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  • 1
    Registre du 8 janvier 1732 au 5 mars 1738

    2 lots 103 medias

    Registre du 8 janvier 1732 au 5 mars 1738

    Date

    1732-1738

    Cote

    2C1930, II C 1584 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Rouffange
    • registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • Registre du 8 janvier 1732 au 5 mars 1738
  • 2
    Registre du 13 août 1739 au 14 juillet 1745

    2 lots 18 medias

    Registre du 13 août 1739 au 14 juillet 1745

    Date

    1739-1745

    Cote

    2C1931, II C 1585 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Rouffange
    • registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • Registre du 13 août 1739 au 14 juillet 1745
  • 3
    Registre du 11 août 1742 au 18 octobre 1745

    2 lots 91 medias

    Registre du 11 août 1742 au 18 octobre 1745

    Date

    1742-1745

    Cote

    2C1929, II C 1583 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Rouffange
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 août 1742 au 18 octobre 1745
  • 4
    Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange, Malange, Ougney, Pagney, Petit-Mercey , Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde, Vitreux.

    49 medias

    Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange, Malange, Ougney, Pagney, Petit-Mercey , Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde, Vitreux.

    Cote

    6M181

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Listes civiques communales de 1811
    • Canton de Gendrey
    • Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange,...
  • 5
    Etat de sections, s.d. [1822].

    124 medias

    Etat de sections, s.d. [1822].

    Cote

    3P3349

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rouffange
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1822].
  • 6

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P3351

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rouffange
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  • 7
    Naissances 1793-1822 ; mariages 1793-an II, an IV-an VI, an IX-1822 ; décès 1793-1822 ; publications de mariage an XII-1806, 1808-1810, 1812-1816, 1820-1822.

    400 medias

    Naissances 1793-1822 ; mariages 1793-an II, an IV-an VI, an IX-1822 ; décès 1793-1822 ; publications de mariage an XII-1806, 1808-1810, 1812-1816, 1820-1822.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/6442

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • ROUFFANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances 1793-1822 ; mariages 1793-an II, an IV-an...
  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 102 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1212

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 9
    Rouffange, à l'encre, par Gonzal, 69 cm x 54 cm.

    1 media

    Rouffange, à l'encre, par Gonzal, 69 cm x 54 cm.

    Date

    1807

    Cote

    3Pplan6943

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Rouffange, à l'encre, par Gonzal, 69 cm x 54 cm.
  • 10
    Tables décennales.

    2 lots 80 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1213

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 11
    Rouffange, section B, le Village, feuille 2géomètre : David

    1 media

    Rouffange, section B, le Village, feuille 2géomètre : David

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5141

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rouffange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rouffange, section B, le Village, feuille 2géomètre...
  • 12

    Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde et Vitreux (tome 2)

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan6681

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières,...
  • 13
    Rouffange, section B, le VIllage, feuille 1.géomètre : David

    1 media

    Rouffange, section B, le VIllage, feuille 1.géomètre : David

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5140

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rouffange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rouffange, section B, le VIllage, feuille 1.géomètre...
  • 14
    Rouffange, section A, les Vignes, feuille 1.géomètre : David

    1 media

    Rouffange, section A, les Vignes, feuille 1.géomètre : David

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5138

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rouffange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rouffange, section A, les Vignes, feuille 1.géomètre...
  • 15
    Rouffange, section A, les Vignes, feuille 2.géomètre : David

    1 media

    Rouffange, section A, les Vignes, feuille 2.géomètre : David

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5139

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rouffange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rouffange, section A, les Vignes, feuille 2.géomètre...
  • 16
    Rouffange, tableau d'assemblage.géomètre : Pillod

    1 media

    Rouffange, tableau d'assemblage.géomètre : Pillod

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan5137

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rouffange
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Rouffange, tableau d'assemblage.géomètre : Pillod
  • 17

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P3350

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rouffange
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    437 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/6443

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • ROUFFANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 19
    Tables décennales.

    2 lots 76 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1214

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 75 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1215

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.