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Résultats de la recherche

1

Ronce (la)

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6806/3

2
Tables décennales.

2 lots 120 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1384

3
Ronce (La), tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

1 media

Ronce (La), tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

Date

1808

Cote

3Pplan5087

4
Ronce (La), section unique, feuille 1.géomètre : pas de nom d'auteur

1 media

Ronce (La), section unique, feuille 1.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

1808

Cote

3Pplan5088

5
Tables décennales.

2 lots 145 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1380

6
Tables décennales.

2 lots 141 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1379

7

Ronce (la)

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6806/1

8
Tables décennales.

2 lots 107 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1385

9
Tables décennales.

2 lots 141 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1381

10
Tables décennales.

2 lots 139 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1383

11
Ronce (La), section unique, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur

1 media

Ronce (La), section unique, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

1808

Cote

3Pplan5089

12

Communes de : Chavéria, Vers-sous-Sellières, Mantry. Travaux communaux. Affiche dressée pour informer la population, qu'il sera procédé le jeudi 19 février 1835, à l'hôtel de la Préfecture, à l'adjudication des travaux au rabais et sur soumissions cachetées, des travaux d'ouvrages à exécuter pour la construction d'un presbytère dans la commune de Chavéria, d'un puits, d'un aqueduc et d'une fontaine dans le hameau de la Ronce dépendant de la commune de Vers-sous-Sellières, de deux puits et d'un bassin dans le hameau de Mont-Chauverot dépendant de la commune de Mantry. Fréd. Gauthier, imprimerie à Lons-le-Saunier.

Date

1835

Cote

1Fi3484

13
Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

162 medias

Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

Date

1798-1809

Cote

6M271

14
Tables décennales.

2 lots 150 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1378

15
Naissances, mariages, décès an IX-1822 ; publications de mariage an XI-1813, 1815-1822.

184 medias

Naissances, mariages, décès an IX-1822 ; publications de mariage an XI-1813, 1815-1822.

Date

1800-1822

Cote

3E/6415

16

Ronce (la)

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6806/2

17

Etat de classement, s.d. [1809]. Commune fusionnée à celle de Vers-sous-Sellières en 1822.

Date

-

Cote

3P3328

18
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1382

19
Etat de sections. Commune fusionnée à celle de Vers-sous-Sellières en 1822.

49 medias

Etat de sections. Commune fusionnée à celle de Vers-sous-Sellières en 1822.

Date

1809

Cote

3P3327

20
Ronce (la), à l'encre, par Villemot, 55 cm x 45 cm. s.d. [1804-1807]

1 media

Ronce (la), à l'encre, par Villemot, 55 cm x 45 cm. s.d. [1804-1807]

Date

1804-1807

Cote

3Pplan6942