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  • 1
    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    1 media

    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/19

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2013
    • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 2

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1972-1979

    Cote

    1714W68

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 68 - RUFFEY-SUR-SEILLE 1972-1979
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 3

    Ruffey-sur-Seille

    Cote

    3Pplan7207

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    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Ruffey-sur-Seille
  • 4
    Ruffey-sur-Seille, à l'encre, Sud, 94 cm x 73 cm. s.d. [1804-1807]

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, à l'encre, Sud, 94 cm x 73 cm. s.d. [1804-1807]

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Pplan6945

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    • Plans par masse de culture
    • Ruffey-sur-Seille, à l'encre, Sud, 94 cm x 73 cm. s.d....
  • 5
    Ruffey-sur-Seille, à l'encre, Nord, 105 cm x 95 cm. s.d. [1804-1807]

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, à l'encre, Nord, 105 cm x 95 cm. s.d. [1804-1807]

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Pplan6944

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    • Ruffey-sur-Seille, à l'encre, Nord, 105 cm x 95 cm....
  • 6

    Ruffey-sur-Seille

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6631/13

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    • Canton de Bletterans
    • Ruffey-sur-Seille
  • 7

    Ruffey-sur-Seille

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6631/12

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    • Ruffey-sur-Seille
  • 8

    Ruffey-sur-Seille

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6631/11

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  • 9

    Ruffey-sur-Seille

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6631/10

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  • 10

    Ruffey-sur-Seille

    Date

    1811

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    3Pplan6631/9

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  • 11

    Ruffey-sur-Seille

    Date

    1811

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    3Pplan6631/8

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  • 12

    Ruffey-sur-Seille

    Date

    1811

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    3Pplan6631/7

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    Ruffey-sur-Seille

    Date

    1811

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    3Pplan6631/6

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  • 14

    Ruffey-sur-Seille

    Date

    1811

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    3Pplan6631/5

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    Ruffey-sur-Seille

    Date

    1811

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    3Pplan6631/4

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  • 16

    Ruffey-sur-Seille

    Date

    1811

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    3Pplan6631/3

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  • 17

    Ruffey-sur-Seille

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6631/2

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  • 18

    Ruffey-sur-Seille

    Date

    1811

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    3Pplan6631/1

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  • 19
    Ruffey-sur-Seille, section F, feuille unique.géomètre : Boichoz

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, section F, feuille unique.géomètre : Boichoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan5202

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  • 20
    Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 2.géomètre : Boichoz

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 2.géomètre : Boichoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan5201

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  • 21
    Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan5200

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  • 22
    Ruffey-sur-Seille, section D, feuille 2.géomètre : Boichoz et Coste

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, section D, feuille 2.géomètre : Boichoz et Coste

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan5199

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  • 23
    Ruffey-sur-Seille, section D, feuille 1.géomètre : Boichoz et Coste

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, section D, feuille 1.géomètre : Boichoz et Coste

    Date

    1811

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    3Pplan5198

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  • 24
    Ruffey-sur-Seille, section C, feuille 3.géomètre : Boichoz

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, section C, feuille 3.géomètre : Boichoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan5197

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  • 25
    Ruffey-sur-Seille, section C, feuille 2.géomètre : Boichoz

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, section C, feuille 2.géomètre : Boichoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan5196

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  • 26
    Ruffey-sur-Seille, section C, feuille 1.géomètre : Boichoz

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, section C, feuille 1.géomètre : Boichoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan5195

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  • 27
    Ruffey-sur-Seille, section B, feuille 2.géomètre : Boichoz

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, section B, feuille 2.géomètre : Boichoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan5194

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  • 28
    Ruffey-sur-Seille, section B, feuille 1.géomètre : Boichoz et Gabet

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, section B, feuille 1.géomètre : Boichoz et Gabet

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan5193

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  • 29
    Ruffey-sur-Seille, section A, feuille 2.géomètre : Boichoz

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, section A, feuille 2.géomètre : Boichoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan5192

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  • 30
    Ruffey-sur-Seille, section A, feuille 1.géomètre : Boichoz et Gabet

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, section A, feuille 1.géomètre : Boichoz et Gabet

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan5191

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  • 31
    Ruffey-sur-Seille, tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan5190

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  • 32

    Ruffey Infos

    Date

    2011

    Cote

    Per1919

    • Contexte : Périodiques

    • Per1901-2000
    • Ruffey Infos
  • 33

    Entre nous

    Date

    1939

    Cote

    Per1695

    • Contexte : Périodiques

    • Per1601-1700
    • Entre nous
  • 34

    Gazette du château (La)

    Date

    1951-1955

    Cote

    Per652

    • Contexte : Périodiques

    • Per601-700
    • Gazette du château (La)
  • 35

    Matrice des propriétés non bâties, case 1001 à 1468.

    Date

    1929

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    3P3382

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    • Matrice des propriétés non bâties, case 1001 à 1468.
  • 36

    Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1000.

    Date

    1914

    Cote

    3P3381

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    • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1000.
  • 37

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

    Date

    1914

    Cote

    3P3380

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    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
  • 38

    Matrice des propriétés non bâties, table des propriétaires.

    Date

    1913

    Cote

    3P3379

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    • Ruffey-sur-Seille
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, table des propriétaires.
  • 39

    Matrice des propriétés non bâties, folio 961 à 1328, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P3378

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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Ruffey-sur-Seille
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 961 à 1328,...
  • 40

    Matrice des propriétés non bâties, folio 441 à 960, s.d. (fin XIXe].

    Cote

    3P3377

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre R
    • Ruffey-sur-Seille
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, folio 441 à 960,...