Ruffey-sur-Seille, commune

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1		1655.	Cote 4E1733	Date 1655	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Etude de RUFFEY - Titre éteint MINUTES CHEVRAULT (Thiébaud) (De Ruffey, demeurant en 1644... (1644-1662) 1655.
2	1 media	Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.	Cote 2653W/19	Date 2013	Lieu Poligny, commune, Pont-de-Poitte, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Salins-les-Bains, commune	Type de document -
		Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou... Dossiers instruits en 2013 Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
3		1704.	Cote 4E43/39	Date 1704	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Etude de RUFFEY - Titre éteint MINUTES ENGLE (François) (1674-1722) 1704.
4	1 media	Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz	Cote 3Pplan5200	Date 1811	Lieu Ruffey-sur-Seille, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Ruffey-sur-Seille Plans parcellaires napoléoniens Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre :...
5		2ème semestre 1845.	Cote 4E43/217	Date 1845	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES ROUSSET (Jean Claude Alphonse) (Successeur de Claude... (1838-1850) 2ème semestre 1845.
6		5 juin-30 septembre 1898.	Cote 4E13134	Date 1898	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :... (1891-1908) 5 juin-30 septembre 1898.
7		2ème semestre 1741.	Cote 4E43/373	Date 1741	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES PONSARD (Antoine) (De 1715 au 17 mars 1736, notaire... (1712-1754) 2ème semestre 1741.
8		1723.	Cote 4E14/38	Date 1723	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude d'Arlay MINUTES BLONDEAU (Jean Baptiste) (1685-1735) 1723.
9		1672-1674.	Cote 4E819	Date 1672-1674	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude d'Arlay MINUTES PELLISSONNIER (Pierre) (1633-1681) 1672-1674.
10	139 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E31/136	Date 1741-1750	Lieu Ruffey-sur-Seille, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP R Ruffey-sur-Seille Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
11		1834.	Cote 4E43/164	Date 1834	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay MINUTES VAUDRIT (François) (1820-1850) 1834.
12	93 medias	Baptêmes, 24 décembre 1692-9 janvier 1705 ; mariages et sépultures 1684-1686.	Cote 3E/13853	Date 1684-1705	Lieu Ruffey-sur-Seille, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... R RUFFEY-SUR-SEILLE Registres paroissiaux Baptêmes, 24 décembre 1692-9 janvier 1705 ; mariages...
13		3 octobre-30 décembre 1818.	Cote 4E12/4	Date 1818	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale B de Bletterans MINUTES GAUTHERON (Emiland) - fils (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier... 3 octobre-30 décembre 1818.
14		5 juillet-31 décembre 1906.	Cote 4E17113	Date 1906	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale B de Bletterans MINUTES MAILLARD (Antoine) (1896-1922) 5 juillet-31 décembre 1906.
15		1777.	Cote 4E43/78	Date 1777	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay MINUTES JACQUIER (Benoît Alexis) (1765-an VIII) 1777.
16		2 janvier-30 mars 1909.	Cote 4E16909	Date 1909	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay MINUTES CLAVELIN (Louis Appolinaire) (1889-1923) 2 janvier-30 mars 1909.
17		1er semestre 1786.	Cote 4E43/289	Date 1786	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES RIVIERE (Philibert) (1754-an VIII) 1er semestre 1786.
18		3 avril-29 juin 1909.	Cote 4E13167	Date 1909	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES JEANDOT (Charles Edmond) (Prédécesseur : François Célestion... (1908-1914) 3 avril-29 juin 1909.
19		3 juillet-29 septembre 1918.	Cote 4E17303	Date 1918	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay MINUTES CLAVELIN (Louis Appolinaire) (1889-1923) 3 juillet-29 septembre 1918.
20		11 janvier-28 juin 1902.	Cote 4E17165	Date 1902	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude rattachée à l'étude principale B Étude de Chaumergy MINUTES RICHARD Auguste) (1894-1911) 11 janvier-28 juin 1902.
21		1er avril-28 juin 1864.	Cote 4E12/171	Date 1864	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale B de Bletterans MINUTES LACROIX (Désiré Camille) (1861-1873) 1er avril-28 juin 1864.
22		19 août 1686-18 novembre 1688.	Cote 4E1852	Date 1686-1688	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude non rattachée à Ruffey MINUTES JORNAY (Jacques) (1686-1693) 19 août 1686-18 novembre 1688.
23		1664.	Cote 4E768	Date 1664	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude d'Arlay MINUTES BOISSON (Pierre) (1649-1667) 1664.
24		1679. (Les protocoles et répertoires sont conservés respectivement pour chaque année avec les minutes correspondantes.)	Cote 4E902	Date 1679	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude de Bletterans REPERTOIRES LARDANCHET (Philibert) (1657-1688) 1679. (Les protocoles et répertoires sont conservés...
25		8 octobre-30 décembre 1901.	Cote 4E13023	Date 1901	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay MINUTES CLAVELIN (Louis Appolinaire) (1889-1923) 8 octobre-30 décembre 1901.
26		1675-1677.	Cote 4E901	Date 1675-1677	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude de Bletterans MINUTES LARDANCHET (Philibert) (1657-1689) 1675-1677.
27		an XII.	Cote 4E43/136	Date 1803-1804	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay MINUTES JACQUIER (François Joseph) (an IX-1820) an XII.
28		4 novembre-31 décembre 1789.	Cote 4E4166	Date 1789	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale B de Bletterans MINUTES VAUDRIT (Claude) (1786-1813) 4 novembre-31 décembre 1789.
29		15 janvier-31 mars 1895.	Cote 4E12/294	Date 1895	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale B de Bletterans MINUTES VUILLARD (Gérant de l'étude de Maître Pidoux.) (1894-26 janvier 1896) 15 janvier-31 mars 1895.
30		1694.	Cote 4E14/9	Date 1694	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude d'Arlay MINUTES BLONDEAU (Jean Baptiste) (1685-1735) 1694.
31		1890.	Cote 4E17199	Date 1890	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude de Commenailles MINUTES CUSIN (Jean Marie) (1871-1913) 1890.
32		1676.	Cote 4E825	Date 1676	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude d'Arlay MINUTES VIARDOT (Pierre) (D'après Abry d'Arcier ; Histoire... (1674-1680) 1676.
33		1616-1626.	Cote 4E1740	Date 1616-1626	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Etude de RUFFEY - Titre éteint MINUTES DUPUIS (Guillaume) (Tabellion) 1616-1626.
34		2 juillet-31 décembre 1899.	Cote 4E17158	Date 1899	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude rattachée à l'étude principale B Étude de Chaumergy MINUTES RICHARD Auguste) (1894-1911) 2 juillet-31 décembre 1899.
35		7 janvier-30 avril 1903.	Cote 4E13147	Date 1903	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :... (1891-1908) 7 janvier-30 avril 1903.
36		2 juillet-30 septembre 1881.	Cote 4E12937	Date 1881	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay MINUTES CHAVANT (Marie Charles Alphée) (1875-1885) 2 juillet-30 septembre 1881.
37		20 octobre-22 décembre 1910.	Cote 4E17190	Date 1910	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude rattachée à l'étude principale B Étude de Chaumergy MINUTES RICHARD Auguste) (1894-1911) 20 octobre-22 décembre 1910.
38		4 octobre-24 décembre 1865.	Cote 4E12/177	Date 1865	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale B de Bletterans MINUTES LACROIX (Désiré Camille) (1861-1873) 4 octobre-24 décembre 1865.
39		1er semestre 1772.	Cote 4E43/398	Date 1772	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES RIVIERE (Philibert) (1754-an VIII) 1er semestre 1772.
40		1825-1830. (Un cahier.)	Cote 4E43/431	Date 1825-1830	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans TABLES ALPHABETIQUES MIGNEROT (Claude Corneille) (1825-1830) 1825-1830. (Un cahier.)
41		1688-1690.	Cote 4E1167	Date 1688-1690	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude de Desnes MINUTES DEPOIS (Caude Thiébaud) (1688-1704) 1688-1690.
42		2ème semestre 1785.	Cote 4E43/288	Date 1785	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES RIVIERE (Philibert) (1754-an VIII) 2ème semestre 1785.
43		1er septembre-30 décembre 1886.	Cote 4E13095	Date 1886	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES BRETIN (Armand Antoine) (Prédécesseur : Louis Pierre... (1882-1891) 1er septembre-30 décembre 1886.
44	2 lots 144 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1119	Date 1873-1882	Lieu Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Fontainebrux, commune, Larnaud, commune, Nance, commune, Quintigny, commune, Relans, commune, Repôts (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Sottessard, commune, Villevieux, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Bletterans Tables décennales.
45		Le devenir du château de Ruffey-sur-Seille après la mort du général Lecourbe. [Tiré à part de : travaux de la société d'émulation du Jura 2002]	Cote Br3764	Date-	Lieu Ruffey-sur-Seille, commune, château de Ruffey-sur-Seille	Type de document -
		Contexte : brochures Br Br3751-4000 Le devenir du château de Ruffey-sur-Seille après la...
46		3 mai-31 août 1903.	Cote 4E13148	Date 1903	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :... (1891-1908) 3 mai-31 août 1903.
47		2ème semestre 1780.	Cote 4E43/282	Date 1780	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES RIVIERE (Philibert) (1754-an VIII) 2ème semestre 1780.
48		1688-1690.	Cote 4E4062	Date 1688-1690	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale B de Bletterans MINUTES CAUCARD (Philippe) (1680-1714) 1688-1690.
49	156 medias	Ruffey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.	Cote 6M352	Date 1876-1936	Lieu Ruffey-sur-Seille, commune	Type de document résultats généraux
		Contexte : Recensements de la population (1800-1936) Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives... 4-Canton de Bletterans Ruffey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
50		3 octobre-31 décembre 1906.	Cote 3E13159	Date 1906	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :... (1891-1908) 3 octobre-31 décembre 1906.
51		3 janvier-28 mars 1899.	Cote 4E17156	Date 1899	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude rattachée à l'étude principale B Étude de Chaumergy MINUTES RICHARD Auguste) (1894-1911) 3 janvier-28 mars 1899.
52	1 media	Ruffey-sur-Seille, tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz	Cote 3Pplan5190	Date 1811	Lieu Ruffey-sur-Seille, commune	Type de document tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre R Ruffey-sur-Seille Plans parcellaires napoléoniens Ruffey-sur-Seille, tableau d'assemblage.géomètre :...
53		4 juin 1780-29 pluviôse an VI.	Cote 4E43/428	Date 1780-1798	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans REPERTOIRES RIVIERE (Philibert) (1754-an VI) 4 juin 1780-29 pluviôse an VI.
54		1780.	Cote 4E43/81	Date 1780	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay MINUTES JACQUIER (Benoît Alexis) (1765-an VIII) 1780.
55		1819-11 janvier 1820. (Dernier acte, numéroté 1008.)	Cote 4E43/150	Date 1819-1820	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay MINUTES JACQUIER (François Joseph) (an IX-1820) 1819-11 janvier 1820. (Dernier acte, numéroté 1008.)
56		1826.	Cote 4E43/318	Date 1826	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES MIGNEROT (Claude Corneille) (1825-1830) 1826.
57		1865.	Cote 4E43/196	Date 1865	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay MINUTES VAUDRIT (François Adrien Jules) (1850-1874) 1865.
58		2 juillet-31 août 1790.	Cote 4E4170	Date 1790	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale B de Bletterans MINUTES VAUDRIT (Claude) (1786-1813) 2 juillet-31 août 1790.
59		1er janvier-29 avril 1883.	Cote 4E13086	Date 1883	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES BRETIN (Armand Antoine) (Prédécesseur : Louis Pierre... (1882-1891) 1er janvier-29 avril 1883.
60		2 avril-27 juin 1901.	Cote 4E17163	Date 1901	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude rattachée à l'étude principale B Étude de Chaumergy MINUTES RICHARD Auguste) (1894-1911) 2 avril-27 juin 1901.
61		1788.	Cote 4E43/291	Date 1788	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES RIVIERE (Philibert) (1754-an VIII) 1788.
62		1er semestre 1762.	Cote 4E43/383	Date 1762	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES RIVIERE (Philibert) (1754-an VIII) 1er semestre 1762.
63		9 avril-22 juin 1852.	Cote 4E12/123	Date 1852	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale B de Bletterans MINUTES MULLER (Jean Prosper) (1843-1853) 9 avril-22 juin 1852.
64		1694.	Cote 4E753	Date 1694	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude d'Arlay MINUTES ANDREY (Claude) (De Conliège, résidant et demeurant... (1680-1699) 1694.
65		2 juillet-26 septembre 1826.	Cote 4E12/35	Date 1826	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale B de Bletterans MINUTES GAUTHERON (Emiland) - fils (1817-1843) (Intérim par Claude Chevrault du 30 janvier... 2 juillet-26 septembre 1826.
66		1808.	Cote 4E43/302	Date 1808	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES MIGNEROT (Denis) (an X-1825) 1808.
67		1743.	Cote 4E43/380	Date 1743	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES PONSARD (Antoine) (De 1715 au 17 mars 1736, notaire... (1712-1754) 1743.
68		13 mars 1672-1673.	Cote 4E771	Date 1672-1673	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude d'Arlay MINUTES BOISSON (Claude Guillaume) (Notaire et châtelain d'Arlay,... (1672-1691) 13 mars 1672-1673.
69		30 janvier-6 février 1838. (Actes rédigés par Emiland Gautheron (fils) se substituant à Claude Chevrault pour cause d'absence.)	Cote 4E43/203	Date 1838	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES CHEVRAULT (Claude) (Successeur de Claude Corneille... (1830-1838) 30 janvier-6 février 1838. (Actes rédigés par Emiland...
70	109 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 3E/798	Date 1767-1772	Lieu Ruffey-sur-Seille, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... R RUFFEY-SUR-SEILLE Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
71		1868.	Cote 4E43/198	Date 1868	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay MINUTES VAUDRIT (François Adrien Jules) (1850-1874) 1868.
72		2 avril-26 juin 1882.	Cote 4E12/243	Date 1882	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale B de Bletterans MINUTES PIDOUX (Auguste Alphonse) (1881-1894) 2 avril-26 juin 1882.
73		4 avril-27 juin 1877.	Cote 4E12/223	Date 1877	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale B de Bletterans MINUTES MAGNARD (François Louis Joseph) (1873-1881) 4 avril-27 juin 1877.
74		1654-1655.	Cote 4E809	Date 1654-1655	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude d'Arlay MINUTES PELLISSONNIER (Pierre) (1633-1681) 1654-1655.
75		1786.	Cote 4E43/86	Date 1786	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay MINUTES JACQUIER (Benoît Alexis) (1765-an VIII) 1786.
76		11 septembre 1895-4 octobre 1903.	Cote 4E13190	Date 1895-1903	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay REPERTOIRES CLAVELIN (Louis Appolinaire) (Prédécesseur : Etienne... (1889--1926) 11 septembre 1895-4 octobre 1903.
77		1er avril-29 juin 1873.	Cote 4E12905	Date 1873	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Études rattachées à l'étude principale A Étude d'Arlay MINUTES VAUDRIT (François Adrien Jules) (1850-1874) 1er avril-29 juin 1873.
78		5 juillet-30 décembre 1893.	Cote 4E13114	Date 1893	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES VUILLARD (François Célestin Victor) (Prédécesseur :... (1891-1908) 5 juillet-30 décembre 1893.
79		1721.	Cote 4E14/36	Date 1721	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Etudes non rattachées Étude d'Arlay MINUTES BLONDEAU (Jean Baptiste) (1685-1735) 1721.
80		2 octobre-31 décembre 1880.	Cote 4E13077	Date 1880	Lieu Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune	Type de document -
		Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées Études de Bletterans A et B Étude principale A de Bletterans MINUTES RENAUD (Louis Pierre) (Successeur de Jean Claude Marcelin... (1861-1882) 2 octobre-31 décembre 1880.

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1655.

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

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1704.

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

Contexte : Cadastre

2ème semestre 1845.

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

5 juin-30 septembre 1898.

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2ème semestre 1741.

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

1723.

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

1672-1674.

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

Baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : FRAD039_5E_RP

1834.

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

Baptêmes, 24 décembre 1692-9 janvier 1705 ; mariages et sépultures 1684-1686.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

3 octobre-30 décembre 1818.

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

5 juillet-31 décembre 1906.

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1777.

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2 janvier-30 mars 1909.

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1er semestre 1786.

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3 avril-29 juin 1909.

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3 juillet-29 septembre 1918.

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11 janvier-28 juin 1902.

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1er avril-28 juin 1864.

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19 août 1686-18 novembre 1688.

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1664.

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1679. (Les protocoles et répertoires sont conservés respectivement pour chaque année avec les minutes correspondantes.)

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8 octobre-30 décembre 1901.

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1675-1677.

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an XII.

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

4 novembre-31 décembre 1789.

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15 janvier-31 mars 1895.

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1694.

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1890.

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1676.

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1616-1626.

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2 juillet-31 décembre 1899.

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7 janvier-30 avril 1903.

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2 juillet-30 septembre 1881.

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20 octobre-22 décembre 1910.

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4 octobre-24 décembre 1865.

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1er semestre 1772.

Contexte : Études des notaires de Bletterans et études rattachées

1825-1830. (Un cahier.)