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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

1 media

Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
Cote
2653W/19
 Date
2013
 Lieu
Poligny, commune, Pont-de-Poitte, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
2

Ruffey Infos
Cote
Per1919
 Date
2011
 Lieu
Ruffey-sur-Seille, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1901-2000
  • Ruffey Infos
3

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W68
 Date
1972-1979
 Lieu
Ruffey-sur-Seille, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 68 - RUFFEY-SUR-SEILLE 1972-1979
  • Commission communale de réorganisation foncière et...
4

Gazette du château (La)
Cote
Per652
 Date
1951-1955
 Lieu
Ruffey-sur-Seille, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per601-700
  • Gazette du château (La)
5
Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

2 lots 344 medias

Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.
Cote
3E/12732
 Date
1933-1942
 Lieu
Pannessières, commune, Passenans, commune, Patornay, commune, Perrigny, commune, Pimorin, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Plaisia, commune, Poids-de-Fiole, commune, Poisoux, commune, Pont-de-Poitte, commune, Présilly, commune, Publy, commune, Quintigny, commune, Reithouse, commune, Relans, commune, Repôts (Les), commune, Revigny, commune, Rosay, commune, Rotalier, commune, Rothonay, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Saffloz, commune, Sainte-Agnès, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Didier, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Maur, commune, Sarrogna, commune, Savigna, commune, Sellières, commune, Senaud, commune, Sézéria, commune, Songeson, commune, Soucia, commune, Soyria, commune, Thoirette, commune, Thoiria, commune, Thoissia, commune, Toulouse-le-Château, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Trenal, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Varessia, commune, Vercia, commune, Verges, commune, Véria, commune, Vernantois, commune, Vernois (Le), commune, Vers-sous-Sellières, commune, Vertamboz, commune, Vescles, commune, Vevy, commune, Villard-sur-l'Ain, commune, Villechantria, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Villerserine, commune, Villevieux, commune, Vincelles, commune, Villeneuve-sous-Pymont, commune, Viremont, commune, Voiteur, commune, Vosbles, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.
6

Ruffey-sur-Seille
Cote
3Pplan7207
 Date- Lieu
Ruffey-sur-Seille, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Ruffey-sur-Seille
7

Matrice foncière, folio 909 à 1414, s.d. [milieu XIXe].
Cote
3P3373
 Date- Lieu
Ruffey-sur-Seille, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Ruffey-sur-Seille
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 909 à 1414, s.d. [milieu XIXe].
8

Matrice des propriétés non bâties, folio 441 à 960, s.d. (fin XIXe].
Cote
3P3377
 Date- Lieu
Ruffey-sur-Seille, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Ruffey-sur-Seille
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, folio 441 à 960,...
9

Matrice des propriétés non bâties, folio 961 à 1328, s.d. [fin XIXe].
Cote
3P3378
 Date- Lieu
Ruffey-sur-Seille, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Ruffey-sur-Seille
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, folio 961 à 1328,...
10

Entre nous
Cote
Per1695
 Date
1939
 Lieu
Ruffey-sur-Seille, commune, Quintigny, commune, Larnaud, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1601-1700
  • Entre nous
11

1er janvier 1919-31 mai 1939.
Cote
4E17279
 Date
1919-1939
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • TABLES ALPHABETIQUES
  • JEUNET (Joseph Henri)
  • (1914-1939)
  • 1er janvier 1919-31 mai 1939.
12
Ruffey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

156 medias

Ruffey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.
Cote
6M352
 Date
1876-1936
 Lieu
Ruffey-sur-Seille, commune
 Type de document
résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 4-Canton de Bletterans
  • Ruffey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
13

1872-1936.
Cote
5E31/21
 Date
1872-1936
 Lieu
Ruffey-sur-Seille, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : RUFFEY-SUR-SEILLE

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
  • Population
  • Dénombrements de la population : états nominatifs.
  • 1872-1936.
14

4 janvier-29 juin 1935.
Cote
4E17350
 Date
1935
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
  • (1923-1935)
  • 4 janvier-29 juin 1935.
15

11 juillet-23 décembre 1935.
Cote
4E17351
 Date
1935
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
  • (1923-1935)
  • 11 juillet-23 décembre 1935.
16

2 janvier-24 décembre 1935.
Cote
4E17377
 Date
1935
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • JEUNET (Joseph Henri)
  • (1914-1935)
  • 2 janvier-24 décembre 1935.
17

17 octobre 1926-22 octobre 1935.
Cote
4E17276
 Date
1926-1935
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • REPERTOIRES
  • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
  • (1926-1935)
  • 17 octobre 1926-22 octobre 1935.
18

6 janvier-29 décembre 1934.
Cote
4E17376
 Date
1934
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale A de Bletterans
  • MINUTES
  • JEUNET (Joseph Henri)
  • (1914-1935)
  • 6 janvier-29 décembre 1934.
19

13 décembre 1933-3 juillet 1934.
Cote
4E17097
 Date
1933-1934
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Étude principale B de Bletterans
  • REPERTOIRES
  • LAJEUNESSE (Léon Auguste Alcide)
  • (1933-1934)
  • 13 décembre 1933-3 juillet 1934.
20

2 janvier-29 décembre 1934.
Cote
4E17349
 Date
1934
 Lieu
Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

  • Études de Bletterans A et B
  • Études rattachées à l'étude principale A
  • Étude d'Arlay
  • MINUTES
  • CLAVELIN (Paul Marie Robert)
  • (1923-1935)
  • 2 janvier-29 décembre 1934.