)
    • 19 mai 1922-14 août 1925.
  • 59

    18 janvier-24 mars 1924.

    Date

    1924

    Cote

    4E17326

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 18 janvier-24 mars 1924.
  • 60

    7 avril-28 juin 1924.

    Date

    1924

    Cote

    4E17327

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 7 avril-28 juin 1924.
  • 61

    6 janvier-18 décembre 1924.

    Date

    1924

    Cote

    4E17366

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1935)
    • 6 janvier-18 décembre 1924.
  • 62

    1er octobre-29 décembre 1924.

    Date

    1924

    Cote

    4E17329

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 1er octobre-29 décembre 1924.
  • 63

    2 juillet-29 septembre 1924.

    Date

    1924

    Cote

    4E17328

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 2 juillet-29 septembre 1924.
  • 64

    6 octobre-30 décembre 1923.

    Date

    1923

    Cote

    4E17325

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 6 octobre-30 décembre 1923.
  • 65

    5 avril-9 mai 1923.

    Date

    1923

    Cote

    4E17322

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
    • (1889-1923)
    • 5 avril-9 mai 1923.
  • 66

    2 janvier-31 mars 1923.

    Date

    1923

    Cote

    4E17321

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
    • (1889-1923)
    • 2 janvier-31 mars 1923.
  • 67

    14 mai-26 juin 1923.

    Date

    1923

    Cote

    4E17323

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 14 mai-26 juin 1923.
  • 68

    1er juillet-23 septembre 1923.

    Date

    1923

    Cote

    4E17324

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
    • (1923-1935)
    • 1er juillet-23 septembre 1923.
  • 69

    5 janvier-28 décembre 1923.

    Date

    1923

    Cote

    4E17365

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1935)
    • 5 janvier-28 décembre 1923.
  • 70

    13 novembre 1921-16 mai 1922.

    Date

    1921-1922

    Cote

    4E17095

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • REPERTOIRES
    • MAILLARD (Antoine)
    • (1896-1922)
    • 13 novembre 1921-16 mai 1922.
  • 71
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    270 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10338

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • RUFFEY-SUR-SEILLE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 72
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    2 lots 443 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11038

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 73

    4 juillet-26 décembre 1922.

    Date

    1922

    Cote

    4E17364

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1935)
    • 4 juillet-26 décembre 1922.
  • 74

    1er avril-29 juin 1922.

    Date

    1922

    Cote

    4E17318

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
    • (1889-1923)
    • 1er avril-29 juin 1922.
  • 75

    1er juillet-30 septembre 1922.

    Date

    1922

    Cote

    4E17319

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
    • (1889-1923)
    • 1er juillet-30 septembre 1922.
  • 76

    8 octobre-31 décembre 1922.

    Date

    1922

    Cote

    4E17320

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
    • (1889-1923)
    • 8 octobre-31 décembre 1922.
  • 77

    11 janvier-26 juin 1922.

    Date

    1922

    Cote

    4E17363

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale A de Bletterans
    • MINUTES
    • JEUNET (Joseph Henri)
    • (1914-1935)
    • 11 janvier-26 juin 1922.
  • 78

    2 janvier-31 mars 1922.

    Date

    1922

    Cote

    4E17317

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
    • (1889-1923)
    • 2 janvier-31 mars 1922.
  • 79

    6 septembre 1918-11 novembre 1921.

    Date

    1918-1921

    Cote

    4E17094

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Étude principale B de Bletterans
    • REPERTOIRES
    • MAILLARD (Antoine)
    • (1896-1922)
    • 6 septembre 1918-11 novembre 1921.
  • 80

    2 avril-30 juin 1921.

    Date

    1921

    Cote

    4E17314

    • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

    • Études de Bletterans A et B
    • Études rattachées à l'étude principale A
    • Étude d'Arlay
    • MINUTES
    • CLAVELIN (Louis Appolinaire)
    • (1889-1923)
    • 2 avril-30 juin 1921.